27 octobre 2025
32
délibérations
23
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (32)
FINANCES LOCALES (7.1)Budget Residence Autonomie Decision Modificative N_02_2025
2_2025_24_FINANCES_LOCALES(7.1)_Budget_Residence_Autonomie _Tarifs_Residence_Autonomie_au_01_01_2026
3_2025_25_FINANCES_LOCALES_(7.1)Budget_Primitif_2026_Residence_Autonomie_Budget_Annexe_du_CCAS_de_Guer
D 2025 095 CCAS SAAD APA BP 2026 Vote
D 2025 096 CCAS SAAD BP 2026 Vote
D'ecision Modificative N° 1
Convention de partenariat avec lUDCCAS 35 - médiateur à la consommation
Affectation des dépenses de larticle 623
Création d'une régie de recettes pour le CCAS
C'onstitution d'une provision c'omptable pour créances d'outeuses
Modification budgétaire
Subvention ARBRE DE N'OËL
D'ecision Modificative N° 1
Dossier F.e.e
Bon dachat au profit des séniors
D — Admission en non valeur
Maquette DM EHPAD
Décision modificative n°1_EHPAD
Remboursement bouclier tarifaire électricité
Activité prévisionnelle 2026 - EHPAD
Proposition budgétaire 2026 - SAAD
Participation financière Cancale Solidarité
Tarifs repas des aînés 2025
CCAS — EHPAD Convention de participation risque s'anté du C'entre de Gestion d'Ille-et-Vilaine Adhésion à compter du 1er j'anvier 2026
RIFSEEP
Actualisation du tableau des emplois
Vente d'un terrain appartenant au CCAS
D — Vente parcelles AC 269 270 271 272 à NEOTOA
Demande d'aide financière
Demande d'aide financière
PV Séance du 23062025
Secrétaire de séance
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