Conseil municipal du 2025-11-27

Délibération n° 88 du 27112025 — CCAS - Décision modificative n° 1

Délibération n° 89 du 27112025 CCAS Ressources Humaines - Modification du règlement télétravail (Annexe 1)

Délibération n°90 du 27112025 CCAS — RESSOURCES Humaines Modification du Tableau des effectifs (Annexe 2)

Délibération n°91 du 27112025 CCAS — Titres restaurants

Fermeture temporaire de lESC Simone Iff — Convention de mise à disposition de locaux avec Archipel Habitat

Service Autonomie à Domicile Unité Accompagnement - Contrat Pluriannuel dObjectifs et de Moyens 2024-2028 Avenant n° 2

Service Autonomie à Domicile — Unité Accompagnement - VYV Ecoute et Solutions - Mise à jour de laccord tarifaire - Année 2026

Service Autonomie à Domicile Unité Accompagnement Projet Villen Joie - Octroi subventions annuelles

Service Autonomie à Domicile Renforcement de l'accompagnement des personnes vieillissantes dans leurs démarches d'accès aux droits Projet Villen joie Convention-cadre de partenariat

Accompagnement des personnes sans abri dans leur parcours vers le logement - Convention avec le Groupement dIntérêt Public SIAO 35 sur lactivité de lantenne de Rennes

Territoire Zéro Non — Recours Expérimentation dune permanence délocalisée Archipel Habitat Convention de mise à disposition à titre gratuit Avenant n° 2

Territoire Zéro Non — Recours Archipel Habitat Convention de partenariat

Restaurant social Leperdit Achat de denrées Financement 2025 Convention avec la DDETS dIlle-et-Vilaine

Espaces Sociaux Communs Fonds danimation ARCS - Convention 2025

Fonds d'Aide aux Jeunes Convention avec Rennes Métropole et We Ker 2025 Avenant n° 2

Espace Social Commun Simone Iff Mise à disposition de locaux au CCAS - Convention avec lAPRAS

Contrat Territorial dAccueil et dIntégration - Poste de référent RSA dédié à laccompagnement des allocataires du RSA bénéficiaires de la protection internationale Financement Convention avec le Dépa

Délégation RSA Fonds dinsertion Financement actions collectives 2025 Compétences et ressources Langue et Communication - FLE Avenant

8_6_41_A_ConvAssuranceMaladie

7_6_40_A_ConvCDG_GAP

3_6_36_A_ConvPartenariatEcoleJD

2_6_35_A_ConvEquipeHygieneMobileCHBA2026

1_6_34_A_AdhésionProfessionSport56

Modification du reglement de fonctionnement des multi accueils de Centre Morbihan Communaute

16 — 2025 - ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES

18 — 2025 - LUNETTES CASSEES APRES UNE CHUTE

19 — 2025 - DON AU CCAS

Délibération n° 93 du 27112025 SAAD — Proposition Budget primitif 2026 et du tarif horaire libre 2026 (Annexe 3)

Délibération n°94 du 27112025 EHPAD — Budget 2026 sous forme EPRD et tarifs 2026 (Annexes 4 à 6)

Finances Budget annexe des EHPAD Exercice 2025 2ème décision modificative

Finances Budget principal Exercice 2025 1ère décision modificative

Finances Budget annexe de la résidence autonomie Le Colombier Exercice 2025 2ème décision modificative

Finances Budget annexe du SSIAD Exercice 2025 1ère décision modificative

Finances Budget principal Exercice 2025 1ère décision modificative

Finances Budget annexe des EHPAD Exercice 2025 2ème décision modificative

Finances Budget principal Exercice 2025 1ère décision modificative

Finances Constitution dune provision pour risques et charges

Finances Budget annexe du SAAD Exercice 2025 1ère décision modificative

Cession de véhicule CCAS Convention Alcopa Auction

10_6_43.CCASetSAAD_AdmEnNonValeur

4_6_37_PE_DdeSubvCAF_Invest2026-2028

Autorisation de dépenses investissement budget 2026 FDV

Decision modificative n°3

Assainissement collectif : Tarification 2026 et Abrogation de la deliberation DC.2025.053

Assainissement collectif et non collectif : Prix des prestations assurees en regie a compter du 1er janvier 2026 et Abrogation de la deliberation DC.2024.150

Dechets — Tarifs specifiques

Extension ZA Keranna/Moreac : caution pour la mise a disposition d'un terrain au Club des Motor-homes Poids Lourds de France 14-17 mai 2026

Délibération n° 92 du 27112025 — SAAD - Décision modificative n° 2

Annule et remplace la délibération 2025_5_6_38 pour erreur matériel

5_6_38_A_GCSMS_AdoptionConvConstitutive

6_6_39_A_GCSMSDesignationRepresentants

Designation dun secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 25 septembre 2025

Compte — rendu des decisions prises par le President dans le cadre des delegations recues du Conseil et par les Vice-Presidents dans le cadre de la delegation recue du President

Créations, transformations et suppressions de postes au titre de l'année 2025 - 4ème complément

9_6_42_RH — FB-Adhésion service calcul ARE du CDG56

Adhésion au contrat des risques statutaires

Adhésion à la convention de participation complémentaire santé

Adhésion au dispositif de signalement du CDG56

Modification du reglement du temps de travail des agents de Centre Morbihan Communaute a compter du 1er janvier 2026

Modification du tableau des effectifs et creation des emplois

17 — 2025 - LOGEMENT D'URGENCE - CHANGEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES

Approbation du Plan Local dUrbanisme Intercommunal (PLUi) et abrogation des cartes communales de Billio, Buleon, Guehenno, Moustoir-Remungol (Evellys), Remungol (Evellys), Saint Allouestre

Instauration de la Declaration Prealable pour l'edification des clotures

Instauration du Droit de Preemption Urbain (DPU) sur le territoire intercommunal et delegation dune partie de lexercice du DPU aux communes membres de CMC

Processus de suivi et d'evolution du PLUi - Clause de Revoyure

DELIBERATION CESSION TERRAIN 24 Septembre 2025

ZA Le Lay / Saint — Jean Brevelay : Cession de la parcelle ZB 84 a la SCI GOLDEN OAK

Avenant 2026 au contrat de developpement touristique - Destination touristique Coeur de Bretagne-Kalon Breizh

Délégation au Vice — Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er au 31 octobre 2025

Compte — rendu des decisions prises par le Bureau dans le cadre des delegations recues du Conseil