26 novembre 2025

Approbation du compte — rendu du CA du 30/09/2025

Actualisation du règlement de fonctionnement : accueil des animaux de compagnie

EPRD _ Annexe activité prévisionnelle 2026

Modification des conditions de versement du RIFSEEP

Modification du tableau des effectifs

Subvention à lamicale 2025

D — EHPAD approbation modèle contrat de séjour à lhébergement temporaire

D — banquet CCAS

D — CCAS vente des oeuvres MELI

D — prise en charge protection santé

Validation du projet parent'ouest

Projet de service du LAEP

Projet de service du RPE

Renouvellement de la convention territoriale globale

Adoption du règlement intérieur concernant la domiciliation des personnes sans domicile stable

Convention de partenariat entre le CPAM et le CCAS

Aide Financiere Facultative

Aide Financiere Facultative

CCAS Aides Facultatives par délégation

CCAS Convention gestion Logt Urgence

CCAS Convention gestion Logt Temporaire

CCAS Projet Social LU-LT

D — EHPAD tarifs différenciés des résidents en 2026

D — EHPAD approbation EPRD 2025

D — régie des recettes

D — CCAS décision modificative 2

Quart investissement CCAS

Approbation ERPD 2026

D'urée d'amortissement

Application nomenclature budgétaire M57

Décision modificative S'AAD

Provision pour créances

Quart investissement RA

Repas des ainés tarif

Fixation Tarifs Logt Urgence

CCAS Subvention Diaconie Bretillienne

DM2 Exploitation EHPAD Rattachement

D — EHPAD annexe projet d'établissement "La Sagesse"

Approbation PV 08-10-2025

EHPAD Convention IDE Hygieniste

D — EHPAD adhésion à la convention de participation risque santé du CDG

D — Adhésion A la Convention de Participation Risque Santé du Cdg dIlle et Vilaine