6 novembre 2025
25
délibérations
12
Finances & Budget
6
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Avenant n°3 à lacte constitutif de la Régie de Dons au CCAS - Régie mixte CCAS
Dispositif d'aide à laccession abordable « Osez investir »
Dispositif transitoire « Osez rénover »
Aides financières pour la réhabilitation des installations d'assainissement non collectif à risque sanitaire
29b 2025 convention dept mobilite
29 2025 convention dept mobilite
Budget Previsionnel2025 DM 3 Amortissements Prorata Temporis
Budgt Previsionnel 2025 DM 2 Subvention Communale Supplementaire
Ligne de Tresorerie Renouvellement
EHPAD Redevance Occupation Dom Pub
EHPAD Accompagnement Act Physique Siel
EHPAD DM N°2 Avance Exceptionnelle
039 06112025 ehpad tep
040 06112025 EHPAD CET maj
041 06112025 EHPAD risqueSanteLebell
EHPAD Tableau Emplois Maj Dec 2025
EHPAD Icpe
EHPAD Taux de Promotion 2025
038 06112025 EHPAD Devis
EHPAD Rgpd
EHPAD Adhesion Ct Prevoyance Cdg56
Convention de Partenariat avec la CPAM
Aide Financiere
Élection du (de la] Vice — Président(e) Délégué(e)
Validation choix commission appel offre
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