Conseil municipal du 2025-11-06
25
délibérations
12
Finances & Budget
6
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (25)
Avenant n°3 à l'acte constitutif de la Régie de Dons au CCAS - Régie mixte CCAS
Dispositif daide à laccession abordable « Osez investir »
Dispositif transitoire « Osez rénover »
Aides financières pour la réhabilitation des installations dassainissement non collectif à risque sanitaire
29B_2025_CONVENTION_DEPT_MOBILITE
29_2025_CONVENTION_DEPT_MOBILITE
BUDGET PREVISIONNEL2025 DM 3 AMORTISSEMENTS PRORATA TEMPORIS
BUDGT PREVISIONNEL 2025 DM 2 SUBVENTION COMMUNALE SUPPLEMENTAIRE
LIGNE DE TRESORERIE RENOUVELLEMENT
EHPAD REDEVANCE OCCUPATION DOM PUB
EHPAD ACCOMPAGNEMENT ACT PHYSIQUE SIEL
EHPAD DM N°2 AVANCE EXCEPTIONNELLE
039_06112025_EHPAD_TEP
040_06112025_EHPAD_CET_maj
041_06112025_EHPAD_risqueSanteLebell
EHPAD TABLEAU EMPLOIS MAJ DEC 2025
EHPAD ICPE
EHPAD TAUX DE PROMOTION 2025
038_06112025_EHPAD_Devis
EHPAD RGPD
EHPAD ADHESION CT PREVOYANCE CDG56
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CPAM
AIDE FINANCIERE
ÉLECTION DU (DE LA] VICE — PRÉSIDENT(E) DÉLÉGUÉ(E)
validation choix commission appel offre
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