Conseil municipal du 2025-11-04

RESIDENCE AUTONOMIE AFFECTION DES RESULTATS 2022 complément à la délib 2023_10_027

RESIDENCE AUTONOMIE AFFECTATION DES RESULTATS 2024

CCAS ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTE DU CDG35

CCAS APPROBATION DE LA PHASE APD DANS LE CADRE DU PROJET DE REHABILITATION D'UN BATIMENT EN 3 LOGEMENTS SOCIAUX

Budget dépenses investissement 2026

finances — Fixation Loyer pour les résidents du Domicile Partagé

BUDGET — DECISION MODIFICATIVE N°1

Rapport d_Orientation Budgétaire 2026

Union Nationale des Centres Communaux d_Action Sociale (UNCCAS) - Appel à cotisation - Exercice 2025

Budget du CCAS — Exercice budgétaire 2025 - Subventions aux associations - Tableau n_2

Demande d'un prêt d'honneur de 1700

Demande d'un prêt d'honneur de 1700

Demande d'un prêt d'honneur de 1700

Demande d'un prêt d'honneur de 1700

EXAMEN DES DOSSIERS D'AIDE SOCIALE PAR LA COMMISSION PERMANENTE

Aides sociales — Convention de gestion du dispositif de tarification solidaire des transports sur le réseau STAR et service Handistar - Avenant n_ 1

Attribution d'une aide financière de 58,82 pour la prise en charge d'une facture de consommation d'eau

Attribution d'une aide financière de 103,23 pour la prise en charge de la redevance assainissement

Attribution d'une aide financière de 591,03 pour la prise en charge d'une facture Les Recycleurs Bretons

Passation dun avenant n°1 au marché de maîtrise duvre pour la rénovation énergétique de la Résidence Le Tréhélu de Guichen

Eau et assainissement : Eau : Stratégie foncière périmètre de protection aire dalimentation des captages en eau potable de Pouldouran et de Kerminf : acquisition parcelles agricoles en vue déchanges

Environnement : acquisition de parcelles liées au périmètre de protection des captages de Kerio à madame Marmignon C.

Création de poste — Agent social principal de 1ère classe

Protection Sociale Complémentaire (PSC) _Santé_ - Adhésion au contrat groupe et participation employeur

Décisions statutaires : désignation dun secrétaire de séance

Commission FSL Novembre 2025

PC_DP_2025_35

Bilan 2025 du dispositif _SORTIR_ (POUR INFORMATION)

Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 7 octobre 2025