4 novembre 2025
29
délibérations
14
Finances & Budget
5
Social & Santé
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
RESIDENCE AUTONOMIE AFFECTION DES RESULTATS 2022 complément à la délib 2023_10_027
Residence Autonomie Affectation des Resultats 2024
CCAS Adhesion A la Convention de Participation Risque S'ante du Cdg35
CCAS Approbation de la Phase Apd dans le C'adre du Projet de Rehabilitation d'Un Batiment en 3 Logements S'ociaux
Budget dépenses investissement 2026
Finances — Fixation Loyer pour les résidents du Domicile Partagé
Budget — Decision Modificative N°1
Rapport d'Orientation Budgétaire 2026
Union Nationale des Centres Communaux d'Action Sociale (UNCCAS) - Appel à cotisation - Exercice 2025
Budget du CCAS — Exercice budgétaire 2025 - Subventions aux associations - Tableau n_2
Demande d'un prêt dhonneur de 1700
Demande d'un prêt dhonneur de 1700
Demande d'un prêt dhonneur de 1700
Demande d'un prêt dhonneur de 1700
Examen des Dossiers dAide Sociale par la Commission Permanente
Aides sociales — Convention de gestion du dispositif de tarification solidaire des transports sur le réseau STAR et service Handistar - Avenant n_ 1
Attribution d'une aide financière de 58,82 pour la prise en charge d'une facture de c'onsommation d'eau
Attribution d'une aide financière de 103,23 pour la prise en charge de la redevance assainissement
Attribution d'une aide financière de 591,03 pour la prise en charge d'une facture Les Recycleurs Bretons
Passation d'un avenant n°1 au marché de maîtrise duvre pour la rénovation énergétique de la Résidence Le Tréhélu de Guichen
Eau et assainissement : Eau : Stratégie foncière périmètre de protection aire dalimentation des captages en eau potable de Pouldouran et de Kerminf : acquisition parcelles agricoles en vue déchanges
Environnement : acquisition de parcelles liées au périmètre de protection des captages de Kerio à madame Marmignon C
Création de poste — Agent social principal de 1ère classe
Protection Sociale Complémentaire (PSC) _Santé_ - Adhésion au contrat groupe et participation employeur
Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance
Commission FSL Novembre 2025
Pc dp 2025 35
Bilan 2025 du dispositif SORTIR (POUR INFORMATION)
Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 7 octobre 2025
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