Conseil municipal du 2025-09-29

Mun 29 septembre 2025 46 délibérations
Document source

46

délibérations

24

Finances & Budget

8

Social & Santé

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

46 délibérations - EHPAD EPRD 2025 Décision modificative n1 annexe D 2025 082 - transmis suite à votre demande par mail - CCAS Budget SAAD APA 2025 Décision Modificative 2 Envoi annexe - CCAS Budget SAAD 2025 Décision modificative 1 Envoi annexe - Approbation - Adhésion à une grappe pour l'acquisition d'un logiciel Ségur du numérique - Approbation - Autocariste pour le repas des aînés 2025 - Banque alimentaire nouvelle demande - Décision modificative n°1 - Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président - Candidature au bureau du Conseil d'Administration du Service Intégré d'Accueil et d'Orientation (SIAO) - Convention 2025 " Promouvoir la santé et la prévention des addictions des personnes précaires et vulnérables" - Intégration au groupement de commandes " Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper, - Don au CCAS de la ville de Quimper - Avenants de subventions relatifs aux dispositifs accueil de jour et maraudes - CHRS Le Relais - Admission en non - valeur - Année 2025 - Portage de repas à domicile - Admission en non-valeur - Année 2025 - Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile - Admission en non-valeur - Année 2025 - Budget principal - Admission en non-valeur 2025 - Service de Soins Infirmiers à Domicile - Budget exécutoire 2025 - CHRS Le Relais et Hôtel Social - Exercice 2025 - Budget exécutoire - Décision modificative n°2 - Lits Halte Soins Santé - Budget exécutoire - Décision modificative n°4 -Exercice 2025

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Délibérations (46)

💶 Finances & Budget 24 délibérations
13

D Les Restaurants du Coeur d'Ille — et-Vilaine - Demande de subvention 2025

25

EHPAD EPRD 2025 Décision modificative n1 annexe D 2025 082 - transmis suite à votre demande par mail

25

CCAS Budget SAAD APA 2025 Décision Modificative 2 Envoi annexe

25

CCAS Budget SAAD 2025 Décision modificative 1 Envoi annexe

25

CCAS Budget SAAD APA 2025 Décision Modificative 2

25

CCAS Budget SAAD 2025 Décision modificative 1

25

EHPAD EPRD 2025 Décision modificative 1

39

CCAS Don de 150 euros

41

SAD DOB 2026

43

EHPAD DOB 2026

44

EHPAD DM N°2 2025

45

EHPAD tarifs hébergement et dépendance 2025

2025

Décision modificative n°1

2025

renouvellement convention RGPD

2025092902

Lits Halte Soins Santé — Budget exécutoire - Décision modificative n°3 - Exercice 2025

2025092903

Lits Halte Soins Santé — Budget exécutoire - Décision modificative n°4 -Exercice 2025

2025092904

CHRS Le Relais et Hôtel Social — Exercice 2025 - Budget exécutoire - Décision modificative n°2

2025092905

Service de Soins Infirmiers à Domicile — Budget exécutoire 2025

2025092906

Budget principal — Admission en non-valeur 2025

2025092907

Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile - Admission en non-valeur - Année 2025

2025092908

Portage de repas à domicile — Admission en non-valeur - Année 2025

2025092909

CHRS Le Relais — Admission en non - valeur - Année 2025

2025092910

Attribution d'une subvention à l'Association des Cadres Territoriaux de l'Action Sociale (ACTAS)

2025092918

Don au CCAS de la ville de Quimper

❤️ Social & Santé 8 délibérations
40

CCAS CAO

2025

Banque alimentaire nouvelle demande

2025

Aide financière

2025092901

Rapport annuel d'activité 2024

2025092915

Lancement d'une démarche d'autorisation pour la transformation du Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD) et du Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD) en Service Autonomie à Domic

2025092917

Avenants de subventions relatifs aux dispositifs accueil de jour et maraudes

2025092920

Convention 2025 " Promouvoir la santé et la prévention des addictions des personnes précaires et vulnérables"

2025092922

Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président

📄 Autres decisions 4 délibérations
25

EHPAD Règlement de fonctionnement

25

EHPAD Règlement de fonctionnement

42

SAD résiliation contrat de télégestion

46

EHPAD convention relative au plan d'aide à l'investissement du quotidien

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025092516

Convention de mise à disposition entre le Centre Hospitalier de Cornouaille et le Centre Communal d'Action Social de la Ville de Quimper 2026 - 2030

2025092911

Direction Ressources — Service Comptabilité - Modification du tableau des emplois

2025092912

Direction de l'action sociale — Ajustement de l'organisation du service et modification du tableau des emplois

2025092913

Mise en place de mesures en faveur des agentes souffrant d'endométriose ou de pathologies incapacitantes similaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
25

CCAS Convention dinstallation, gestion, entretien et remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique

2025

Approbation — Adhésion à une grappe pour l'acquisition d'un logiciel Ségur du numérique

2025092919

Intégration au groupement de commandes " Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper, de l'Agglomération de Quimper Bretagne Occidentale, du CCAS et du CIAS de QBO

🌱 Environnement 2 délibérations
2025092914

Réseau de chaleur de Quimper , Quartier de Penhars - Adoption du règlement de service et du modèle de police d'abonnement

2025092921

Candidature au bureau du Conseil d'Administration du Service Intégré d'Accueil et d'Orientation (SIAO)

Sport 1 délibération
2025

Approbation — Autocariste pour le repas des aînés 2025

WEB megalis:2025:25666:2025-09-29
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