CM

29 septembre 2025

Mun 46 délibérations

46

délibérations

24

Finances & Budget

8

Social & Santé

4

Autres decisions

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Délibérations (46)

Finances & Budget 24 délibérations
13

D Les Restaurants du Coeur dIlle — et-Vilaine - Demande de subvention 2025

25

EHPAD EPRD 2025 Décision modificative n1 annexe D 2025 082 - transmis suite à votre demande par mail

25

CCAS Budget S'AAD APA 2025 Décision Modificative 2 Envoi annexe

25

CCAS Budget S'AAD 2025 Décision modificative 1 Envoi annexe

25

CCAS Budget S'AAD APA 2025 Décision Modificative 2

25

CCAS Budget S'AAD 2025 Décision modificative 1

25

EHPAD EPRD 2025 Décision modificative 1

39

CCAS Don de 150 euros

41

Sad Dob 2026

43

EHPAD Dob 2026

44

EHPAD DM N°2 2025

45

EHPAD tarifs hébergement et dépendance 2025

2025

Décision modificative n°1

2025

Renouvellement convention RGPD

Lits Halte Soins Santé — Budget exécutoire - Décision modificative n°3 - Exercice 2025

Lits Halte Soins Santé — Budget exécutoire - Décision modificative n°4 -Exercice 2025

CHRS Le Relais et Hôtel Social — Exercice 2025 - Budget exécutoire - Décision modificative n°2

Service de Soins Infirmiers à Domicile — Budget exécutoire 2025

Budget principal — Admission en non-valeur 2025

Service dAide et dAccompagnement à Domicile - Admission en non-valeur - Année 2025

Portage de repas à domicile — Admission en non-valeur - Année 2025

CHRS Le Relais — Admission en non - valeur - Année 2025

Attribution d'une subvention à l'Association des Cadres Territoriaux de lAction Sociale (ACTAS)

Don au CCAS de la ville de Quimper

Social & Santé 8 délibérations
40

CCAS C'ao

2025

Banque alimentaire nouvelle demande

2025

Aide financière

Rapport annuel d'activité 2024

L'ancement d'une démarche d'autorisation pour la transformation du Service de S'oins Infirmiers à D'omicile (SSIAD) et du Service d'Aide et d'Accompagnement à D'omicile (S'AAD) en Service Autonomie à D'omic

Avenants de subventions relatifs aux dispositifs accueil de jour et maraudes

Convention 2025 " Promouvoir la santé et la prévention des addictions des personnes précaires et vulnérables"

Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président

Autres decisions 4 délibérations
25

EHPAD Règlement de fonctionnement

25

EHPAD Règlement de fonctionnement

42

SAD résiliation contrat de télégestion

46

EHPAD convention relative au plan d'aide à linvestissement du quotidien

Ressources humaines 4 délibérations

Convention de mise à disposition entre le Centre Hospitalier de Cornouaille et le Centre Communal dAction Social de la Ville de Quimper 2026 - 2030

Direction Ressources — Service Comptabilité - Modification du tableau des emplois

Direction de laction sociale — Ajustement de l'organisation du service et modification du tableau des emplois

Mise en place de mesures en faveur des agentes souffrant dendométriose ou de pathologies incapacitantes similaires

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
25

CCAS Convention d'installation, gestion, entretien et remplacement de l'ignes de c'ommunications électroniques à très haut d'ébit en fibre optique

2025

Approbation — Adhésion à une grappe pour l'acquisition d'un logiciel Ségur du numérique

Intégration au groupement de commandes " Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper, de lAgglomération de Quimper Bretagne Occidentale, du CCAS et du CIAS de QBO

Environnement 2 délibérations

Réseau de chaleur de Quimper , Quartier de Penhars - Adoption du règlement de service et du modèle de police dabonnement

Candidature au bureau du Conseil dAdministration du Service Intégré d'Accueil et dOrientation (SIAO)

Sport 1 délibération
2025

Approbation — Autocariste pour le repas des aînés 2025

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