Conseil municipal du 2025-10-20

DON

DM 1 EXERCICE 2025 CCAS

2025 10 01 . 7.2 — DELIBERATION - Taxes foncières 2025 Refacturation aux locataires de la taxe denlèvement des ordures ménagères

Festivités 50 ans résidence autonomie

Animation repas des ainés

DM2 au budget 32 001 EHPAD demande d'admission en non valeur

DM 1 au budget 32 001 (EHPAD) demande d'admission en non valeur

DM 1 budget 32 000 (CCAS) demande d'admission en non valeur BP 32 000 CCAS

Budget prévisionnel 2026 / budget 32002 service des tutelles

Décision modificative N°2 Budget 32002 (tutelles)

Subvention 2025 à l'amicale des agents territoriaux

Réévaluation des tarifs des repas proposés à l'EHPAD pour le personnel et les invités ainsi que pour le service portage à domicile pour l'année 2026 (évolution +/-5%), sauf pour les repas du personnel

Dans le cadre du futur budget prévisionnel 2026 pour l'EHPAD, il convient de proposer un nouveau prix d'hébergement tarif hébergement EHPAD pour 2026

Subvention investissement

Souscription d'un contrat collectif pour la couverture complémentaire santé des agents (ccas, ehpad, tutelles)

Suppression de la régie

DELIBERATION 2025_52

DELIBERATION 2025_51

DELIBERATION 2025_50

DELIBERATION 2025_49

DELIBERATION 2025_48

DELIBERATION 2025_47

Aide communautaire — Plouarzel - Voirie communautaire - Rue du Lannic - Rue du Port

Aide communautaire — Plouarzel - Voirie communautaire - Streat Kerzignat

Aide communautaire — Plouarzel - Voirie communautaire - Construction d_un giratoire à Menez Crenn

Aide communautaire — Landunvez - Schéma cyclable - Route de Brest

Aide communautaire — Plouarzel - Schéma cyclable - Rue du Lannic et rue du Port

Aide communautaire — Plouarzel - Effacement de réseaux téléphoniques -programme 2025

Demande d'un prêt d'honneur de 4000

2025 10 02 . 8.2 — DELIBERATION Mutuelle Communale, Proposition AXA

Bons alimentaires et bon carburant

repas de npël offert aux résidents du domicile partagé ty ar vuhe

repas du CCAS offert aux Ploemelois de 70 ans et plus et bons cadeaux de fin d'année

Attribution d'une aide financière de 1071,38 pour la prise en charge d'une facture d'énergie ENGIE

Attribution d'une aide financière de 120 pour prise en charge redevance de l'occupation temporaire du domaine public liée à la pose d'une terrasse

Attribution d'une aide financière de 622,72 pour la prise en charge partielle des arriérés de cotisations d'un contrat de complémentaire santé

Contrat de maintenance — chaudières du domicile partagé

Demande FSL

CCAS: désignation des représentants du CCAS au GCSMS

RH participation financière à la protection sociale des agents

CCAS: Suppressions et création d'emplois

CCAS: Convention CDG ARE

CCAS: Participation employeur pour le risque santé

CCAS: Adhésion du CCAS au GCSMS Dorn Ha Dorn

CCAS: Convention de mise à disposition de plein droits des agents du CCAS

Convention avec un organisme privé pour le financement d_une partie des prestations liées au Programme Breizh Bocage sur 2025-2026

ZA de Prat ar C_halvez — Dépose Eclairage Public - Convention SDEF

Bâtiment Radio Conquet — Dépose éclairage public - Convention SDEF

Convention de partenariat avec le Club des entreprises CELIA pour l_organisation de la 16ème édition des Trophées de l_entreprise

Modification du règlement de fonctionnement 2025-2030

Candidature de Pays d_Iroise Communauté à l_Appel à manifestation d_intérêt Sobriété proposé par la région Bretagne

Avenant au contrat de séjour portant sur le forfait global unique

Approbation du procès — verbal du bureau du 3 septembre 2025