Conseil municipal du 2025-09-10

Mun 10 septembre 2025 39 délibérations
Document source

39

délibérations

17

Finances & Budget

11

Social & Santé

6

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

39 délibérations - D_Tarifs repas CCAS 2025 - SIEL BLEU-Avenant à la convention-Ouverture d'un 7ème groupe - dossier FEE - dossier FEE - Demande d'aide financière n°3/2025 - Approbation du procès verbal de la précédente réunion - Octobre Rse 2025- Organisation - ALLEGEMENT - PARTENARIAT EDF ET CCAS - CONVENTION GROUPAMA - MUTUELLE COMMUNALE MUTUALIA - Repas du CCAS et voeux - Convention avec l'association Familles Rurales - Participation des accompagnants au repas du CCAS - Repas annuel - ATTRIBUTION CHEQUES CADEAUX - DELEGATIONS AU PRESIDENT - DECISIONS - REPAS DU CCAS - ACCEPTATION DON - MAJ RIFSEEP IDE - Validation de la participation au programme E-ESMS numérique pour le SAD

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Délibérations (39)

💶 Finances & Budget 17 délibérations
25

Vote de la décision modificative n 1_2025 de lexercice 2025 du SAAD

25

Annule et remplace délib approbation BP2025

25

Approbation de la constitution dune provision pour créances douteuses

2025

D_Tarifs repas CCAS 2025

2025

Repas du CCAS et voeux — Convention avec l'association Familles Rurales

2025

Participation des accompagnants au repas du CCAS

2025

REPAS DU CCAS

2025

ACCEPTATION DON

2025

AIDE_EXCEPTIONNELLE

2025

SEMAINE_BLEUE

2025

IMPUTATION_BUUDGETAIRE

2025

REMBOURSEMENT_BUDGET

2025

REMBOURSEMENT_BUDGET

2025

SUBVENTION_SECOURS_CATHOLIQUE

2025

SUBVENTION_RESTOS_DU_COEUR

2025

CADEAUX_CCAS

2025

RAPAS_CCAS

❤️ Social & Santé 11 délibérations
25

Avenant CPOM Dotation qualité SAD 2025-2026

2025

SIEL BLEU — Avenant à la convention-Ouverture d'un 7ème groupe

2025

dossier FEE

2025

dossier FEE

2025

Demande d'aide financière n°3/2025

2025

Octobre Rse 2025 — Organisation

2025

ALLEGEMENT

2025

PARTENARIAT EDF ET CCAS

2025

CONVENTION GROUPAMA

2025

MUTUELLE COMMUNALE MUTUALIA

250201

Repas annuel

👥 Ressources humaines 6 délibérations
25

Validation de la participation au programme E-ESMS numérique pour le SAD

2025

ATTRIBUTION CHEQUES CADEAUX

2025

MAJ RIFSEEP IDE

2025

Convention de formation professionnelle entre l'EURL Edith PALLU et le Point Bleu - SPASAD - pour l'analyse des pratiques professionnelles

2025

CDD_CONTRACTUEL

2025

CONVENTION_CDG

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Approbation du procès verbal de la précédente réunion

2025

Convention entre Andes et l'Epicerie Solidaire pour MMPT 2025 "Mieux Manger Pour Tous"

2025

Convention entre Andes et l'Epicerie Solidaire pour le CNES (Crédit National des Epiceries Solidaires) 2025

🌱 Environnement 1 délibération
2025

DELEGATIONS AU PRESIDENT - DECISIONS

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Convention entre la CAF et le Centre Social Albert Jacquard pour le soutien à l'activité associative et aux projets d'action pour l'année 2025

WEB megalis:2025:25666:2025-09-10
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