9 septembre 2025
48
délibérations
13
Finances & Budget
11
Social & Santé
7
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (48)
Aide Fonds de Solidarité Logement — Energie et eau
CDS Renouvellement de la ligne de trésorerie
CDS — Renouvellement de la ligne de trésorerie
Aide financière — achat d'un fauteuil roulant électrique
Délibération s'outien financier — achat d'un timbre fiscal
Secours financier — achat d'un timbre fiscal
Facturation gym douce hors josselinais
Régie club des ainés et produits divers CCAS
Travaux de mise en conformité de lascenseur
Acceptation de dons
Décision modificative CCAS
Remboursement des frais aux 4 stagiaires DEIS dans le cadre du partenariat avec l'écoles des solidarités - ASKORIA RENNES
Convention de mise à disposition d'un musicothérapeute dans le cadre des séances pour la période de septembre 2025 à juin 2026
FSL BAILLY Erwann
Convention de Partenariat L'udo Tech
CCAS — Attribution d'une Aide Financiere exceptionnelle
Action Sociale — Mise A Jour Reglementation Domiciliation
Personnes Agees — Tarification Gym Douce Seniors
D'enomination S'alle Alain le Grand
Personnes Agees — Isolement - Renouvellement Convention Unis Cite
Convention d'adhésion des communes pour la banque alimentaire Modification
Gestion des aides à la fourniture de l'eau et de l'énergie
Proposition de sortie annuelle pour le club des aînés
Repas annuel des aînés
Permis dExploiter Licence IV
Attribution de Marche dOeuvre de Maitrise dOeuvre
Développement économique : achat de la parcelle YD 39 (ZA Plélo s'ud II) à la commune de Plélo
Environnement : Acquisition de parcelles liées au périmètre de protection des captages dit de Pintenaou à M. BIDEAU Gaëtan ANNULE ET REMPLACE LA DECISION DEC_BC_2025_24 POUR ERREUR DE NUMERO DE PARCE
Convention de mise à disposition de locaux gym douce
Installation d'une alarme anti — intrusion dans le local de la banque alimentaire et sécurisation du personnel au Rocher Bleu
Logement 22 Place Saint Martin
CDS — creation d'un emploi non permanent de médecin generaliste du 3.11 au 21.12.2025 DHS 31.22h
Heures Complementaires Eric Massin
Fin Cdd Accroissement Temporaire Activite
: Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance
CDS Création d'un emploi non permanent de medecin generaliste à temps non complet pour accroissement temporaire d'activité DHS 22.99h
Formation "écoute et accompagnement dans laide alimentaire pour les bénévoles de la banque alimentaire
EHPAD — Adhésion au GCSMS RAMMSES
EHPAD — Adhésion CGSMS RAMMSES
EHPAD — Adhésion au GCSMS RAMMSES
Approbation du PV de la précédente séance
Consultation Enquete Publique
Indemnite Piegeage Ragondins
Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 1er juillet 2025
Devis Terra Tp
Devis Amenagement Chemin Acces Rue des Marais
Environnement : Stratégie foncière : Echange foncier de parcelles liées au périmètre de protection des captages en eau potable de Pintenaou
Contrat dintervention d'un animateur sportif
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