Conseil municipal du 2025-09-09

Mun 9 septembre 2025 48 délibérations
Document source

48

délibérations

13

Finances & Budget

11

Social & Santé

7

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

48 délibérations - CDS - creation d'un emploi non permanent de médecin generaliste du 3.11 au 21.12.2025 DHS 31.22h - PERSONNES AGEES - ISOLEMENT - RENOUVELLEMENT CONVENTION UNIS CITE - CONVENTION DE PARTENARIAT LUDO TECH - DENOMINATION SALLE ALAIN LE GRAND - PERSONNES AGEES - TARIFICATION GYM DOUCE SENIORS - ACTION SOCIALE - MISE A JOUR REGLEMENTATION DOMICILIATION - Aide Fonds de Solidarité Logement - Energie et eau - HEURES COMPLEMENTAIRES ERIC MASSIN - PERMIS D'EXPLOITER LICENCE IV - CONSULTATION ENQUETE PUBLIQUE - INDEMNITE PIEGEAGE RAGONDINS - DEVIS TERRA TP - DEVIS AMENAGEMENT CHEMIN ACCES RUE DES MARAIS - FIN CDD ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ACTIVITE - ATTRIBUTION DE MARCHE D'OEUVRE DE MAITRISE D'OEUVRE - FSL BAILLY Erwann - Convention de mise à disposition d'un musicothérapeute dans le cadre des séances pour la période de septembre 2025 à jui - Remboursement des frais aux 4 stagiaires DEIS dans le cadre du partenariat avec l'écoles des solidarités - ASKORIA RENNE - Repas annuel des aînés - Proposition de sortie annuelle pour le club des aînés

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Délibérations (48)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
7

Aide Fonds de Solidarité Logement — Energie et eau

2025

CDS Renouvellement de la ligne de trésorerie

2025

CDS — Renouvellement de la ligne de trésorerie

142025

Aide financière — achat d'un fauteuil roulant électrique

142025

Délibération soutien financier — achat d'un timbre fiscal

152025

Secours financier — achat d'un timbre fiscal

202509096

Facturation gym douce hors josselinais

202509098

Régie club des ainés et produits divers CCAS

2025090911

Travaux de mise en conformité de l'ascenseur

2025090912

Acceptation de dons

2025090916

Décision modificative CCAS

2025090919

Remboursement des frais aux 4 stagiaires DEIS dans le cadre du partenariat avec l'écoles des solidarités - ASKORIA RENNES

2025090921

Convention de mise à disposition d'un musicothérapeute dans le cadre des séances pour la période de septembre 2025 à juin 2026

❤️ Social & Santé 11 délibérations
17

FSL BAILLY Erwann

25

CONVENTION DE PARTENARIAT LUDO TECH

2025

CCAS — Attribution d'une Aide Financiere exceptionnelle

2512

ACTION SOCIALE — MISE A JOUR REGLEMENTATION DOMICILIATION

2513

PERSONNES AGEES — TARIFICATION GYM DOUCE SENIORS

2514

DENOMINATION SALLE ALAIN LE GRAND

2515

PERSONNES AGEES — ISOLEMENT - RENOUVELLEMENT CONVENTION UNIS CITE

202509093

Convention d'adhésion des communes pour la banque alimentaire Modification

2025090902

Gestion des aides à la fourniture de l'eau et de l'énergie

2025090913

Proposition de sortie annuelle pour le club des aînés

2025090914

Repas annuel des aînés

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2025

PERMIS D'EXPLOITER LICENCE IV

2025

ATTRIBUTION DE MARCHE D'OEUVRE DE MAITRISE D'OEUVRE

2025

Développement économique : achat de la parcelle YD 39 (ZA Plélo sud II) à la commune de Plélo

2025

Environnement : Acquisition de parcelles liées au périmètre de protection des captages dit de Pintenaou à M. BIDEAU Gaëtan ANNULE ET REMPLACE LA DECISION DEC_BC_2025_24 POUR ERREUR DE NUMERO DE PARCE

202509094

Convention de mise à disposition de locaux gym douce

202509099

Installation d'une alarme anti — intrusion dans le local de la banque alimentaire et sécurisation du personnel au Rocher Bleu

2025090910

Logement 22 Place Saint Martin

👥 Ressources humaines 6 délibérations
2025

CDS — creation d'un emploi non permanent de médecin generaliste du 3.11 au 21.12.2025 DHS 31.22h

2025

HEURES COMPLEMENTAIRES ERIC MASSIN

2025

FIN CDD ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ACTIVITE

2025

: Décisions statutaires : désignation dun secrétaire de séance

2025

CDS Création d'un emploi non permanent de medecin generaliste à temps non complet pour accroissement temporaire d'activité DHS 22.99h

202509097

Formation "écoute et accompagnement dans l'aide alimentaire pour les bénévoles de la banque alimentaire

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025

EHPAD — Adhésion au GCSMS RAMMSES

2025

EHPAD — Adhésion CGSMS RAMMSES

2025

EHPAD — Adhésion au GCSMS RAMMSES

2025090901

Approbation du PV de la précédente séance

🌱 Environnement 3 délibérations
2025

CONSULTATION ENQUETE PUBLIQUE

2025

INDEMNITE PIEGEAGE RAGONDINS

2025

Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 1er juillet 2025

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

DEVIS TERRA TP

2025

DEVIS AMENAGEMENT CHEMIN ACCES RUE DES MARAIS

2025

Environnement : Stratégie foncière : Echange foncier de parcelles liées au périmètre de protection des captages en eau potable de Pintenaou

Sport 1 délibération
202509095

Contrat d'intervention d'un animateur sportif

WEB megalis:2025:25666:2025-09-09
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