CM

9 septembre 2025

Mun 48 délibérations

48

délibérations

13

Finances & Budget

11

Social & Santé

7

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (48)

Finances & Budget 13 délibérations
7

Aide Fonds de Solidarité Logement — Energie et eau

2025

CDS Renouvellement de la ligne de trésorerie

2025

CDS — Renouvellement de la ligne de trésorerie

Aide financière — achat d'un fauteuil roulant électrique

Délibération s'outien financier — achat d'un timbre fiscal

Secours financier — achat d'un timbre fiscal

Facturation gym douce hors josselinais

Régie club des ainés et produits divers CCAS

Travaux de mise en conformité de lascenseur

Acceptation de dons

Décision modificative CCAS

Remboursement des frais aux 4 stagiaires DEIS dans le cadre du partenariat avec l'écoles des solidarités - ASKORIA RENNES

Convention de mise à disposition d'un musicothérapeute dans le cadre des séances pour la période de septembre 2025 à juin 2026

Social & Santé 11 délibérations
17

FSL BAILLY Erwann

25

Convention de Partenariat L'udo Tech

2025

CCAS — Attribution d'une Aide Financiere exceptionnelle

2512

Action Sociale — Mise A Jour Reglementation Domiciliation

2513

Personnes Agees — Tarification Gym Douce Seniors

2514

D'enomination S'alle Alain le Grand

2515

Personnes Agees — Isolement - Renouvellement Convention Unis Cite

Convention d'adhésion des communes pour la banque alimentaire Modification

Gestion des aides à la fourniture de l'eau et de l'énergie

Proposition de sortie annuelle pour le club des aînés

Repas annuel des aînés

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2025

Permis dExploiter Licence IV

2025

Attribution de Marche dOeuvre de Maitrise dOeuvre

2025

Développement économique : achat de la parcelle YD 39 (ZA Plélo s'ud II) à la commune de Plélo

2025

Environnement : Acquisition de parcelles liées au périmètre de protection des captages dit de Pintenaou à M. BIDEAU Gaëtan ANNULE ET REMPLACE LA DECISION DEC_BC_2025_24 POUR ERREUR DE NUMERO DE PARCE

Convention de mise à disposition de locaux gym douce

Installation d'une alarme anti — intrusion dans le local de la banque alimentaire et sécurisation du personnel au Rocher Bleu

Logement 22 Place Saint Martin

Ressources humaines 6 délibérations
2025

CDS — creation d'un emploi non permanent de médecin generaliste du 3.11 au 21.12.2025 DHS 31.22h

2025

Heures Complementaires Eric Massin

2025

Fin Cdd Accroissement Temporaire Activite

2025

: Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance

2025

CDS Création d'un emploi non permanent de medecin generaliste à temps non complet pour accroissement temporaire d'activité DHS 22.99h

Formation "écoute et accompagnement dans laide alimentaire pour les bénévoles de la banque alimentaire

Autres decisions 4 délibérations
2025

EHPAD — Adhésion au GCSMS RAMMSES

2025

EHPAD — Adhésion CGSMS RAMMSES

2025

EHPAD — Adhésion au GCSMS RAMMSES

Approbation du PV de la précédente séance

Environnement 3 délibérations
2025

Consultation Enquete Publique

2025

Indemnite Piegeage Ragondins

2025

Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 1er juillet 2025

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Devis Terra Tp

2025

Devis Amenagement Chemin Acces Rue des Marais

2025

Environnement : Stratégie foncière : Echange foncier de parcelles liées au périmètre de protection des captages en eau potable de Pintenaou

Sport 1 délibération

Contrat dintervention d'un animateur sportif

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