CM

22 octobre 2025

Mun 33 délibérations

33

délibérations

12

Finances & Budget

10

Ressources humaines

6

Autres decisions

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Délibérations (33)

Finances & Budget 12 délibérations
28

DELIBERATION 28 25 DM budget 2025 depenses afferents au personnel groupe 2

29

DELIBERATION 29 25 modification du tarif des repas des invités en semaine, le dimanche et jours fériés

30

DELIBERATION 30 25 Attribution de chèques cadeaux pour les enfants du personnel à loccasion des fêtes de Noël.pdf

31

DELIBERATION 31 25 Revalorisation tarif repas portage

2025

EHPAD remboursement Bfi

2025

CCAS don Mutuale

2025

CCAS prestation repartition remboursement telephonie

2025

Participation prevoyance et sante

2025

FDV arrete tarification 2025

2025

Affectation des résultats 2024 FDV DM1

2025

Adhesion A la Convention de Participation Risque Sante du Cdg dIlle et Vilaine

2025

Orientations Budgetaires 2026

Ressources humaines 10 délibérations
23

DELIBERATION 23 25 autorisation de saisir le CST sur la remise à plat du RIFSEEP

24

DELIBERATION 24 25 autorisation de saisir le CST sur la mise à jour du Règlement intérieur des agents

25

DELIBERATION 25 25 autorisation de saisir le CST sur le dossier protection sociale complémentaire

2025

Avancement de grade 2025

2025

Modification du Tableau des Effectifs

2025

Recrutement de Jeunes en Service Civique

2025

Mise en Place de Jours de Sujetion

2025

Mise en Place et Encadrement du Teletravail

Personnel — Reglement Interieur des Services

Personnel — Protection Sociale Complementaire

Autres decisions 6 délibérations
26

DELIBERATION 26 25 validation de la modification du contrat de séjour

27

DELIBERATION 27 25 approbation du Plan Bleu

2025

Convention Partenariat Pharmacie Ville - EHPAD

2025

Enregistrement de Dons

2055

Approbation du procès verbal de la précédente réunion

Adoption du Pv du Conseil D Administration du 30/06/2025

Administration 2 délibérations
1

1 Election VP Déléguée

3

3 Délégation au président — modification

Social & Santé 2 délibérations
2

2 Colis de fin dannée

2025

Arbre de Noël 2025

Environnement 1 délibération
2025

Conventions et Contrats S'ignes dans le C'adre de la D'elegation de S'ignature du President et de la Vice Presidente

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