Conseil municipal du 2025-09-16
41
délibérations
16
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
7
Social & Santé
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (41)
Budget CCAS — Décisions modificatives budgétaires n° 2 Exercice 2025
Résidence autonomie « Les Asphodèles » Hébergement permanent Modification de la tarification - Année 2025
Participation repas CCAS
Attribution d'aides sociales facultatives en complément du FEE
Attribution d'aides sociales facultatives dans le cadre du FEE
RESIDENCE AUTONOMIE — PRIX DU REPAS DES RESIDENTS AU 1er JANVIER 2026
CCAS — APPROBATION DE L'AVANT-PROJET SOMMAIRE DANS LE CADRE DU PROJET DE REHABILITATION D'UN BATIMENT EN 3 LOGEMENTS SOCIAUX
CCAS FINANCEMENT DANS LE CADRE DU PROJET DE REHABILITATION D'UN BATIMENT EN 3 LOGEMENTS SOCIAUX
demande de subvention velocip'aide
EHPAD EPRD MODIFICATIF N°1 2025
EPRD MODIFICATIF N°1 2025
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE DU PORTAGE DE REPAS
SUBVENTION POUR LA SEMAINE DE LA MÉDIATION
ENGAGEMENT APPEL À PROJET « PROGRAMME ESMS NUMÉRIQUE »
REPAS ET COLIS DES AINES
Repas et colis de Noël 2025 des aînés
CONVENTION PSYCHOLOGUE POUR LANALYSE DE PRATIQUE PROFESSIONNELLE DANS LE CADRE DE LAVENANT QUALITÉ DU CPOM
EHPAD : MODIFICATIONS DU CONTRAT DE SÉJOUR
Convention vers Label Humanitude
EHPAD : CONVENTION HUMANITUDE VERS LE LABEL
EHPAD : CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA RÉPONSE À LAPPEL À PROJET DANS LE CADRE DU « PROGRAMME ESMS NUMÉRIQUE »
CONVENTION DE FORMATION EN ANALYSE DE PRATIQUE PROFESSIONNELLE POUR LES PERSONNELS ACCUEILLANT DU PUBLIC
RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORERIE DU CCAS
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC UNISCITE
Délibération Création d'un Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale (GCSMS)
EXAMEN DES DOSSIERS D'AIDE SOCIALE PAR LA COMMISSION PERMANENTE
DossierFEEn°202504
présentation des actions du CCAS pour la période de septembre à novembre 2025
aide sociale légale et facultative
DISPOSITIF POUR LA PRISE EN CHARGE DES IMPAYES D 'ENERGIE
DISPOSITIF POUR LA PRISE EN CHARGE DES IMPAYES D 'ENERGIE
ADM_G_CONV_CDAS
ADM_G_CONV_UDAF
SOL_DECISIONS_VP
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 8 AVRIL 2025
Approbation du PV CA 01072025
CR DE DELEGATION DE LA PRESIDENTE AUX MEMBRES DU CA DEPUIS LE 26062025
Approbation du procès — verbal de la réunion du 29 juillet 2025
Approbation du procès — verbal de la séance du conseil dadministration du 6 mai 2025
Centre De Gestion 56 Conventions de participation complémentaire Santé et Prévoyance
Modification du tableau des effectifs permanents du CCAS
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