CM

16 septembre 2025

Mun 41 délibérations

41

délibérations

16

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

7

Social & Santé

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Délibérations (41)

Finances & Budget 16 délibérations
25

Budget CCAS — Décisions modificatives budgétaires n° 2 Exercice 2025

26

Résidence autonomie « Les Asphodèles » Hébergement permanent Modification de la tarification - Année 2025

2025

Participation repas CCAS

2025

Attribution d'aides sociales facultatives en complément du FEE

2025

Attribution d'aides sociales facultatives dans le cadre du FEE

2025

RESIDENCE AUTONOMIE — PRIX DU REPAS DES RESIDENTS AU 1er JANVIER 2026

2025

CCAS — Approbation de l'Avant-projet S'ommaire dans le C'adre du Projet de Rehabilitation d'Un Batiment en 3 Logements S'ociaux

2025

CCAS Financement dans le C'adre du Projet de Rehabilitation d'Un Batiment en 3 Logements S'ociaux

2025

Demande de subvention velocip'aide

EHPAD Eprd Modificatif N°1 2025

Eprd Modificatif N°1 2025

Décision Modificative N°1 Budget Annexe du Portage de Repas

Subvention pour la Semaine de la Médiation

Engagement Appel à Projet « Programme Esms Numérique »

Repas et Colis des Aines

Repas et colis de Noël 2025 des aînés

Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Convention Psychologue pour Lanalyse de Pratique Professionnelle dans le Cadre de Lavenant Qualité du Cpom

EHPAD : Modifications du Contrat de Séjour

Convention vers L'abel Humanitude

EHPAD : Convention Humanitude vers le Label

EHPAD : Convention de Partenariat pour la Réponse à Lappel à Projet dans le Cadre du « Programme Esms Numérique »

Convention de Formation en Analyse de Pratique Professionnelle pour les Personnels Accueillant du Public

Renouvellement de la Ligne de Tresorerie du CCAS

Renouvellement de la Convention de Partenariat avec Uniscite

Social & Santé 7 délibérations
16

Délibération Création d'un Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale (GCSMS)

2025

Examen des Dossiers dAide Sociale par la Commission Permanente

2025

DossierFEEn°202504

2025

Présentation des actions du CCAS pour la période de septembre à novembre 2025

2025

Aide sociale légale et facultative

2025

Dispositif pour la Prise en Charge des Impayes D 'Energie

2025

Dispositif pour la Prise en Charge des Impayes D 'Energie

Autres decisions 6 délibérations
19

Adm g conv cdas

20

Adm g conv udaf

21

S'ol d'ecisions vp

2025

Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil dAdministration du 8 Avril 2025

Approbation du PV CA 01072025

Cr de Delegation de la Presidente aux Membres du Ca Depuis le 26062025

Administration 2 délibérations
16

Approbation du procès — verbal de la réunion du 29 juillet 2025

22

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil dadministration du 6 mai 2025

Ressources humaines 2 délibérations
23

Centre De Gestion 56 Conventions de participation complémentaire Santé et Prévoyance

24

Modification du tableau des effectifs permanents du CCAS

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