Conseil municipal du 2025-09-16

Mun 16 septembre 2025 41 délibérations
Document source

41

délibérations

16

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

7

Social & Santé

Résumé

Synthèse

41 délibérations - REPAS ET COLIS DES AINES - Repas et colis de Noël 2025 des aînés - EXAMEN DES DOSSIERS D'AIDE SOCIALE PAR LA COMMISSION PERMANENTE - EHPAD EPRD MODIFICATIF N°1 2025 - Participation repas CCAS - Attribution d'aides sociales facultatives en complément du FEE - Attribution d'aides sociales facultatives dans le cadre du FEE - RESIDENCE AUTONOMIE - PRIX DU REPAS DES RESIDENTS AU 1er JANVIER 2026 - CCAS - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET SOMMAIRE DANS LE CADRE DU PROJET DE REHABILITATION D'UN BATIMENT EN 3 LOGEMENTS SOC - CCAS FINANCEMENT DANS LE CADRE DU PROJET DE REHABILITATION D'UN BATIMENT EN 3 LOGEMENTS SOCIAUX - Délibération Création d'un Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale (GCSMS) - Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 juillet 2025 - DossierFEEn°202504 - présentation des actions du CCAS pour la période de septembre à novembre 2025 - aide sociale légale et facultative - demande de subvention velocip'aide - RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORERIE DU CCAS - CONVENTION DE FORMATION EN ANALYSE DE PRATIQUE PROFESSIONNELLE POUR LES PERSONNELS ACCUEILLANT DU PUBLIC - EHPAD : CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA RÉPONSE À LAPPEL À PROJET DANS LE CADRE DU « PROGRAMME ESMS NUMÉRIQUE » - Convention vers Label Humanitude

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Délibérations (41)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
25

Budget CCAS — Décisions modificatives budgétaires n° 2 Exercice 2025

26

Résidence autonomie « Les Asphodèles » Hébergement permanent Modification de la tarification - Année 2025

2025

Participation repas CCAS

2025

Attribution d'aides sociales facultatives en complément du FEE

2025

Attribution d'aides sociales facultatives dans le cadre du FEE

2025

RESIDENCE AUTONOMIE — PRIX DU REPAS DES RESIDENTS AU 1er JANVIER 2026

2025

CCAS — APPROBATION DE L'AVANT-PROJET SOMMAIRE DANS LE CADRE DU PROJET DE REHABILITATION D'UN BATIMENT EN 3 LOGEMENTS SOCIAUX

2025

CCAS FINANCEMENT DANS LE CADRE DU PROJET DE REHABILITATION D'UN BATIMENT EN 3 LOGEMENTS SOCIAUX

2025

demande de subvention velocip'aide

20250903

EHPAD EPRD MODIFICATIF N°1 2025

20250903

EPRD MODIFICATIF N°1 2025

20250904

DÉCISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE DU PORTAGE DE REPAS

20250905

SUBVENTION POUR LA SEMAINE DE LA MÉDIATION

20250910

ENGAGEMENT APPEL À PROJET « PROGRAMME ESMS NUMÉRIQUE »

202509018

REPAS ET COLIS DES AINES

202509018

Repas et colis de Noël 2025 des aînés

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
20250908

CONVENTION PSYCHOLOGUE POUR LANALYSE DE PRATIQUE PROFESSIONNELLE DANS LE CADRE DE LAVENANT QUALITÉ DU CPOM

20250911

EHPAD : MODIFICATIONS DU CONTRAT DE SÉJOUR

20250912

Convention vers Label Humanitude

20250912

EHPAD : CONVENTION HUMANITUDE VERS LE LABEL

20250913

EHPAD : CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA RÉPONSE À LAPPEL À PROJET DANS LE CADRE DU « PROGRAMME ESMS NUMÉRIQUE »

20250914

CONVENTION DE FORMATION EN ANALYSE DE PRATIQUE PROFESSIONNELLE POUR LES PERSONNELS ACCUEILLANT DU PUBLIC

20250915

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORERIE DU CCAS

202050906

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC UNISCITE

❤️ Social & Santé 7 délibérations
16

Délibération Création d'un Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale (GCSMS)

2025

EXAMEN DES DOSSIERS D'AIDE SOCIALE PAR LA COMMISSION PERMANENTE

2025

DossierFEEn°202504

2025

présentation des actions du CCAS pour la période de septembre à novembre 2025

2025

aide sociale légale et facultative

2025

DISPOSITIF POUR LA PRISE EN CHARGE DES IMPAYES D 'ENERGIE

2025

DISPOSITIF POUR LA PRISE EN CHARGE DES IMPAYES D 'ENERGIE

📄 Autres decisions 6 délibérations
19

ADM_G_CONV_CDAS

20

ADM_G_CONV_UDAF

21

SOL_DECISIONS_VP

2025

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 8 AVRIL 2025

20250901

Approbation du PV CA 01072025

20250902

CR DE DELEGATION DE LA PRESIDENTE AUX MEMBRES DU CA DEPUIS LE 26062025

🏛️ Administration 2 délibérations
16

Approbation du procès — verbal de la réunion du 29 juillet 2025

22

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil dadministration du 6 mai 2025

👥 Ressources humaines 2 délibérations
23

Centre De Gestion 56 Conventions de participation complémentaire Santé et Prévoyance

24

Modification du tableau des effectifs permanents du CCAS

WEB megalis:2025:25666:2025-09-16
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