9 octobre 2025

N4_091025 Fin Versement Fonds Concours Communes Langoelan Roudouallec 2025

N10_091025 Sp Tarifs Maison des Habitant Dusecteur de Guemenen Tarifs

Avance au CCAS pour la Realisation de Travaux A la Residence C Pronost

Finances — Budget Annexe RLT - Décision modificative n° 1

Modification de la s'ous Regie du CCAS

Modification de la Regie du CCAS

Ouverture d'un compte à terme

EHPAD LES CHARMILLES_Souscription d'un emprunt de 400 000 pour lEPRD 2025 auprès de la Banque Postale

EHPAD les Charmilles eprd 2025 DM N°1

SAAD GIR 5 ET 6_Approbation de la proposition de BP 2026

SAAD GIR 1 A 4_Approbation de la proposition de budget primitif 2026

Budget 2025 du SAAD GIR 1 A 4_DM N°2

Budget 2025 du SAAD GIR 5 ET 6_DM N°3

2025_117 Proposition de participation à la constitution d'une société de tiers-financement régionale pour la rénovation énerg

2025_112 Demande de subvention de l'association SESAME PAEJ Oxyjeunes

2025_111 Budget principal — décision modificative n°2

2025_110 Budget de collecte des ordures ménagères décision modificative n°2

2025_107 Demande de financement d'un broyeur pour l'entretien des chemins de randonnées Association Hentou ar Mein Glaz

Repas des ainés — date et prise en charge

Animation — repas des ainés

Aide financière - Witkowa

Subvention épicerie solidaire

Convention avec la MPT pour les S'orties Familles 2025 2026

Chocolats de fin d'année — Modificatif sur les modalités de distribution

TUB — Convention tripartite relative à la délivrance et la facturation des titres de transports

Présents de Noël et goûter séniors

Demande aide financière non remboursable

Demande D'aide Cantine — Famille Gailleux 1t25

Demande D'aide Cantine — Famille Peugeot 1t25

Demande D'aide — Famille Leblanc 3

Colis Personnes Agees et Gouter Marpa 2025

Subvention Clubs 2025

Colis de Noel

Arbre de Noel des Enfants de l'Ecole Publique et de l'Ecole Diwan

Délib 7 Demandes dAide Sociale Facultative

Délib 5 Convention de partenariat UNIS — CITE et CCAS

Délib 4 Dates fermeture 2026 de la MPE

Délib 3 Avenant à la convention entre la Ville de Ploemeur et le CCAS

Délib 2 Modification du tableau des emplois du CCAS

Délib 6 Convention FSL protection données Conseil Départemental

Délib 1 Transfert de la compétnce petite enfance du CCAS vers la Ville

N7_091025 Sp Adhesion Fcsb

Acceptation d'un don

Colis fin dannée

Approbation PV du CA 06 — 2025 du 28 août

Résidence Paul Féval demande indemnisation d'une locataire

N8_091025 Sp Fonctionnement et Perspectives de lEvs Maison des Habitants Secteur de Guemene

N9_091025 Sp Reglement Interieur Maison des Habitants

Approbation PV séance du 03 Juillet 2025

Compte — rendu des décisions prises par le Vice-Président d'epuis la séance du Conseil d'Administration du 2 s'eptembre 2025

2025_124 Convention de territoire PETR et 5 EPCI du Pays COB

2025_119 Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un adjoint technique principal 2è classe chargé du suivi des

2025_120 Adhésion à la convention de participation proposée par le Centre de Gestion du Finistère, pour proposer une compléme

2025_109 Taxicom Ajout EHPAD de Callac

Désignation du secrétaire de séance du 9 octobre 2025

N1_091025 Ag Creation de Poste de Charge de Cooperation Pilotage

N2_091025 Ag Taux de Promotion 2025

N3_091025 Ag Creation d'Emplois pour Avance%ent de Grades 2025

Modifications du tableau des emplois et des effectifs

Ressources Humaines — Activité accessoire d'un agent titulaire

Mutuelle santé des agents du CCAS et de lEHPAD LES CHARMILLES

Ajustement des emplois permanents_Mise à jour du tableau des effectifs au 01.11.2025

2025_125 Aire d'accueil des gens du voyage Approbation des modifications du règlement intérieur

2025_122 Groupement de commandes avec la Ville de Carhaix Prestations pour le nettoyage des locaux

2025_118 Approbation d'une convention de mise à disposition d'un ingénieur territorial (cat A) de la Ville de Carhaix, au pro

N5_091025

N6_091025 Dd Pacte Territorial Octroi dAides Financieres aux Proprietaires Modestes et Tres Modestes

Convention de Maitrise D Ouvrage Ville — Ccas de L'anderneau

Groupements de Commande

Convention de partenariat entre les infirmières libérales du territoire et le SAD du CCAS

Médiateur à la consommation_Convention de partenariat entre lUDCCAS35 et le CCAS

2025_115 Cession de terrain Parc d'activité de Kerhervé à Cleden-Poher Rest Construction Métalliques

2025_114 Cession de terrain ZAC de Kervoasdoué Ouest à Carhaix Kreiz Breizh Transport

2025_105 Budget transport — Décision modificative n°2

2025_108 Renouvellement du marché transport et attribution

2025_106 Réalisation d'un emprunt de 55 000 sur le budget transport

D'ecision du Maire Choix Prestataire Etude de l Eau

N11_091025 Eau Rpqs Aep 2024

2025_116 Travaux dalimentation réseau basse tension T3 (5 Lots) - ZA de Kervoasdoué Ouest

Repas des aines choix animation

Cession ensemble immobilier de la Pierre Bleue - Parcelle ZL270

Offre dachat bois et reboisement

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 2 septembre 2025

2025_123 Groupement de commande Travaux d'espaces verts communaux et intercommunaux Désignation du coordonnateur du groupe

2025_121 Groupement de commandes avec la Ville de Carhaix Formations obligatoires sécurité

104 Acquisition d'un nouveau véhicule Hep le Bus

2025_113 Demande de fonds de concours pour la rénovation énergétique de l'école du tilleul à Le Moustoir