Conseil municipal du 2025-10-09

N4_091025 FIN VERSEMENT FONDS CONCOURS COMMUNES LANGOELAN ROUDOUALLEC 2025

N10_091025 SP TARIFS MAISON DES HABITANT DUSECTEUR DE GUEMENEN TARIFS

AVANCE AU CCAS POUR LA REALISATION DE TRAVAUX A LA RESIDENCE C PRONOST

Finances — Budget Annexe RLT - Décision modificative n° 1

MODIFICATION DE LA SOUS REGIE DU CCAS

MODIFICATION DE LA REGIE DU CCAS

ouverture d'un compte à terme

EHPAD LES CHARMILLES_Souscription d'un emprunt de 400 000 pour l'EPRD 2025 auprès de la Banque Postale

EHPAD LES CHARMILLES_EPRD 2025_DM N°1

SAAD GIR 5 ET 6_Approbation de la proposition de BP 2026

SAAD GIR 1 A 4_Approbation de la proposition de budget primitif 2026

Budget 2025 du SAAD GIR 1 A 4_DM N°2

Budget 2025 du SAAD GIR 5 ET 6_DM N°3

2025_117 Proposition de participation à la constitution dune société de tiers-financement régionale pour la rénovation énerg

2025_112 Demande de subvention de lassociation SESAME PAEJ Oxyjeunes

2025_111 Budget principal — décision modificative n°2

2025_110 Budget de collecte des ordures ménagères décision modificative n°2

2025_107 Demande de financement dun broyeur pour lentretien des chemins de randonnées Association Hentou ar Mein Glaz

Repas des ainés — date et prise en charge

Animation — repas des ainés

Aide financière - Witkowa

Subvention épicerie solidaire

CONVENTION AVEC LA MPT POUR LES SORTIES FAMILLES 2025 2026

Chocolats de fin d'année — Modificatif sur les modalités de distribution

TUB — Convention tripartite relative à la délivrance et la facturation des titres de transports

Présents de Noël et goûter séniors

demande aide financière non remboursable

DEMANDE DAIDE CANTINE — FAMILLE GAILLEUX 1T25

DEMANDE DAIDE CANTINE — FAMILLE PEUGEOT 1T25

DEMANDE DAIDE — FAMILLE LEBLANC 3

COLIS PERSONNES AGEES ET GOUTER MARPA 2025

SUBVENTION CLUBS 2025

COLIS DE NOEL

ARBRE DE NOEL DES ENFANTS DE L'ECOLE PUBLIQUE ET DE L'ECOLE DIWAN

Délib 7 Demandes d'Aide Sociale Facultative

Délib 5 Convention de partenariat UNIS — CITE et CCAS

Délib 4 Dates fermeture 2026 de la MPE

Délib 3 Avenant à la convention entre la Ville de Ploemeur et le CCAS

Délib 2 Modification du tableau des emplois du CCAS

Délib 6 Convention FSL protection données Conseil Départemental

Délib 1 Transfert de la compétnce petite enfance du CCAS vers la Ville

N7_091025 SP ADHESION FCSB

Acceptation d'un don

Colis fin d'année

Approbation PV du CA 06 — 2025 du 28 août

Résidence Paul Féval demande indemnisation d'une locataire

N8_091025 SP FONCTIONNEMENT ET PERSPECTIVES DE L'EVS MAISON DES HABITANTS SECTEUR DE GUEMENE

N9_091025 SP REGLEMENT INTERIEUR MAISON DES HABITANTS

Approbation PV séance du 03 Juillet 2025

Compte — rendu des décisions prises par le Vice-Président depuis la séance du Conseil d'Administration du 2 septembre 2025

2025_124 Convention de territoire PETR et 5 EPCI du Pays COB

2025_122 Groupement de commandes avec la Ville de Carhaix Prestations pour le nettoyage des locaux

2025_119 Renouvellement de la convention de mise à disposition dun adjoint technique principal 2è classe chargé du suivi des

2025_118 Approbation dune convention de mise à disposition dun ingénieur territorial (cat A) de la Ville de Carhaix, au pro

2025_120 Adhésion à la convention de participation proposée par le Centre de Gestion du Finistère, pour proposer une compléme

2025_109 Taxicom Ajout EHPAD de Callac

Désignation du secrétaire de séance du 9 octobre 2025

N1_091025 AG CREATION DE POSTE DE CHARGE DE COOPERATION PILOTAGE

N2_091025 AG TAUX DE PROMOTION 2025

N3_091025 AG CREATION D'EMPLOIS POUR AVANCE%ENT DE GRADES 2025

Modifications du tableau des emplois et des effectifs

Ressources Humaines — Activité accessoire d'un agent titulaire

Mutuelle santé des agents du CCAS et de l'EHPAD LES CHARMILLES

Ajustement des emplois permanents_Mise à jour du tableau des effectifs au 01.11.2025

2025_125 Aire daccueil des gens du voyage Approbation des modifications du règlement intérieur

N5_091025

N6_091025 DD PACTE TERRITORIAL OCTROI D'AIDES FINANCIERES AUX PROPRIETAIRES MODESTES ET TRES MODESTES

CONVENTION DE MAITRISE D OUVRAGE VILLE — CCAS DE LANDERNEAU

GROUPEMENTS DE COMMANDE

Convention de partenariat entre les infirmières libérales du territoire et le SAD du CCAS

Médiateur à la consommation_Convention de partenariat entre l'UDCCAS35 et le CCAS

2025_123 Groupement de commande Travaux despaces verts communaux et intercommunaux Désignation du coordonnateur du groupe

DECISION DU MAIRE CHOIX PRESTATAIRE ETUDE DE L EAU

N11_091025 EAU RPQS AEP 2024

2025_116 Travaux dalimentation réseau basse tension T3 (5 Lots) - ZA de Kervoasdoué Ouest

2025_115 Cession de terrain Parc dactivité de Kerhervé à Cleden-Poher Rest Construction Métalliques

2025 — 104 Acquisition dun nouveau véhicule Hep le Bus

2025_114 Cession de terrain ZAC de Kervoasdoué Ouest à Carhaix Kreiz Breizh Transport

2025_105 Budget transport — Décision modificative n°2

2025_108 Renouvellement du marché transport et attribution

2025_106 Réalisation dun emprunt de 55 000 sur le budget transport

Repas des aines choix animation

Cession ensemble immobilier de la Pierre Bleue - Parcelle ZL270

Offre d'achat bois et reboisement

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d'Administration du 2 septembre 2025

2025_121 Groupement de commandes avec la Ville de Carhaix Formations obligatoires sécurité

2025_113 Demande de fonds de concours pour la rénovation énergétique de l'école du tilleul à Le Moustoir