8 octobre 2025
34
délibérations
14
Finances & Budget
12
Social & Santé
5
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
Annexe activité 2026
Eprd 2026
DM n°1 - EPRD 2025
Ccas — Ehpad-Prestation dAction Sociale A Destination des Agents du CCAS et de lEhpad Ti Arvor
Ehpad — Tarifs Hebergement Permanent 2025 : Modification du Talon Dépendance
Ehpad — Ouverture d'Une Ligne de Trésorerie
Ehpad — Eprd Modificatif 2025
Ccas — Validation des Aides Facultatives Accordées en Cp
Créances irrecouvrables — créances admises en non-valeur
EHPAD DM3 Exploitation
EHPAD Annexe 4 Activité 2026
EHPAD Creances irrecouvrables
EHPAD : Decision Modificative N°1
CCAS Subvention don du sang
Ccas — Ehpad-Convention de Partenariat avec le Cos de la Ville de Plerin
Ccas — Renouvellement de la Convention Tripartite CCAS Sbaa Bat Relative A la Delivrance des Titres Tub par le CCAS
Colis de noel aux ainés 2025
Repas des ainées 2025
Programme Hospitalité Centre dHébergement durgence Estrémadure Convention de location avec Archipel Habitat - Avenant
Deliberation 8 Bons Sports 2025
Délib 35 — PV du 23.06.2025
CCAS Aides Facultatives
CCAS Avenant convention TST
EHPAD : Modification du Tarif du Ticket Moderateur
EHPAD : Modification du RIFSEEP (regime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujetions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel
EHPAD : Modification du Tableau des Emplois Suite A la Creation du Centre de Ressources Territorial
Modification tableau des effectifs
Ehpad — Astreinte de Nuit Ide Convention Adhesion Mutualite Bretagne Retraite
Ehpad — Actualisation du Tableau des Emplois Permanents 2025
EHPAD RIFSEEP part CIA
EHPAD CCAS Participation Mutuelle
Mise à jour contrat de séjour
Approbation PV 25-06-2025
Programmation de lévaluation de la qualité de la Résidence Le Tréhélu de Guichen dans le cadre de lévaluation externe
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