CM

8 octobre 2025

Mun 34 délibérations

34

délibérations

14

Finances & Budget

12

Social & Santé

5

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (34)

Finances & Budget 14 délibérations
27

Annexe activité 2026

28

Eprd 2026

29

DM n°1 - EPRD 2025

34

Ccas — Ehpad-Prestation dAction Sociale A Destination des Agents du CCAS et de lEhpad Ti Arvor

38

Ehpad — Tarifs Hebergement Permanent 2025 : Modification du Talon Dépendance

39

Ehpad — Ouverture d'Une Ligne de Trésorerie

40

Ehpad — Eprd Modificatif 2025

42

Ccas — Validation des Aides Facultatives Accordées en Cp

2025

Créances irrecouvrables — créances admises en non-valeur

EHPAD DM3 Exploitation

EHPAD Annexe 4 Activité 2026

EHPAD Creances irrecouvrables

EHPAD : Decision Modificative N°1

CCAS Subvention don du sang

Social & Santé 12 délibérations
35

Ccas — Ehpad-Convention de Partenariat avec le Cos de la Ville de Plerin

36

Ccas — Renouvellement de la Convention Tripartite CCAS Sbaa Bat Relative A la Delivrance des Titres Tub par le CCAS

2025

Colis de noel aux ainés 2025

2025

Repas des ainées 2025

2025

Programme Hospitalité Centre dHébergement durgence Estrémadure Convention de location avec Archipel Habitat - Avenant

Deliberation 8 Bons Sports 2025

Délib 35 — PV du 23.06.2025

CCAS Aides Facultatives

CCAS Avenant convention TST

EHPAD : Modification du Tarif du Ticket Moderateur

EHPAD : Modification du RIFSEEP (regime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujetions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel

EHPAD : Modification du Tableau des Emplois Suite A la Creation du Centre de Ressources Territorial

Ressources humaines 5 délibérations
31

Modification tableau des effectifs

37

Ehpad — Astreinte de Nuit Ide Convention Adhesion Mutualite Bretagne Retraite

41

Ehpad — Actualisation du Tableau des Emplois Permanents 2025

EHPAD RIFSEEP part CIA

EHPAD CCAS Participation Mutuelle

Autres decisions 2 délibérations
30

Mise à jour contrat de séjour

Approbation PV 25-06-2025

Urbanisme & Travaux 1 délibération
25

Programmation de lévaluation de la qualité de la Résidence Le Tréhélu de Guichen dans le cadre de lévaluation externe

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