Conseil municipal du 2025-10-08
34
délibérations
14
Finances & Budget
12
Social & Santé
5
Ressources humaines
Synthèse
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Annexe activité 2026
EPRD 2026
DM n°1 - EPRD 2025
CCAS — EHPAD-PRESTATION D'ACTION SOCIALE A DESTINATION DES AGENTS DU CCAS ET DE L'EHPAD TI ARVOR
EHPAD — TARIFS HEBERGEMENT PERMANENT 2025 : MODIFICATION DU TALON DÉPENDANCE
EHPAD — OUVERTURE D'UNE LIGNE DE TRÉSORERIE
EHPAD — EPRD MODIFICATIF 2025
CCAS — VALIDATION DES AIDES FACULTATIVES ACCORDÉES EN CP
créances irrecouvrables — créances admises en non-valeur
Delib 32 — 2025 EHPAD DM3 Exploitation
Delib 33 — 2025 EHPAD Annexe 4 Activité 2026
Delib 34 — 2025 EHPAD Creances irrecouvrables
EHPAD : DECISION MODIFICATIVE N°1
Delib 382025 CCAS Subvention don du sang
CCAS — EHPAD-CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COS DE LA VILLE DE PLERIN
CCAS — RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRIPARTITE CCAS SBAA BAT RELATIVE A LA DELIVRANCE DES TITRES TUB PAR LE CCAS
colis de noel aux ainés 2025
Repas des ainées 2025
Programme Hospitalité Centre d'Hébergement d'urgence Estrémadure Convention de location avec Archipel Habitat - Avenant
DELIBERATION 8 BONS SPORTS 2025
délib 35 — PV du 23.06.2025
Delib 362025 CCAS Aides Facultatives
Delib 372025 CCAS Avenant convention TST
EHPAD : MODIFICATION DU TARIF DU TICKET MODERATEUR
EHPAD : MODIFICATION DU RIFSEEP (REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL
EHPAD : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS SUITE A LA CREATION DU CENTRE DE RESSOURCES TERRITORIAL
Modification tableau des effectifs
EHPAD — ASTREINTE DE NUIT IDE CONVENTION ADHESION MUTUALITE BRETAGNE RETRAITE
EHPAD — ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS 2025
Delib 312025 EHPAD RIFSEEP part CIA
Delib 35 — 2025 EHPAD CCAS Participation Mutuelle
Mise à jour contrat de séjour
Delib 302025 Approbation PV 25-06-2025
Programmation de lévaluation de la qualité de la Résidence Le Tréhélu de Guichen dans le cadre de lévaluation externe
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