16 juillet 2025
22
délibérations
13
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Décision modificative N°2
Approbation du devis du tracteur
Prêt achat d'un tracteur
Décision modificative N°1
Grille tarifaire au 01/07/2025 : EHPAD la Trinité
Grille tarifaire au 01/07/2025 : EHPAD Parc An Id
Décision Modificative budgétaire n° 1/2025 Service de s'oins infirmiers à d'omicile (SSIAD)
Décision Modificative budgétaire n° 1/2025 EHPAD La Trinité
Fusion des sections tarifaires soins et dépendances
Décision Modificative budgétaire n° 1/2025 Résidence Autonomie La Trinité
Décision Modificative budgétaire n° 1/2025 EHPAD Parc An Id
Décision portant sur la fongibilité des crédits du budget gestion des déchets (18006)
2 4 24 DAF — SP-CCAS SAAD -Admissions en non valeur
Création des emplois
Modification du tableau des emplois de la Résidence La Trinité à compter du 1er août 2025
5_4_27_RH — FB-Protection sociale complémentaire Mise en place de la mutuelle
4_4_26_RH — FB Régime indemnitaire mensuel lors des indisponibilités physiques
Acquisition d'un terrain à Pouldreuzic
Information sur les marchés publics et avenants inférieurs à 5% conclus depuis la dernière réunion du Conseil dAdministration : délégation de la Présidente
7 4 29 ehpad-Cll fgu
6 4 28 EPHAD adhesion CLEMCO
Remboursement de frais de déplacement aux élus
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