Conseil municipal du 2025-07-16

Mun 16 juillet 2025 22 délibérations
Document source

22

délibérations

13

Finances & Budget

4

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Décision modificative N°2 - Création des emplois - Approbation du devis du tracteur - Prêt achat d'un tracteur - Décision modificative N°1 - Remboursement de frais de déplacement aux élus - Modification du tableau des emplois de la Résidence La Trinité à compter du 1er août 2025 - Acquisition dun terrain à Pouldreuzic - Information sur les marchés publics et avenants inférieurs à 5% conclus depuis la dernière réunion du Conseil dAdministr - Grille tarifaire au 01/07/2025 : EHPAD la Trinité - Grille tarifaire au 01/07/2025 : EHPAD Parc An Id - Décision Modificative budgétaire n° 1/2025 Service de soins infirmiers à domicile (SSIAD) - Décision Modificative budgétaire n° 1/2025 EHPAD La Trinité - Fusion des sections tarifaires soins et dépendances - Décision Modificative budgétaire n° 1/2025 Résidence Autonomie La Trinité - Décision Modificative budgétaire n° 1/2025 EHPAD Parc An Id - Décision portant sur la fongibilité des crédits du budget gestion des déchets (18006) - 7_4_29_EHPAD-CLL_FGU - 6_4_28_EPHAD_adhesion CLEMCO - 5_4_27_RH-FB-Protection sociale complémentaire Mise en place de la mutuelle

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2025

Décision modificative N°2

2025

Approbation du devis du tracteur

2025

Prêt achat d'un tracteur

2025

Décision modificative N°1

2025

Grille tarifaire au 01/07/2025 : EHPAD la Trinité

2025

Grille tarifaire au 01/07/2025 : EHPAD Parc An Id

2025

Décision Modificative budgétaire n° 1/2025 Service de soins infirmiers à domicile (SSIAD)

2025

Décision Modificative budgétaire n° 1/2025 EHPAD La Trinité

2025

Fusion des sections tarifaires soins et dépendances

2025

Décision Modificative budgétaire n° 1/2025 Résidence Autonomie La Trinité

2025

Décision Modificative budgétaire n° 1/2025 EHPAD Parc An Id

2025

Décision portant sur la fongibilité des crédits du budget gestion des déchets (18006)

2025

2_4_24_DAF — SP-CCAS SAAD -Admissions en non valeur

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025

Création des emplois

2025

Modification du tableau des emplois de la Résidence La Trinité à compter du 1er août 2025

2025

5_4_27_RH — FB-Protection sociale complémentaire Mise en place de la mutuelle

2025

4_4_26_RH — FB Régime indemnitaire mensuel lors des indisponibilités physiques

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Acquisition dun terrain à Pouldreuzic

2025

Information sur les marchés publics et avenants inférieurs à 5% conclus depuis la dernière réunion du Conseil dAdministration : délégation de la Présidente

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2025

7_4_29_EHPAD-CLL_FGU

2025

6_4_28_EPHAD_adhesion CLEMCO

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Remboursement de frais de déplacement aux élus

WEB megalis:2025:25666:2025-07-16
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