Conseil municipal du 2025-07-16
22
délibérations
13
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (22)
Décision modificative N°2
Approbation du devis du tracteur
Prêt achat d'un tracteur
Décision modificative N°1
Grille tarifaire au 01/07/2025 : EHPAD la Trinité
Grille tarifaire au 01/07/2025 : EHPAD Parc An Id
Décision Modificative budgétaire n° 1/2025 Service de soins infirmiers à domicile (SSIAD)
Décision Modificative budgétaire n° 1/2025 EHPAD La Trinité
Fusion des sections tarifaires soins et dépendances
Décision Modificative budgétaire n° 1/2025 Résidence Autonomie La Trinité
Décision Modificative budgétaire n° 1/2025 EHPAD Parc An Id
Décision portant sur la fongibilité des crédits du budget gestion des déchets (18006)
2_4_24_DAF — SP-CCAS SAAD -Admissions en non valeur
Création des emplois
Modification du tableau des emplois de la Résidence La Trinité à compter du 1er août 2025
5_4_27_RH — FB-Protection sociale complémentaire Mise en place de la mutuelle
4_4_26_RH — FB Régime indemnitaire mensuel lors des indisponibilités physiques
Acquisition dun terrain à Pouldreuzic
Information sur les marchés publics et avenants inférieurs à 5% conclus depuis la dernière réunion du Conseil dAdministration : délégation de la Présidente
7_4_29_EHPAD-CLL_FGU
6_4_28_EPHAD_adhesion CLEMCO
Remboursement de frais de déplacement aux élus
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