Conseil municipal du 2025-07-17

Mun 17 juillet 2025 41 délibérations
Document source

41

délibérations

32

Finances & Budget

5

Ressources humaines

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

41 délibérations - Aide à l'achat de vélo - Versement d'un fonds de concours à la commune de l'Ile-Tudy - participation au financement du stationnement des vélos - Versement d'un fonds de concours à la commune de Penmarc'h - participation au financement du stationnement des vélos - Développement du dispositif Windcornouaille - Subvention ENVSN 2025 - Adoption du plan de financement prévisionnel pour les travaux de Tronoën - Pass commerce et artisanat : SARL PLT - Pont-l'Abbé - Pass commerce et artisanat : SAS RICHARD AUTOMOBILES - Plomeur - Annulation de la vente du lot 17 à la SCI Abri de Pors Moro sur la zone d'activités de Tour Car Bras à Treffiagat - Pass commerce et artisanat : SARL MOCAER - Pont-l'Abbé - Dispositif "Oser investir" - Dispositif transitoire "Osez rénover" - BP réctifié SAAD - DM2BudgetCCAS2025 - Taux de promotion 2025 - Vote budget 2025 RA (suite annulation délibération 2025_04) - DM N° 3 RA - DM N°2 RA - Affectation du résultat 2025 RA suite annul° délibération 2025_04 - DM N°1 RA - Vote budget 2025 (suite annulation délibération 2025_04)

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Délibérations (41)

💶 Finances & Budget 32 délibérations
5

CRC avis 2025_06

8

Affectation de résultat CCAS général

9

Affectation de résultat résidence Clair Logis

10

Affectation de résultat SAAD

12

BP réctifié Résidence Clair Logis

13

BP réctifié SAAD

31

avance remboursable commune vers ccas

2025

Aide à l'achat de vélo

2025

Versement d'un fonds de concours à la commune de l'Ile-Tudy - participation au financement du stationnement des vélos

2025

Versement d'un fonds de concours à la commune de Penmarc'h - participation au financement du stationnement des vélos

2025

Développement du dispositif Windcornouaille - Subvention ENVSN 2025

2025

Adoption du plan de financement prévisionnel pour les travaux de Tronoën

2025

Pass commerce et artisanat : SARL PLT — Pont-l'Abbé

2025

Pass commerce et artisanat : SAS RICHARD AUTOMOBILES - Plomeur

2025

Pass commerce et artisanat : SARL MOCAER - Pont-l'Abbé

2025

Dispositif "Oser investir"

2025

Dispositif transitoire "Osez rénover"

2025

Vote budget 2025 RA (suite annulation délibération 2025_04)

2025

DM N° 3 RA

2025

DM N°2 RA

2025

Affectation du résultat 2025 RA suite annul° délibération 2025_04

2025

DM N°1 RA

2025

Vote budget 2025 (suite annulation délibération 2025_04)

2025

DM N°1 SAAD

2025

Affectation du résultat 2025 annul° délibération 2025_04

2025

Expérimentation de la fusion des sections

2025

Acquisition de deux ordinateurs

2025

Agencement de la zone soins

2025

DM N°1 du CCAS

2025

Ouverture d'une ligne de trésorerie

2025

Agencement de l'accueil

2025

1_4_23_DAF — FLF- EHPAD-EPRD2025-DM1

👥 Ressources humaines 5 délibérations
7

Protection sociale complémentaire

2025

Taux de promotion 2025

2025

Tableau des effectifs

2025

Indemnité horaire pour travail intensif de nuit

2025

3_4_25_RH — FB-Modification tableaux des effectifs CCAS EHPAD SAAD

📄 Autres decisions 1 délibération
25

2025 07 05 . 8.1 — DELIBERATION - COMMUNE DE QUINTIN, Participation Communale au Fonctionnement Ecole Publique 2024-2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Annulation de la vente du lot 17 à la SCI Abri de Pors Moro sur la zone d'activités de Tour Car Bras à Treffiagat

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

DM2BudgetCCAS2025

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Projet d'établissement Résidence du Frêne

WEB megalis:2025:25666:2025-07-17
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