Conseil municipal du 2025-09-26

DEMANDE AIDE M.C

DEMANDE AIDE M.H

DEMANDE AIDE M.F

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CCAS DU 29 AOUT 2025

TARIF SEANCE DE SOPHROLOGIE

TARIF BUS MARCHE DES COMMUNES

TARIF CHAMBRE INDIVIDUELLE VOYAGE SENIORS

TARIF REPAS DES AINES 2026

TARIF SEMAINE DU PART AGE

Demande FSL Mathieu TSIAMI

Demande FSL Bernadette BOUKONZO

Demande d'aide FSL Marguerite WENDT

Convention avec Profession Sport 56

Convention avec Mutualia Grand Ouest

D_REPAS DES AINES 2025

D_COLIS DE NOEL 2025

Décisions Modificatives_Budget principal et budget abattoir_erreur matérielle

Répartition du FPIC 2025_Rectification erreur matérielle

EHPAD YVES BLANCHOT_DM N°2 Budget 0371 -EPRD 2025

Subventions 2025 aux associations

EHPAD YVES BLANCHOT_Achat de matériels Armoire froide positive

Subvention Ligue contre le Cancer Magazines CLAP'Santé

Ressources humaines — Instauration d'un régime d'astreinte pour le centre d'hébergement d'urgence et l'EHPAD et fixant ses modalités d'organisation et d'indemnisation

Produits irrécouvrables — Mise en non valeurs de titres exercices antérieurs

EHPAD YVES BLANCHOT_Affectation des résultats

Guide des aides communautaires — Modification des critères d_aide à la rénovation thermique

Prix des repas évolution

EHPAD — Décision modificative nº1 EPRD 2025

Poursuite du programme économie circulaire et conclusion d_une convention de partenariat 2025-2028

Marché en groupement de commande pour les prestations d_Assistance à Maîtrise d_Ouvrage (AMO) du volet 3 du Programme d_Intérêt Général Pacte territorial France Renov Pays d_Iroise avec

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n_1 du PLU du Conquet - Décision relative à la réalisation ou non d_une évaluation environnementale suite à l_avis conforme de la M

Modification n_2 du PLU du territoire de Milizac (commune de Milizac-Guipronvel) - abrogation de la délibération CC2025_05_26 fixant les objectifs et modalités de la concertation préalable

Modification n_2 du PLU du territoire de Milizac (commune de Milizac-Guipronvel) - abrogation de la délibération CC2025_05_25 et décision de non réalisation d_une évaluation environnementale

Prorogation d_une année supplémentaire (2026) du contrat de développement touristique 2023-2025 - passation d_un avenant avec la Région Bretagne

Mise en place d_une convention de partenariat avec l_association régionale BreizhMer

Avenant au protocole d_accord pour la mise en oeuvre du Plan Local pour l_Insertion et l_Emploi porté par l_association Défis Emploi du Pays de Brest

Ressources humaines _ Mise à jour du tableau des effectifs

Ressources humaines — Modalités de mise en oeuvre du compte personnel de formation

Modification du tableau des emplois

Désignation d_un représentant au comité de pilotage système d_information pour la commune de Locmaria-Plouzané

Participation employeur au maintien de salaire

Déchetterie de Plabennec — appel à projets « de la déchetterie à un nouvel outil de réemploi et valorisation »

Approbation du Rapport sur le prix et la qualité du service de l_eau potable 2024 (RPQS)

Approbation du Rapport sur le prix et la qualité du service des déchets 2024 (RPQS)

Coopérative Climat Bretagne — désignation d_un membre suppléant

Approbation du Rapport sur le prix et la qualité du service de l_assainissement 2024 (RPQS)

DB_2025_55 Pass Commerce et Artisanat Lhair de Virginie

D_APPROBATION DU PV DU 02 04 2025

Approbation de procès — verbal de séance

Révision du périmètre du port de l_Aber Ildut