CM

26 septembre 2025

Mun 50 délibérations

50

délibérations

16

Social & Santé

12

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (50)

Social & Santé 16 délibérations
2025

Demande Aide M.c

2025

Demande Aide M.h

2025

Demande Aide M.f

2025

Approbation du Proces Verbal du CCAS du 29 Aout 2025

2025

Tarif Seance de Sophrologie

2025

Tarif Bus Marche des Communes

2025

Tarif Chambre Individuelle Voyage Seniors

2025

Tarif Repas des Aines 2026

2025

Tarif Semaine du Part Age

Demande FSL Mathieu TSIAMI

Demande FSL Bernadette BOUKONZO

Demande d'aide FSL Marguerite WENDT

Convention avec Profession Sport 56

Convention avec Mutualia Grand Ouest

D_repas des Aines 2025

D_colis de Noel 2025

Finances & Budget 12 délibérations
166

Décisions Modificatives_Budget principal et budget abattoir_erreur matérielle

166

Répartition du FPIC 2025_Rectification erreur matérielle

2025

EHPAD YVES BLANCHOT_DM N°2 Budget 0371 -EPRD 2025

2025

Subventions 2025 aux associations

2025

EHPAD YVES BLANCHOT_Achat de matériels Armoire froide positive

2025

Subvention L'igue c'ontre le C'ancer Magazines CLAPSanté

2025

Ressources humaines — Instauration d'un régime dastreinte pour le centre dhébergement durgence et lEHPAD et fixant ses modalités d'organisation et dindemnisation

2025

Produits irrécouvrables — Mise en non valeurs de titres exercices antérieurs

2025

EHPAD YVES BLANCHOT_Affectation des résultats

2025

Guide des aides communautaires — Modification des critères d'aide à la rénovation thermique

2025

Prix des repas évolution

2025

EHPAD — Décision modificative nº1 EPRD 2025

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2025

Poursuite du programme économie circulaire et conclusion d'une convention de partenariat 2025-2028

2025

Marché en groupement de commande pour les prestations d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) du volet 3 du Programme d'Intérêt Général Pacte territorial France Renov Pays d'Iroise avec

2025

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n_1 du PLU du Conquet - Décision relative à la réalisation ou non d'une évaluation environnementale suite à l'avis conforme de la M

2025

Modification n_2 du PLU du territoire de Milizac (commune de Milizac-Guipronvel) - abrogation de la délibération CC2025_05_26 fixant les objectifs et modalités de la concertation préalable

2025

Modification n_2 du PLU du territoire de Milizac (commune de Milizac-Guipronvel) - abrogation de la délibération CC2025_05_25 et décision de non réalisation d'une évaluation environnementale

2025

Prorogation d'une année supplémentaire (2026) du contrat de développement touristique 2023-2025 - passation d'un avenant avec la Région Bretagne

2025

Mise en place d'une convention de partenariat avec l'association régionale BreizhMer

2025

Avenant au protocole d'accord pour la mise en oeuvre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi porté par l'association Défis Emploi du Pays de Brest

Ressources humaines 5 délibérations
2025

Ressources humaines _ Mise à jour du tableau des effectifs

2025

Ressources humaines — Modalités de mise en oeuvre du compte personnel de formation

2025

Modification du tableau des emplois

2025

Désignation d'un représentant au comité de pilotage système d'information pour la commune de Locmaria-Plouzané

2025

Participation employeur au maintien de salaire

Environnement 4 délibérations
6

Déchetterie de Plabennec — appel à projets « de la déchetterie à un n'ouvel outil de réemploi et valorisation »

2025

Approbation du Rapport sur le prix et la qualité du service de l'eau potable 2024 (RPQS)

2025

Approbation du Rapport sur le prix et la qualité du service des déchets 2024 (RPQS)

2025

C'oopérative Climat Bretagne — désignation d'un membre s'uppléant

Autres decisions 3 délibérations
2025

Approbation du Rapport sur le prix et la qualité du service de l'assainissement 2024 (RPQS)

2025

Pass Commerce et Artisanat Lhair de Virginie

D'approbation du Pv du 02 04 2025

Administration 1 délibération
2025

Approbation de procès — verbal de séance

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Révision du périmètre du port de l'Aber Ildut

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