26 septembre 2025
50
délibérations
16
Social & Santé
12
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (50)
Demande Aide M.c
Demande Aide M.h
Demande Aide M.f
Approbation du Proces Verbal du CCAS du 29 Aout 2025
Tarif Seance de Sophrologie
Tarif Bus Marche des Communes
Tarif Chambre Individuelle Voyage Seniors
Tarif Repas des Aines 2026
Tarif Semaine du Part Age
Demande FSL Mathieu TSIAMI
Demande FSL Bernadette BOUKONZO
Demande d'aide FSL Marguerite WENDT
Convention avec Profession Sport 56
Convention avec Mutualia Grand Ouest
D_repas des Aines 2025
D_colis de Noel 2025
Décisions Modificatives_Budget principal et budget abattoir_erreur matérielle
Répartition du FPIC 2025_Rectification erreur matérielle
EHPAD YVES BLANCHOT_DM N°2 Budget 0371 -EPRD 2025
Subventions 2025 aux associations
EHPAD YVES BLANCHOT_Achat de matériels Armoire froide positive
Subvention L'igue c'ontre le C'ancer Magazines CLAPSanté
Ressources humaines — Instauration d'un régime dastreinte pour le centre dhébergement durgence et lEHPAD et fixant ses modalités d'organisation et dindemnisation
Produits irrécouvrables — Mise en non valeurs de titres exercices antérieurs
EHPAD YVES BLANCHOT_Affectation des résultats
Guide des aides communautaires — Modification des critères d'aide à la rénovation thermique
Prix des repas évolution
EHPAD — Décision modificative nº1 EPRD 2025
Poursuite du programme économie circulaire et conclusion d'une convention de partenariat 2025-2028
Marché en groupement de commande pour les prestations d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) du volet 3 du Programme d'Intérêt Général Pacte territorial France Renov Pays d'Iroise avec
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n_1 du PLU du Conquet - Décision relative à la réalisation ou non d'une évaluation environnementale suite à l'avis conforme de la M
Modification n_2 du PLU du territoire de Milizac (commune de Milizac-Guipronvel) - abrogation de la délibération CC2025_05_26 fixant les objectifs et modalités de la concertation préalable
Modification n_2 du PLU du territoire de Milizac (commune de Milizac-Guipronvel) - abrogation de la délibération CC2025_05_25 et décision de non réalisation d'une évaluation environnementale
Prorogation d'une année supplémentaire (2026) du contrat de développement touristique 2023-2025 - passation d'un avenant avec la Région Bretagne
Mise en place d'une convention de partenariat avec l'association régionale BreizhMer
Avenant au protocole d'accord pour la mise en oeuvre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi porté par l'association Défis Emploi du Pays de Brest
Ressources humaines _ Mise à jour du tableau des effectifs
Ressources humaines — Modalités de mise en oeuvre du compte personnel de formation
Modification du tableau des emplois
Désignation d'un représentant au comité de pilotage système d'information pour la commune de Locmaria-Plouzané
Participation employeur au maintien de salaire
Déchetterie de Plabennec — appel à projets « de la déchetterie à un n'ouvel outil de réemploi et valorisation »
Approbation du Rapport sur le prix et la qualité du service de l'eau potable 2024 (RPQS)
Approbation du Rapport sur le prix et la qualité du service des déchets 2024 (RPQS)
C'oopérative Climat Bretagne — désignation d'un membre s'uppléant
Approbation du Rapport sur le prix et la qualité du service de l'assainissement 2024 (RPQS)
Pass Commerce et Artisanat Lhair de Virginie
D'approbation du Pv du 02 04 2025
Approbation de procès — verbal de séance
Révision du périmètre du port de l'Aber Ildut
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