25 septembre 2025

N1_250925 Fin Cotisation 2025

Fin Annulation Affectations Resultat 2007 et 2017 Budget Za

N3 Fin DM N°1 2025 Budget Za

N4_250925 Fin Teom Exoneration au Titre de lAnnee 2026

N5_250925 Fin Fpic 2025

Projet de zone économique Lanvian Saint Divy Définition des modalités de la Participation du Public

Provisions semi — budgétaires et admissions en non-valeur

Prise en charge du déficit du budget mouillages par le budget principal

Décisions modificatives n°2

Fonds de péréquation des ressources intercommunales

Adhesion Cpts

Adhesion Clic Haute Bretagne

Arret Statut Res Autonomie H Rebuffe

Conventions C'arburant et Fournitures D'iverses

Ssiad DM 2025-02

Tarif de Location sans Service

Fin Convention de Suivi Rsa

Ligne de Tresorerie

EHPAD Résiliation des conventions dacomptes mensuels au titre de laide sociale

Budget annexe des EHPAD Exercice 2025 Décision modificative n° 1

Immobilisations Exercice 2025 Transferts de biens au budget annexe du SAAD

Admission en non — valeur et créances éteintes

Fixation prix repas moins 75 ans

Deliberation dAdhesion A l'Association Territoires en Resistance pour le Grand Age

D'ecision Budgetaire Modificative N°4 du Budget Annexe EHPAD 2025

Facturation d'un branchement rue des Alliés Plonéour-Lanvern

Élaboration des cartes locales dexposition au recul du trait de côte pour les communes de Pouldreuzic, Plovan, Plozévet et Tréogat demande de subvention à l'État dans le cadre du Fonds vert

Notification du FPIC 2025

Ressources Humaines_Mise en place de conventions de participations pour la protection sociale complémentaire

Demande de labellisation « Visa Numérique Bretagne » incluant une subvention de 3 000an

Délibération n°08 du 25 09 2025 — Acceptation d'un d'on au profit du CCAS

DM2

Revision des bases minimums de CFE

Modification du coefficient multiplicateur de la Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCom)

D'ecision modificative n°2

Modification des tarifs de l'Ecole de Musique 2025-2026

Assainissement — Suppression de la Degressivite sur la Facturation de lAssainissement Collectif

Rapport définitif de la Chambre régionale des comptes

N8_250925 Dd Projet de Centrale Photovoltaique Groupe Hospitalier du Centre Bretagne

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2024

Rapport d'activités du Pôle métropolitain du Pays de Brest

Rapport d'activités de lADEUPA

Rapport d'activités du SDIS

Rapport d'activités de Sensation Bretagne

Rapport d'activités AirBreizh

Rapport d'activités du SDEF

Rapport d'activités de la Mission locale

Commodat

Contrat de Service Portage de Repas

Convention de partage de frais entre CCHPB et CCPBS : Semaine RE-START

Convention de mutualisation avec la Communauté de Communes du Cap Sizun Pointe du Raz

Avis de la CCHPB sur renouvellement du parc éolien sur les communes de Mahalon, Guiler-sur-Goyen et Plozévet

Rapport d'activités 2024 de la CCHPB

Avenant — Prorogation d'un an du contrat de développement touristique 2023-2025 entre la Région Bretagne et

Pass Commerce et Artisanat La Bonne Gatouille

Designation d'un secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 19 juin 2025

Delegation de pouvoir du Conseil vers le President - modification

Composition des commissions thematiques — Actualisation

Compte — rendu des d'ecisions prises par le President dans le c'adre des d'elegations recues du Conseil et par les Vice-Presidents dans le c'adre de la d'elegation recue du President

D'ébat relatif à la validation du Rapport sur l'Artificialisation des S'ols 2021 2024

Approbation de labrogation partielle du Plan Local d'Urbanisme intercommunal

Approbation de la révision allégée n°5 du PLUi

Marché dassurance couvrant les risques statutaires du personnel du CCAS -Lancement de la procédure dappel doffres- Approbation du dossier de consultation des entreprises

Fixation de la Trajectoire du Service dAide A Domicile (sad)

Marché de travaux rénovation énergétique

DEL 2025 06 Travaux logement locatif 1 Allée de la Clôture

Requalification d'une friche commerciale en un ensemble de commerce et logements à PLOVAN - Demande de subvention fonds vert recyclage foncier

Avenant n°1 au contrat de développement touristique entre la Région Bretagne et la Destination Quimper Cornouaille sur la période 2023-2025

Avenant N°1 à la convention de partenariat pour le financement du Plan du Corps de Rue Simplifié (PCRS)

Bilan de la concertation préalable à la déclaration de projet entraînant compatibilité du PLU de Plozévet

Poursuite de la procédure de modification n°7 du PLU de Landudec

Avenant n°1 pour le Marché d'entretien des zones d'activités du territoire de la CCHPB Lot n°2 Zone Nord Retrait d'une prestation

Avenant n°1 — Mission de Maitrise duvre pour lamélioration des usines de production d'eau potable : usines de Saint Ronan et Saint Avé (2023-19)

Informations sur les marchés conclus en procédure adaptée depuis le Conseil Communautaire du 10 juillet 2025 : délégation de la Présidente

Attribution du marché de travaux pour l'aménagement de la phase 3 de kervoasdoué ouest

Avenants Réhabilitation du commerce multiservices à Plévin

Logement dernier commerce de Kergloff

Convention d'acces a la C'entrale d'Achats de Manche N'umerique

Construction du Pole enfance Jeunesse a Locmine avenants

Reamenagement et extension des services techniques communautaires avenants

Autorisation de lancement et attribution d'un marche dachat de vehicules legers electriques

Achat d'un vehicule de collecte des dechets menagers et assimiles-Autorisation de lancer la procedure et dattribuer le marche

N6_250925 Eau Transfert de la Competence Assainissement Collectif

N9_250925 Dechets Projet de Station de Transfert du Sittom Mi

N10_250925 Dechets Appel A Projet Citeo Collecte Selective de Cartons

Convention pour la vente d'eau en gros à Pays dIroise Communauté

Délégation au Vice — Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er j'uin au 31 août 2025

Compte Rendu des Delegations du President du CCAS

Rapports annuels du délégataire pour le service eau pour l'année 2024 (RAD)

Rapports annuels du délégataire pour le service d'assainissement collectif et non collectif pour l'année 2024 (RAD)

Rapport annuel 2024 défense incendie et bornes de puisage

Rapports annuels 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable (RPQS)

Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics de lassainissement collectif et non collectif (RPQS)

Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service déchets (RPQS)

Approbation du Contrat dObjectifs Territorial 2026-2029 - Programme Territoire Engage pour la transition ecologique de lADEME

Rapport sur le Prix et la Qualite du Service 2024

Assainissement — Approbation du Zonage Assainissement Eaux Usees

Assainissement — Approbation de la Strategie Assainissement 2025-2030

Assainissement Collectif — Validation du Rapport Annuel des Delegataires 2024

Assainissement — Approbation du Rapport 2024 sur le Prix et la Qualite du Service

Eau du Morbihan — Approbation du Rapport 2024 sur le Prix et la Qualite du Service

Compte — rendu des d'ecisions prises par le Bureau dans le c'adre des d'elegations recues du Conseil

Convention Ape2a Asi

Pôle « Accompagnement » — Contrat Pluriannuel dObjectifs et de Moyens 2024-2028 Avenant n° 1

Fonds dAide aux Jeunes Convention avec Rennes Métropole et We Ker 2025 Avenant n° 1

Médiation à la consommation Conventions avec lUDCCAS et l'Association Nationale des Médiateurs

EHPAD Gaëtan Hervé et Pôle Accompagnement du Service Autonomie à Domicile Projet de rénovation de la salle de pause des professionnels

CLIC — Convention de financement avec la Commission des financeurs dans le cadre d'un appel à manifestation d'intérêt 2025

Renforcement de laccompagnement des personnes vieillissantes dans leurs démarches daccès aux droits Projet Villen joie Convention de financement avec Rennes Métropole

Pôle « Accompagnement » — VYV Ecoute et Solutions Convention de partenariat et Charte éthique

Colis des Aines 2025

Repas des Aines 2025

Commission Permanente Reglement Interieur D Attribution des Aides Sociales

Maison de Santé de Poullaouen

Partenariat ANCV

Kop

Cession de véhicule appartenant au CCAS

DEL 2025 07 Renouvellement de baux

Convention de partenariat avec la Maison du théâtre

Convention de partenariat autour de la résidence dautrice « En Voyage ! »

Demande de subvention auprès de l'Etat — DRAC Bretagne - Pacte de développement c'ulturel

Application du Régime forestier

Tarification des spectacles pour la saison 2025-2026

Vente maison — Porh Ferriere PLUMELIN

ZA Kervehel / Moustoir — Ac : Cession de terrain a Stephane ROUSSEL - entreprise CBTEC - lot 7

ZA Kervehel / Moustoir — Ac : Cession de terrain a la SCI Tybihanguyot - lot 8

C'onstitution d'une s'ervitude de c'analisation - Commune de Guehenno

Parc d'activites de KERJOIE Cession a la SCI de KERJOIE d'une surface de 2m² de la parcelle AB 275

Fonds pour lInsertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique Convention 2025-2027

Créations, transformations et suppressions de postes au titre de l'année 2025 3ème complément

Mise en Ouvre Participation Employeur en Matiere de Protection Sociale Complementaire et Adhesion A la Convention de Participation Facultative de Protection Complementaire Sante

Deliberation Mise A Jour du Tableau des Effectifs

Mise en Ouvre Participation Employeur en Matiere de Protection Sociale Complementaire et Adhesion A la Convention de Participation Facultative de Protection Complementaire Sante

Personnel du CCAS Avancement de Grade Modification de la Deliberation N°13/25

Avenants 4 et 5 à la convention mise à disposition à la CCHPB par la CCPBS d'un chargé de mission Réserve Naturelle Régionale et révision des modalités financières liées au versement d'une subvention

Mise a jour du tableau des effectifs et creation des emplois permanents

N7_250925

Changement d'entite c'ontractante BlaBlaCar D'aily