Conseil municipal du 2025-09-25

N1_250925 FIN COTISATION 2025

FIN ANNULATION AFFECTATIONS RESULTAT 2007 ET 2017 BUDGET ZA

N3 FIN DM N°1 2025 BUDGET ZA

N4_250925 FIN TEOM EXONERATION AU TITRE DE L'ANNEE 2026

N5_250925 FIN FPIC 2025

Projet de zone économique Lanvian Saint Divy Définition des modalités de la Participation du Public

Provisions semi — budgétaires et admissions en non-valeur

Prise en charge du déficit du budget mouillages par le budget principal

Décisions modificatives n°2

Fonds de péréquation des ressources intercommunales

ADHESION CPTS

ADHESION CLIC HAUTE BRETAGNE

ARRET STATUT RES AUTONOMIE H REBUFFE

CONVENTIONS CARBURANT ET FOURNITURES DIVERSES

SSIAD DM 2025-02

TARIF DE LOCATION SANS SERVICE

FIN CONVENTION DE SUIVI RSA

LIGNE DE TRESORERIE

EHPAD Résiliation des conventions dacomptes mensuels au titre de laide sociale

Budget annexe des EHPAD Exercice 2025 Décision modificative n° 1

Immobilisations Exercice 2025 Transferts de biens au budget annexe du SAAD

Admission en non — valeur et créances éteintes

Fixation prix repas moins 75 ans

DELIBERATION D'ADHESION A L'ASSOCIATION TERRITOIRES EN RESISTANCE POUR LE GRAND AGE

DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°4 DU BUDGET ANNEXE EHPAD 2025

Facturation dun branchement rue des Alliés Plonéour-Lanvern

Élaboration des cartes locales dexposition au recul du trait de côte pour les communes de Pouldreuzic, Plovan, Plozévet et Tréogat demande de subvention à lÉtat dans le cadre du Fonds vert

Notification du FPIC 2025

Ressources Humaines_Mise en place de conventions de participations pour la protection sociale complémentaire

DB_2025_61 Demande de labellisation « Visa Numérique Bretagne » incluant une subvention de 3 000an

Délibération n°08 du 25 09 2025 — Acceptation d'un don au profit du CCAS

DM2

Revision des bases minimums de CFE

Modification du coefficient multiplicateur de la Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCom)

Decision modificative n°2

Modification des tarifs de l'Ecole de Musique 2025-2026

ASSAINISSEMENT — SUPPRESSION DE LA DEGRESSIVITE SUR LA FACTURATION DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Débat relatif à la validation du Rapport sur lArtificialisation des Sols 2021 2024

Approbation de labrogation partielle du Plan Local dUrbanisme intercommunal

Approbation de la révision allégée n°5 du PLUi

Marché d'assurance couvrant les risques statutaires du personnel du CCAS -Lancement de la procédure dappel doffres- Approbation du dossier de consultation des entreprises

FIXATION DE LA TRAJECTOIRE DU SERVICE D'AIDE A DOMICILE (SAD)

marché de travaux rénovation énergétique

DEL 2025 06 Travaux logement locatif 1 Allée de la Clôture

Requalification d'une friche commerciale en un ensemble de commerce et logements à PLOVAN - Demande de subvention fonds vert recyclage foncier

Avenant n°1 au contrat de développement touristique entre la Région Bretagne et la Destination Quimper Cornouaille sur la période 2023-2025

Avenant N°1 à la convention de partenariat pour le financement du Plan du Corps de Rue Simplifié (PCRS)

Bilan de la concertation préalable à la déclaration de projet entraînant compatibilité du PLU de Plozévet

Poursuite de la procédure de modification n°7 du PLU de Landudec

Avenant n°1 pour le Marché dentretien des zones dactivités du territoire de la CCHPB Lot n°2 Zone Nord Retrait dune prestation

Avenant n°1 — Mission de Maitrise duvre pour lamélioration des usines de production deau potable : usines de Saint Ronan et Saint Avé (2023-19)

Informations sur les marchés conclus en procédure adaptée depuis le Conseil Communautaire du 10 juillet 2025 : délégation de la Présidente

DB_2025_59 Attribution du marché de travaux pour laménagement de la phase 3 de kervoasdoué ouest

DB_2025_58 Avenants Réhabilitation du commerce multiservices à Plévin

DB_2025_54 Logement dernier commerce de Kergloff

Convention dacces a la Centrale dAchats de Manche Numerique

Construction du Pole enfance Jeunesse a Locmine avenants

Reamenagement et extension des services techniques communautaires avenants

Autorisation de lancement et attribution d'un marche d'achat de vehicules legers electriques

Achat d'un vehicule de collecte des dechets menagers et assimiles-Autorisation de lancer la procedure et d'attribuer le marche

Rapport définitif de la Chambre régionale des comptes

N8_250925 DD PROJET DE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE GROUPE HOSPITALIER DU CENTRE BRETAGNE

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2024

Rapport dactivités du Pôle métropolitain du Pays de Brest

Rapport dactivités de lADEUPA

Rapport dactivités du SDIS

Rapport dactivités de Sensation Bretagne

Rapport d'activités AirBreizh

Rapport dactivités du SDEF

Rapport dactivités de la Mission locale

Commodat

CONTRAT DE SERVICE PORTAGE DE REPAS

Convention de partage de frais entre CCHPB et CCPBS : Semaine RE-START

Convention de mutualisation avec la Communauté de Communes du Cap Sizun Pointe du Raz

Rapport dactivités 2024 de la CCHPB

DB_2025_60 Avenant — Prorogation dun an du contrat de développement touristique 2023-2025 entre la Région Bretagne et

DB_2025_56 Pass Commerce et Artisanat La Bonne Gatouille

Designation dun secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 19 juin 2025

Delegation de pouvoir du Conseil vers le President - modification

Composition des commissions thematiques — Actualisation

Compte — rendu des decisions prises par le President dans le cadre des delegations recues du Conseil et par les Vice-Presidents dans le cadre de la delegation recue du President

N6_250925 EAU TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF

N9_250925 DECHETS PROJET DE STATION DE TRANSFERT DU SITTOM MI

N10_250925 DECHETS APPEL A PROJET CITEO COLLECTE SELECTIVE DE CARTONS

Convention pour la vente deau en gros à Pays dIroise Communauté

Délégation au Vice — Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er juin au 31 août 2025

COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU PRESIDENT DU CCAS

Avis de la CCHPB sur renouvellement du parc éolien sur les communes de Mahalon, Guiler-sur-Goyen et Plozévet.

Rapports annuels du délégataire pour le service eau pour lannée 2024 (RAD)

Rapports annuels du délégataire pour le service dassainissement collectif et non collectif pour lannée 2024 (RAD)

Rapport annuel 2024 défense incendie et bornes de puisage

Rapports annuels 2024 sur le prix et la qualité des services publics de leau potable (RPQS)

Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics de lassainissement collectif et non collectif (RPQS)

Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service déchets (RPQS)

Approbation du Contrat d'Objectifs Territorial 2026-2029 - Programme Territoire Engage pour la transition ecologique de l'ADEME

Rapport sur le Prix et la Qualite du Service 2024

ASSAINISSEMENT — APPROBATION DU ZONAGE ASSAINISSEMENT EAUX USEES

ASSAINISSEMENT — APPROBATION DE LA STRATEGIE ASSAINISSEMENT 2025-2030

ASSAINISSEMENT COLLECTIF — VALIDATION DU RAPPORT ANNUEL DES DELEGATAIRES 2024

ASSAINISSEMENT — APPROBATION DU RAPPORT 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE

EAU DU MORBIHAN — APPROBATION DU RAPPORT 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE

Compte — rendu des decisions prises par le Bureau dans le cadre des delegations recues du Conseil

CONVENTION APE2A ASI

Pôle « Accompagnement » — Contrat Pluriannuel dObjectifs et de Moyens 2024-2028 Avenant n° 1

Fonds d'Aide aux Jeunes Convention avec Rennes Métropole et We Ker 2025 Avenant n° 1

Médiation à la consommation Conventions avec lUDCCAS et lAssociation Nationale des Médiateurs

EHPAD Gaëtan Hervé et Pôle Accompagnement du Service Autonomie à Domicile Projet de rénovation de la salle de pause des professionnels

CLIC — Convention de financement avec la Commission des financeurs dans le cadre dun appel à manifestation dintérêt 2025

Renforcement de l'accompagnement des personnes vieillissantes dans leurs démarches d'accès aux droits Projet Villen joie Convention de financement avec Rennes Métropole

Pôle « Accompagnement » — VYV Ecoute et Solutions Convention de partenariat et Charte éthique

COLIS DES AINES 2025

REPAS DES AINES 2025

COMMISSION PERMANENTE REGLEMENT INTERIEUR D ATTRIBUTION DES AIDES SOCIALES

DB_2025_57 Maison de Santé de Poullaouen

Partenariat ANCV

KOP

Cession de véhicule appartenant au CCAS

DEL 2025 07 Renouvellement de baux

Convention de partenariat avec la Maison du théâtre

Convention de partenariat autour de la résidence dautrice « En Voyage ! »

Demande de subvention auprès de lEtat — DRAC Bretagne - Pacte de développement culturel

Application du Régime forestier

Tarification des spectacles pour la saison 2025-2026

Vente maison — Porh Ferriere PLUMELIN

ZA Kervehel / Moustoir — Ac : Cession de terrain a Stephane ROUSSEL - entreprise CBTEC - lot 7

ZA Kervehel / Moustoir — Ac : Cession de terrain a la SCI Tybihanguyot - lot 8

Constitution d'une servitude de canalisation - Commune de Guehenno

Parc d'activites de KERJOIE Cession a la SCI de KERJOIE d'une surface de 2m² de la parcelle AB 275

Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique Convention 2025-2027

Créations, transformations et suppressions de postes au titre de l'année 2025 3ème complément

MISE EN OUVRE PARTICIPATION EMPLOYEUR EN MATIERE DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE ET ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION FACULTATIVE DE PROTECTION COMPLEMENTAIRE SANTE

DELIBERATION MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

MISE EN OUVRE PARTICIPATION EMPLOYEUR EN MATIERE DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE ET ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION FACULTATIVE DE PROTECTION COMPLEMENTAIRE SANTE

PERSONNEL DU CCAS AVANCEMENT DE GRADE MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°13/25

Avenants 4 et 5 à la convention mise à disposition à la CCHPB par la CCPBS dun chargé de mission Réserve Naturelle Régionale et révision des modalités financières liées au versement dune subvention

Mise a jour du tableau des effectifs et creation des emplois permanents

N7_250925

Changement d'entite contractante BlaBlaCar Daily