8 septembre 2025
21
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
5
Social & Santé
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
2025 09 02 . 1.4 — DELIBERATION - SDE 22, Réforme Statutaire
2025 09 03 . 1.6 — DELIBERATION - Travaux de rafraîchissement accueil mairie, MENGUY Devis N° 983961 28 07 2025 3.957,31
Attribution du marché pour la création d'un système d'assainissement c'ollectif à Molène - M25-76
Convention tripartite — procédure SPPL - commune de Plougonvelin
Aide alimentaire — convention avec le centre Leclerc
ZA de Menez Crenn 2 — Route de Keranguéné - Effacement réseaux basse tension et télécom - Convention SDEF
Convention entre la Fondation du Patrimoine et laCommunauté de communes pour la sauvegarde et la valorisation du patrimoine situé sur le territoire du Pays d'Iroise
Proposition D un Prix de Rachat du Batiment
Animation du repas du 11 novembre 2025
Demande d'aide au voyage à Paris pour un élève de 4ème Collège Albert Camus
Mutualisation d'une animation avec les communes de Belz et Locoal-Mendon dans le cadre de la semaine bleue
Question du maintien du transport à la demande du CCAS pour les personnes âgées, du fait de l'offre GlazGo
Creation D un Gcsms — Mutualisation des Services D Aides A Domicile
Admission en non valeur
2025 09 01 . 7.7 — DELIBERATION - Remboursement Céline BOUHIER pour achats cadeaux aux nouveau-nés 2025
Aide communautaire — Landunvez - rénovation thermique - école Notre Dame de Bon Secours
Modification des non — valeurs du budget déchets
Prolongation du projet Atlas de la biodiversité intercommunale du Pays d'Iroise
Approbation du procès — verbal du bureau du 9 juillet 2025
Projet territorial : Signature de la convention de partenariat avec Lannion Trégor communauté, « tête de réseau » dans le cadre de la mise en uvre du programme IBReizh de la société Ailes Marines
Ressources humaines remboursement des frais de mission du personnel
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