Conseil municipal du 2026-03-09
90
délibérations
71
Finances & Budget
6
Social & Santé
6
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (90)
Régularisations secours exceptionnels
Approbation du Compte Administratif 2025
Don de l'association passion d'aiguilles
Approbation du Compte de Gestion 2025 dressé par le Trésorier
Affectation du résultat de l'exercice 2025
Attribution d'une subvention au Clic de la Roche aux Fées en 2026
Vote du Budget Primitif 2026
RESIDENCE_AUTONOMIE_Proposition Affectation des résultats 2025
CCAS_AFFECTATION DES RESULTATS 2025
RESIDENCE_AUTONOMIE_Budget Primitif 2026 Investissement
RESIDENCE_AUTONOMIE_Approbation du CDG 2025
RESIDENCE_AUTONOMIE_Compte administratif 2025
RESIDENCE_AUTONOMIE_Validation devis LTM poignées de portes à code
RESIDENCE AUTONOMIE_Contrat entretien du parc paysager
CCAS_BUDGET PRIMITIF 2026
CCAS_APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
CCAS Vote des Subventions suivant bilan 2025
affectation résultat CFU 2025
versement subventions
vote CFU 2025
budget primitif 2026
Finances — Vote du budget primitif 2026 - Budget Annexe SAD
Finances — Vote du budget primitif 2026 - Budget Annexe RLT
Finances — Vote du budget primitif 2026 - Budget Principal CCAS
Finances — Vote du compte administratif 2025 - Budget Annexe SAD
Finances — Vote du compte administratif 2025 - Budget Annexe RLT
Finances — Vote du compte administratif 2025 - Budget principal CCAS
Finances — Décisions budgétaires - Reprises et affectations des résultats 2025
Finances — Vote du compte de gestion 2025 - Budget Principal CCAS
Finances — Vote du compte de gestion 2025 - Budget Annexe SAD
Finances — Vote du compte de gestion 2025 - Budget Annexe RLT
Mutualisation — paiement des charges de services communs mutualisés à Vitré Communauté
Finances — Vote du compte administratif 2025 - Budget Annexe RLT
Finances — Vote du compte administratif 2025 - Budget Annexe SAD
Tarifs des repas
Tarifs de l'EHPAD
Compte de gestion 2025 de l'EHPAD
ligne de trésorerie
CFU 2025 CCAS
CFU 2025 CENTRE DE SANTE
CFU CUISINES 2025
compte gestion EHPAD 2025
ERRD EHPAD 2025
AFFECTATIONS RESULTATS
BP CCAS 2026
BP CENTRE DE SANTE 2026
budget cuisine 2026
EPRD EHPAD 2026
subvention restaurant du coeur
VOTE DE SUBVENTIONS 2026 DU BUDGET ANNEXE CCAS
Compte à terme — renouvellement
Subventions Associations à caractère social
Tarifs du SAAD 2026
budget primitif du SAAD 2026
SAAD : constat et proposition d'affectation du résultat
CA 2025 du SAAD
SAAD Compte de gestion 2025
CCAS : Constat et affectation du résultat 2025
EHPAD : RAPPORT D'ACTIVITÉ ET FINANCIER 2025
CCAS — FINANCES : APPROBATION DU COMPTE ADMNISTRATIF DE L'EXERCICE 2025
CCAS — FINANCES : ADOPTION DU BUDGET SUPPLÉMENTAIRE POUR 2025
CCAS — FINANCES : AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2025
CCAS — FINANCES : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L'EXERCICE 2025
EHPAD : ÉTAT RÉALISÉ DES RECETTES ET DES DÉPENSES 2025 ET AFFECTATION DU RÉSULTAT
EHPAD : DEMANDE DE SUBVENTION — SÉCURITÉ INCENDIE - MOTEURS DE DÉSENFUMAGE
EHPAD : DEMANDE DE SUBVENTION — SÉCURITÉ INCENDIE-TRANSFORMATEUR
EHPAD : COMPTE DE GESTION
RÉSIDENCE AUTONOMIE : COMPTE DE GESTION
RÉSIDENCE AUTONOMIE : COMPTE ADMINISTRATIF 2025 ET AFFECTATION DU RÉSULTAT
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) - Exercice 2025
Approbation de l'Etat
DELIBERATION tarifs différenciés 09 mars 2026
DELIBERATION tarif portage repas 09 mars 2026
DELIBERATION tarif hébergment 2026 09 mars 2026
RECOMPOSITION OFFRE MEDICO SOCIALE
Rapport d'activité 2024
CCAS demande de secours exceptionnel
Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Vice-Président depuis la séance du Conseil dAdministration du 22 janvier 2026
Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Vice-Président depuis la séance du Conseil dAdministration du 22 janvier 2026
marché fourniture électricité
EHPAD : MODIFICATION DU CONTRAT DE SÉJOUR
EHPAD : MODI
RÉSIDENCE AUTONOMIE : MODIFICATION DU CONTRAT DE SÉJOUR
CCAS_RESIDENCE_AUTONOMIE_Instauration du Compte Epargne Temps
Tableau des effectifs
avancements grades
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d'Administration du 22 janvier 2026
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d'Administration du 22 janvier 2026
Foncier vente de la propriété du CCAS située au lieu-dit La Mare Durand
Remplacement de l'interface CAM/SAM du système d'appel malade et de téléphonie de l'EHPAD KERMARIA
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