10 mars 2026

Ca du 10/03/2026 Subvention Cheques Vacances Annee 2026

Présentation et vote du CFU 2025 budget CCAS

Présentation et vote du CFU 2025 budget CCAS

CA 10/03/2026 BAREME D'ES BOURSES POUR L'ES C'OLONIES DE VACANCES, C'AMPS, VOYAGES SCOLAIRES, ET VACANCES FAMILLES - au 1er FEVRIER 2026

Affectation des résultats 2025 budget CCAS

Ca 10/03/2026 Declassement et Modalites de Cession de Biens Mobiliers Residence Henry Rebuffe

Affectation des résultats

Présentation et vote du budget primitif 2026 budget CCAS

CA 10/03/2026 Réforme du Service Autonomie à D'omicile Fusion des services CCAS et convention avec l'association ASSIA

Fongibilité des crédits budget CCAS

Ca 10/03/2026 Adhesion Unccas

Convention de partenariat entre le CCAS de Plouharnel et l'association AMPER

Ca 10/03/2026 Adhesion Udccas

C'otisations 2026 ADMR AMPER Banque Alimentaire Fonds de solidarité UNCCAS

Ca 10/03/2026 Adhesion Una

Participation aux séances de cinéma en partenariat avec le cinéma Rex de Carnac

Compte administratif S'AAD S'AAD APA et ERRD EHPAD

Comptes de gestion 2025 du CCAS, du Service d'Aide à D'omicile (S'AAD), du Service d'Aide à D'omicile APA et de l'EHPAD

Compte administratif CCAS S'AAD S'AAD APA 2025 et ERRD 2025

CCAS Aide financière exceptionnelle aux c'ommerçants s'inistrés Inondations

Service Aide à Domicile APA Affectation du résultat de l'année 2025

Service Aide à Domicile — Affectation du résultat de l'année 2025

CCAS Affectation du résultat de l'année 2025

EHPAD Affectation des résultats de l'année 2025

Amortissement du Groupe Electrogene

Compte de Gestion 2025 EHPAD

Compte Administratif 2025 EHPAD

Affectation des Resultats EHPAD

Budget Previsionnel 2026 EHPAD

Compte Financier Unique 2025 CCAS

Affectation des Resultats CCAS

Budget Previsionnel 2026 CCAS

Compte Financier Unique 2025 Epicerie Sociale Itinerante

Affectation des Resultats Epicerie Sociale Itinerante

Budget Previsionnel 2026 Epicerie Sociale Itinerante

Tarification Loyer des Residents 2026

Finances ccas cfu2025

Affectation des résultats 2025 budget CCAS

Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d'investissement du budget CCAS

Fixation du tarif participant_sortie PLOMEUR

Transfert de la subvention accordée par Lorient Agglomération dans le cadre du festival danses à Kerhervy 2025 à l'association des "Parents et Amis du Foyer de Vie Le Chêne"

2026_18 Rapport dOrientation Budgétaire

2026_20 Demande de subvention pour provision de retraite à l'association Accueil et Accompagnement pour lemploi sud Rennes

2026_19 Demande de subvention de fonctionnement association Accueil et Accompagnement pour lemploi sud Rennes

2026_25 Approbation du projet de coopération entre EHPAD publics territoriaux : Rhizom'

2026_23 Tarifs dégressifs

2026_22 Charte de lHabitat inclusif

2026_21 Demande d'aide financière

Affectation des Resultats 2025 Budget CCAS

Affectation des résultats CFU CCAS 2025

Approbation FCU CCAS 2025

Dob

Affectation Resultat Pls

Affectation Resultat Ra

Affectation Resultat CCAS

Compte administratif PLS

Compte administratif RA

Compte administratif CCAS

Compte de gestion PLS

Compte de gestion RA

Compte Gestion CCAS

Note Dob

CCAS D'ebat d'Orientation Budgetaire

CCAS Compte Financier Unique

CCAS Mise A Dispositionpar la Commune et le CCAS de Personnel de Bureaux de Materiel et de Services

Residence Autonomie Compte de Gestion 2025

Residence Autonomie Compte Administratif 2025

Residence Autonomie Tarifs 2026

EHPAD Compte de Gestion 2025

EHPAD Errd 2025

EHPAD Tarification 2026

20260101 Approbation du CFU 2025 et affectation du résultat

20260102 Vote du budget primitif 2026

20260103 Vote des subventions 2026

Approbation du CFU 2025

Vote du BP 2026

Participation repas de noel de la maison de retraite 2025

S'ortie des s'éniors

Augmentation Progressive du Tarif de Portage de Repas

Examen des Dossiers dAide Sociale par la Commission Permanente

Rémunération des professionnel.les de santé recruté.es à la vacation au CCAS

Augmentation Progressive du Tarif de Portage de Repas

CCAS LANVOLLON — DELIB-10-03-26-Approbation de l ERRD 2025 EHPAD

CCAS LANVOLLON — DELIB-Affectation des resultats de l EX 2025 de l EHPAD

CCAS LANVOLLON — DELIB-Tableau des effectifs suite reorganisation service adm

CCAS LANVOLLON — DELIB-Election d un president en vu du vote CFU du CCAS

CCAS LANVOLLON — DELIB-Approbation du CFU du CCAS

CCAS LANVOLLON — DELIB-Affectation du resultat de L ex 2025 du CCAS

CCAS LANVOLLON — DELIB-Reorganisation du service administratif

CCAS LANVOLLON — DELIB-Approbation du budget primitif 2026 du CCAS

CCAS LANVOLLON — DELIB-Approbation du compte de gestion 2025 ehpad

CCAS LANVOLLON — DELIB-approbation proces verbal CCAS du17-02-26

D5 obj2 PV du 9.02.26

D10 obj9 Cpt de gestion 2025 du CCAS

D11 obj10 élection pdt vote CA 2025 du ccas

D12 obj11 CA 2025 du ccas

D13 obj12 affectation résultat budget CCAS

D14 obj13 BP 2026 du CCAS

D15 obj14 Attri s'ub BA29 et kernével

Adoption du PV de la réunion du 11 décembre 2025

Adoption du budget primitif 2026

Aide financière voyage scolaire

Aide financière carte grise

26 Mise en Place des 37 Heures Hebdomadaires

26 Reglement Interieur du Compte Epargne Temps

26 Tableau des Emplois

26 Prise en Charge de la Cotisation Ordinale des Infimiers Diplomes D Etat

Tableau des Effectifs

Modulation du RIFSEEP en Cas de Longue Maladie

Convention de formation professionnelle entre l'EURL Edith PALLU et le Point Bleu - service de s'oins - pour l'analyse des pratiques professionnelles

2026_24 Régime indemnitaire RIFSEEP Filière animation

Modification du Tableau des Effectifs

CCAS Mise en Place des Taux de Promotion pour les Avancements de Grade au Titre de l Annee 2026

Residence Autonomie Modification de la Grille des Effectifs

Presence de Marie — Claire Therin au Conseil dAdministration de la Banque Alimentaire

Projet de plateforme gérontologique — Validation de lavant-projet définitif (APD)

2026_24 Délibération modificative Régime indémnitaie RIFSEEP modifiée erreur matérielle

Convention de service dachat centralisé entre le Resah et lEhpad Jean Le Coutaller

Convention entre lEhpad Jean Le Coutaller et Askoria pour lanalyse des pratiques professionnelles à destination des professionnels de lEhpad Jean Le Coutaller

Adaptation des Horaires dOuverture au Public

EHPAD Avenant 1 à la convention de partenariat avec le Département

Logement 7, rue des écoles — rez de chaussée droit

Logement 4 rue des écoles - 1er étage

Changement de Fournisseur du Prestataire Incendie

Modification du tableau des effectifs et ajustements organisationnels