Conseil municipal du 2026-03-10
125
délibérations
77
Finances & Budget
26
Social & Santé
11
Ressources humaines
Synthèse
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CA DU 10/03/2026 SUBVENTION CHEQUES VACANCES ANNEE 2026
Présentation et vote du CFU 2025 budget CCAS
Présentation et vote du CFU 2025 budget CCAS
CA 10/03/2026 BAREME DES BOURSES POUR LES COLONIES DE VACANCES, CAMPS, VOYAGES SCOLAIRES, ET VACANCES FAMILLES - au 1er FEVRIER 2026
Affectation des résultats 2025 budget CCAS
CA 10/03/2026 DECLASSEMENT ET MODALITES DE CESSION DE BIENS MOBILIERS RESIDENCE HENRY REBUFFE
Affectation des résultats
Présentation et vote du budget primitif 2026 budget CCAS
CA 10/03/2026 Réforme du Service Autonomie à Domicile Fusion des services CCAS et convention avec l'association ASSIA
Fongibilité des crédits budget CCAS
CA 10/03/2026 ADHESION UNCCAS
Convention de partenariat entre le CCAS de Plouharnel et lassociation AMPER
CA 10/03/2026 ADHESION UDCCAS
Cotisations 2026 ADMR AMPER Banque Alimentaire Fonds de solidarité UNCCAS
CA 10/03/2026 ADHESION UNA
Participation aux séances de cinéma en partenariat avec le cinéma Rex de Carnac
Compte administratif SAAD SAAD APA et ERRD EHPAD
Comptes de gestion 2025 du CCAS, du Service dAide à Domicile (SAAD), du Service dAide à Domicile APA et de lEHPAD
Compte administratif CCAS SAAD SAAD APA 2025 et ERRD 2025
CCAS Aide financière exceptionnelle aux commerçants sinistrés Inondations
Service Aide à Domicile APA Affectation du résultat de lannée 2025
Service Aide à Domicile — Affectation du résultat de lannée 2025
CCAS Affectation du résultat de l'année 2025
EHPAD Affectation des résultats de l'année 2025
AMORTISSEMENT DU GROUPE ELECTROGENE
COMPTE DE GESTION 2025 EHPAD
COMPTE ADMINISTRATIF 2025 EHPAD
AFFECTATION DES RESULTATS EHPAD
BUDGET PREVISIONNEL 2026 EHPAD
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 CCAS
AFFECTATION DES RESULTATS CCAS
BUDGET PREVISIONNEL 2026 CCAS
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 EPICERIE SOCIALE ITINERANTE
AFFECTATION DES RESULTATS EPICERIE SOCIALE ITINERANTE
BUDGET PREVISIONNEL 2026 EPICERIE SOCIALE ITINERANTE
TARIFICATION LOYER DES RESIDENTS 2026
FINANCES_CCAS_CFU2025
affectation des résultats 2025 budget CCAS
mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d'investissement du budget CCAS
fixation du tarif participant_sortie PLOMEUR
Transfert de la subvention accordée par Lorient Agglomération dans le cadre du festival danses à Kerhervy 2025 à l'association des "Parents et Amis du Foyer de Vie Le Chêne"
2026_18 Rapport d'Orientation Budgétaire
2026_20 Demande de subvention pour provision de retraite à l'association Accueil et Accompagnement pour l'emploi sud Rennes
2026_19 Demande de subvention de fonctionnement association Accueil et Accompagnement pour l'emploi sud Rennes
2026_25 Approbation du projet de coopération entre EHPAD publics territoriaux : Rhizom'
2026_23 Tarifs dégressifs
2026_22 Charte de l'Habitat inclusif
2026_21 Demande d'aide financière
AFFECTATION DES RESULTATS 2025 BUDGET CCAS
Affectation des résultats CFU CCAS 2025
Approbation FCU CCAS 2025
DOB
AFFECTATION RESULTAT PLS
AFFECTATION RESULTAT RA
AFFECTATION RESULTAT CCAS
Compte administratif PLS
Compte administratif RA
compte administratif CCAS
Compte de gestion PLS
Compte de gestion RA
COMPTE GESTION CCAS
NOTE DOB
CCAS DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE
CCAS COMPTE FINANCIER UNIQUE
CCAS MISE A DISPOSITIONPAR LA COMMUNE ET LE CCAS DE PERSONNEL DE BUREAUX DE MATERIEL ET DE SERVICES
RESIDENCE AUTONOMIE COMPTE DE GESTION 2025
RESIDENCE AUTONOMIE COMPTE ADMINISTRATIF 2025
RESIDENCE AUTONOMIE TARIFS 2026
EHPAD COMPTE DE GESTION 2025
EHPAD ERRD 2025
EHPAD TARIFICATION 2026
20260101 Approbation du CFU 2025 et affectation du résultat
20260102 Vote du budget primitif 2026
20260103 Vote des subventions 2026
Approbation du CFU 2025
Vote du BP 2026
Participation repas de noel de la maison de retraite 2025
Sortie des séniors
AUGMENTATION PROGRESSIVE DU TARIF DE PORTAGE DE REPAS
EXAMEN DES DOSSIERS D'AIDE SOCIALE PAR LA COMMISSION PERMANENTE
Rémunération des professionnel.les de santé recruté.es à la vacation au CCAS
AUGMENTATION PROGRESSIVE DU TARIF DE PORTAGE DE REPAS
2026 — 13-CCAS LANVOLLON-DELIB-10-03-26-Approbation de l ERRD 2025 EHPAD
2026 — 14-CCAS LANVOLLON-DELIB-Affectation des resultats de l EX 2025 de l EHPAD
2026 — 16-CCAS LANVOLLON-DELIB-Tableau des effectifs suite reorganisation service adm
2026 — 17-CCAS LANVOLLON-DELIB-Election d un president en vu du vote CFU du CCAS
2026 — 18-CCAS LANVOLLON-DELIB-Approbation du CFU du CCAS
2026 — 19-CCAS LANVOLLON-DELIB-Affectation du resultat de L ex 2025 du CCAS
2026 — 15-CCAS LANVOLLON-DELIB-Reorganisation du service administratif
2026 — 20-CCAS LANVOLLON-DELIB-Approbation du budget primitif 2026 du CCAS
2026 — 12-CCAS LANVOLLON-DELIB-Approbation du compte de gestion 2025 ehpad
2026 — 11-CCAS LANVOLLON-DELIB-approbation proces verbal CCAS du17-02-26
D5_obj2_ PV du 9.02.26
D10_obj9_ Cpt de gestion 2025 du CCAS
D11_obj10_ élection pdt vote CA 2025 du ccas
D12_obj11_ CA 2025 du ccas
D13_obj12_ affectation résultat budget CCAS
D14_obj13_ BP 2026 du CCAS
D15_obj14_ Attri sub BA29 et kernével
Adoption du PV de la réunion du 11 décembre 2025
Adoption du budget primitif 2026
Aide financière voyage scolaire
Aide financière carte grise
DELIB 20_26 MISE EN PLACE DES 37 HEURES HEBDOMADAIRES
DELIB 21_26 REGLEMENT INTERIEUR DU COMPTE EPARGNE TEMPS
DELIB 22_26 TABLEAU DES EMPLOIS
DELIB 23_26 PRISE EN CHARGE DE LA COTISATION ORDINALE DES INFIMIERS DIPLOMES D ETAT
TABLEAU DES EFFECTIFS
MODULATION DU RIFSEEP EN CAS DE LONGUE MALADIE
Convention de formation professionnelle entre l'EURL Edith PALLU et le Point Bleu - service de soins - pour l'analyse des pratiques professionnelles
2026_24 Régime indemnitaire RIFSEEP Filière animation
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
CCAS MISE EN PLACE DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE AU TITRE DE L ANNEE 2026
RESIDENCE AUTONOMIE MODIFICATION DE LA GRILLE DES EFFECTIFS
PRESENCE DE MARIE — CLAIRE THERIN AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA BANQUE ALIMENTAIRE
Projet de plateforme gérontologique — Validation de l'avant-projet définitif (APD)
2026_24 Délibération modificative Régime indémnitaie RIFSEEP modifiée erreur matérielle
Convention de service d'achat centralisé entre le Resah et l'Ehpad Jean Le Coutaller
Convention entre l'Ehpad Jean Le Coutaller et Askoria pour l'analyse des pratiques professionnelles à destination des professionnels de l'Ehpad Jean Le Coutaller
ADAPTATION DES HORAIRES D'OUVERTURE AU PUBLIC
EHPAD Avenant 1 à la convention de partenariat avec le Département
Logement 7, rue des écoles — rez de chaussée droit
Logement 4 rue des écoles - 1er étage
CHANGEMENT DE FOURNISSEUR DU PRESTATAIRE INCENDIE
Modification du tableau des effectifs et ajustements organisationnels
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