Conseil municipal du 2025-03-25

01 — 2025 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024

CCAS Compte financier unique (CFU) - Année 2024

02 — 2025 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024

03 — 2025 - AFFECTATION DU RESULTAT 2024

CCAS BUDGET PRIMITIF 2025 - APPROBATION

04 — 2025 - APPROBATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2025

05 — 2025 - SUBVENTION AUX RESTOS DU COEUR

06 — 2025 - SUBVENTION SECOURS CATHOLIQUE

07 — 2025 - SUBVENTION SECOURS POPULAIRE

Affectation du résultat 2024

08 — 2025 - SUBVENTION A LA FNATH

09 — 2025 - SUBVENTION A lASSOCIATION SOLIDARITE PAYSANS DE BRETAGNE

10 — 2025 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FONCTIONNEMENT DU TIERS LIEU « LE TOURNEVIS »

11 — 2025 - MONTANT DES AIDES POUR LES SEJOURS DES COLLEGIENS DE SGR

12 — 2025 - PARTICIPATION FINANCIERE DES PERSONNES AGEES DE 75 ANS ET PLUS POUR UN MOMENT CONVIVAL

13 — 2025 - CONVENTION RELATIVE A LA TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE ET BUDGETAIRE

14 — 2025 - ADOPTION DUN CONTRAT DADHESION REVOCABLE AU REGIME DASSURANCE CHOMAGE ENTRE LE CCAS ET LURSSAF

D — RA-2025-005 PROPO AFFECT RESULTAT 2024 RA STM

2025_03_009_EHPAD_Approbation ERRD et Affectation des résultats

2025_03_008_EHPAD_Délibération Rapport d'activité et financier 2024

CCAS_Affectation des résultats CA 2024

CCAS_Approbation compte administratif 2024

Investissements

Tableau promu — promouvables

Tableau des effectifs

Tarification 2025

Règlement intérieur

D — CCAS-2025-004 BP CCAS DM1 2025

D — RA-2025-001 PSIGNATURE VOTE CA CCAS

D — RA-2025-003 PSIGNATURE VOTE CA RA

D — RA-2025-002 VOTE COMPTE DE GESTION 2024 CCAS

D — RA-2025-003 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 de la RA

D — RA-2025-006 DECISION MODIFICATIVE 1 AU BP 2025.pdf

D — RA-2025-004 VOTE DU COMPTE DE GESTION 2024 de la RA

D — RA-2025-001 VOTE COMPTE ADMINISTTATIF 2024 CCAS.pdf

2025 — D02 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024

2025 — D03 - AFFECTATION DES RESULTATS 2024

2025_03_010_EHPAD_Délibération Compte de gestion 2024

2025_03_004_CCAS_Délibération Budget prévisionnel 2025

2025_03_006_CCAS_Subventions aux organismes extérieurs

2025_03_003_CCAS_Délibération Compte de gestion

2025_03_002bis_CCAS_Délibération Affectation des résultats

2025_03_002_CCAS_Délibération Compte Financier Unique 2024

Affectation du résultat fonctionnement 2024

Compte de gestion 2024

Création d'une régie de recettes Maison Helena

Création d'une régie d'avances Maison Helena

2025_16 demande de subvention association les Restaurants du Coeur annule et remplace

2025_12 demande subvention association AAESR fonctionnement annule et remplace

2025_11 demande de subvention les amis de la Poterie annule et remplace

2025_10 demande de subvention association Alli'âge annule et remplace

2025_14 demande de subvention association CIDFF annule et remplace

2025_13 Demande de subvention association AAESR pro retraite annule et remplace

2025_8 demande de Subvention ASSIA annule et remplace

2025_7 demande subvention Secours Catholique

2025_5 demande de subvention ADMR annule et remplace

Affectation du résultat 2024

Approbation du compte de gestion 2025

2025_16 demande de subvention les Restaurants du coeur

2025_15 demande de subvention Agir abcd

2025_14 demande subvention CIDFF

2025_13 demande de subvention AAESR point accueil emploi provision retraite

2025_10 demande de subvention association Alli'âge

2025_9 demande de subvention alcool assistance

2025_7demande subvention le Secours Catholique

demande de subvention ADMR

2025_12 demande de subvention AAESR point accueil emploi fonctionnement

2025_11 demande de subvention Les Amis de la Poterie

D 2025_01 VOTE CG 2024 CCAS

D 2025_05 TRAVAUX CCAS

D 2025_04 SUBVENTIONS CCAS

Approbation du compte de gestion 2024

Aide aux voyages scolaires

BP 2025

CFU 2024

Affectation du résultat

Aide communautaire — Landunvez - soutien à la mise aux normes et à la qualification des aires de camping-cars et des campings - projet d_extension des sanitaires du Camping municipal de

Subventions aux associations culturelles 2025

Subventions aux associations sportives et loisirs 2025

COMPTE DE GESTION EXERCICE 2024 - APPROBATION

ERRD 2024 - APPROBATION

BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXES AFFECTATION DES RESULTATS

BUDGETS PRIMITIFS - ANNEXES EXERCICE 2025 - APPROBATION

EPRD - EXERCICE 2025 - APPROBATION

PROVISIONS POUR RISQUES

NON VALEURS ET CREANCES ETEINTES

EXERCICE 2025 — COMITE DES OEUVRES SOCIALES

D — 7.1- BUDGET DU CCAS - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DE MONSIEUR LE TRESORIER DU SGC ET DE MONSIEUR L'ORDONNATEUR

7.1 — BUDGET DU CCAS - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DE MONSIEUR LE TRESORIER DU SGC ET DE MONSIEUR L'ORDONNATEUR

D — 7.1 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - BUDGET PRIMITIF 2025

D 5.2 — BUDGET CCAS ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

D — 7.1 FINANCES - AFFECTATION DU RESULTAT 2024- BUDGET DU CCAS

RESIDENCE AUTONOMIE LES HERMELLES — COMPTABILISER LES AMORTISSEMENTS 2024 POUR 2025

D — 7.1 RESIDENCE AUTONOMIE LES HERMELLES - COMPTE DE GESTION 2024 DU TRESORIER MUNICIPAL

D — 7.1 RESIDENCE AUTONOMIE LES HERMELLES - COMPTE ADMINISTRATIF 2024

D — 7.1 RESIDENCE AUTONOMIE LES HERMELLES - PROPOSITION D'AFFECTATION DES RESULTATS 2024

D — 7.1 BUDET DE LA RESIDENCE AUTONOMIE LES HERMELLES - DECISION MODIFICATIVE N°1

Versement subvention association Fil d'Argent

Approbation du Budget Primitif 2025

Affectation des résultats 2024 au budget primitif 2025

Approbation du compte administratif 2024

Approbation du compte de gestion 2024

CCAS — Adoption du compte de gestion 2024

CCAS — Adoption du CA 2024

CCAS — Subvention de fonctionnement du budget communal

BUGET PHOTOVOLTAIQUE8 AFFECTATION DE RESULTAT

n°32025 03 10 délibération rectifiée

Délibération aides scolaires 2025

Délibération soutien financier Lissa VINCENT ELE frais d'obsèques

Délibération soutien financier Madiina Makhagov cantine

Délibération subventions 2025

Budget principal CCAS Budget primitif 2025

Budget primitif Portage 2025

propositions budgétaires 2025 SSIAD

proposition budgétaires 2025 SAAD

Contribution financière du CCAS à la banque alimentaire

Décisions au titre de la délégation de Vice Président

15 — 2025 - CREATION DEMPLOIS NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE

D — RA-2025-007 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE Risque Santé au 01janv2026 AGENTS RA.pdf

2025_03_014_EHPAD_Résultat CST sur participations employeurs Contrats labellisés

2025_17 Participation employeur aux garanties assurance santé annule et remplace

2025_18 Création d'un poste d'aide soignant classe normale annule et remplace

2025_18 Création d'un poste d'aide soignant de classe normale

2025_17 Participation employeur garantie santé

D — 4.5 RESIDENCE AUTONOMIE LES HERMELLES - CONTRIBUTION AU FINANCEMENT DES GARANTIES D'ASSURANCE DE PROTECTION SOCIALE POUR COUVRIR LE RISQUE SANTE

Indemnité forfaitaire pour travail les dimanches et jours fériés des personnels de la filière sanitaire et sociale

EHPAD — Création emploi non permanent

EHPAD

Convention FIPHFP

D — CCAS-2025-001 SECRETAIRE SEANCE

D — CCAS-2025-002 APPROBATION CR 10122024

2025_03_001_CCAS_Compte — rendu de la réunion du 19 décembre 2024

affectation des résultats 2024

Compte de gestion et budget principal CCAS 2024

Attribution FEE

D 2025_07 ADHESION UNCCAS ET UDCCAS 35

D — APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CCAS EN DATE DU 16 DECEMBRE 2024 DONT LE SECRETAIRE DE SEANCE ETAIT MONSIEUR JEAN-CLAUDE JUHEL

Convention de partenariat avec Etap Habitat

Reponse à l'appel à projet MILDECA

2025_03_011_EHPAD_Délibération Mission Maitrise Oeuvre Voïtea

2025_03_012_EHPAD_Délibération Mission géomètre

Decision : souscription d'un contrat de telephonie mobile avec la societe CELESTE pour l'annee 2025

Mise en oeuvre de l_Appel à Projet _haies intra parcellaires_ dans le cadre du Pacte de la Haie à l_échelle du Bas-Léon

Partenariat entre l_Ecole de musique d_Iroise, les communes de Saint Pabu et Plouguin et la CCPA - signature des nouvelles conventions

Avenant n_1 à la convention cadre plurinannuelle 2024_2026 avec l_ADEUPA

VALORISATION DES LOGEMENTS ETUDIANTS L ETE EN LOGEMENTS POUR SAISONNIERS

Rénovation de la pergola

Approbation du procès — verbal du bureau du 26 février 2025

TABLEAU DES EMPLOIS MODIFICATIONS

FACILITATEUR DE PARCOURS LETTRE D ENGAGEMENT

CHARTE D UTILISATION E-MEGALIS

SERVICE DE MAINTENANCE

RENOUVELLEMENT CONVENTION AVEC LE CREDIT MUNICIPAL DE NANTES

2025_03_013_EHPAD_Délibération Retrait cuve à fue

D — 6.4 RESIDENCE AUTONOMIE LES HERMELLES - VIDE-GRENIER