26 mars 2025
142
délibérations
81
Finances & Budget
26
Social & Santé
11
Autres decisions
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Délibérations (142)
CFU 2024 CCAS de Locqueltas
Affectation résultats CCAS 2024
Dépenses fêtes et cérémonies du CCAS
Bp 2025 CCAS
Convention séjour mutualisé CME à Paris avec Meucon
Dob 2025
Fourniture et pose d'un toboggan
Subvention AAVVIF
Don au CCAS
Tarifs hébergement et dépendance 2025
ERRD 2024 de lEHPAD
Compte administratif 2024- CCAS
Compte Administratif 2024
Budget Primitif 2025 Budget Annexe Logements
Affectation du Resultat de lExercice 2024
Compte de Gestion Exercice 2024
Recettes Exceptionnelles de Retenues de Garantie A la Suite d'Une Liquidation Judiciaire et d'Un Delai de Prescription
Budget Primitif 2025 Budget Principal CCAS
Budget Primitif 2025 Budget Annexe Logements
Budget Logements Affectation du Resultat 2024 au Bp 2025
Vote des Subventions aux Associations
Affectation du résultat 2024
EHPAD - Eprd 2025
EHPAD — Affectation Resultats 2024
EHPAD - Cgd 2024
EHPAD - Errd 2024
Bp 2025 CCAS
Ca 2024
Affectation Resultats 2024
Cdg 2024
Cfu 2024 budget annexe logements
Cfu 2024 budget Principal ccas
Budget Primitif pour l'exercice 2025
Compte administratif 2024- CCAS
Subvention ADMR 2025
Subvention 2025 de la ville
Vote du compte de gestion 2024 pour le CCAS
Reprise anticipée budget SAAD
Reprise anticipée des résultats budget kerlaran
Reprise anticipée des résultats budget CCAS
Bp Saad 2025
Admissions en non valeur
Tarifs des repas
Affectation des résultats 2024 de lEHPAD
ERRD 2024 de lEHPAD
Budget primitif 2025 du ccas
Compte administratif 2024 du ccas
Facturation des loyers à terme à échoir
Montant du dépôt de garantie
Eprd 2025 EHPAD
Tarifs de lEHPAD 2025
Compte de gestion 2024 du CCAS
Affectation du résultat 2024 du CCAS
Ccas — Mapa-Fin-Decision Modificative N°2025-01
Ccas — Mapa-Fin-Adoption du Compte Administratif 2024 et Affectation des Resultats
Ccas — Fin-Decision Modificative N°2025-01
Ccas — Mapa-Fin-Adoption du Compte de Gestion 2024
Ccas — Fin-Adoption du Compte Financier Unique 2024 et Affectation des Resultats
Budget principal de la commune — Affectation du résultat de fonctionnement 2024
Budget annexe du service de l'eau et de lassainissement - Affectation du résultat d'exploitation 2024
Budget principal de la commune — Approbation du compte de gestion 2024
Budget annexe du service de l'eau et de lassainissement - Approbation du compte administratif 2024
Budget annexe du service de l'eau et de lassainissement - Approbation du compte de gestion 2024
CCAS Affectation de résultats
CCAS Fongibilité
EHPAD — FINANCES _Approbation du Compte de Gestion 2024
EHPAD — FINANCES Etat Réalisé des Recettes et de Dépenses 2024
EHPAD — FINANCES Détermination et affectation du résultat de clôture 2024
EHPAD — FINANCES Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses 2025
CCAS BUDGET PRINCIPAL Approbation du Compte de Gestion 2024
CCAS — FINANCES Détermination et affectation du résultat 2024 A l'unanimité
CCAS Administration générale Partage de l'énergie et autoconsommation collective Accord de participation
CCAS Administration générale d'élégué à la protection des d'onnées conventionnement CDG 35
CCAS Administration générale accès à l'espace s'écurisé Mon compte partenaire conventionnement C'AF
Subventions 2025 aux associations
Subvention d'investissement Résidence autonomie Remplacement système « Appels Malades »
Affectation des résultats de l'exercice 2024 du CCAS au Budget Primitif 2025 du CCAS
Affectation des résultats de l'exercice 2024 du SAAD au budget primitif 2025 du SAAD
Affectation des résultats de l'exercice 2024 de la Résidence Autonomie au budget primitif RA 2025
Budget Primitif 2025 du SAAD
Budget Primitif 2025 de la Résidence Autonomie
Approbation du compte — rendu du conseil dadministration du 5 février 2025
Charte d'utilisation du bouquet de services n'umériques Mégalis Bretagne
Location et entretien darticles textiles : adhésion au groupement de commandes
Adhésion 2025 à la banque alimentaire
Adhésion à la convention de participation "prévoyance"
Modification du RIFSEEP
Convention lycée de laulne
Taux de promotion
Compte financier unique 2024
Convention présence verte
Renouvellement mise à disposition CESF
Subvention exceptionnelle Banque alimentaire : projet La Margelle
Bilan d'activité 2024
ADMR Mauron et Josselin : participation financière au forfait repas
Convention avec SC2S : recrutement services c'iviques
Repas Personnes Plus 70 Ans Choix Animateur
Repas Personnes Plus 70 Ans Choix Traiteur
Renouvellement de la convention avec la Banque Alimentaire
Partenariat avec lANCV dans le cadre du séjour séniors
Voyage ANCV
S'orties familles EPISOL
S'ortie s'eniors avril
Convention c'adre relative aux interventions du dispositif IDE hygiénistes et gestion des risques infectieux associés aux s'oins (GDRIAS) en établissement médico-social (EMS) c'onclue entre le GHBS et l'
Ccas — Soc-Ajustement des Baremes des Aides et Secours A Compter de Fevrier 2025
Ccas — Installation d'Un Nouveau Membre Designe au Sein du Conseil dAdministration
Modification du tableau des effectifs pour le CCAS
Proces-Verbal de la Seance du Conseil Dadministration du 26 Novembre 2024 - Approbation
Approbation pv ca 26 fevrier 2025
Désignation du lauréat du concours darchitecte pour la plateforme gérontologique
Approbation du procès verbal de la précédente réunion
Prime annuelle
Maegalis Charte d'utilisation
Convention avec LBM OUEST BIOLOGIE — BIOLOR, l'Ehpad J'ean Le C'outaller et la Résidence Autonomie L'ouis Aragon pour les examens de biologie médicale
Bilan des bons dachat de Noël
EHPAD ADMINISTRATION GENERALE Règlement de fonctionnement
Approbation du PV de la séance du 26 février 2025
Adhésion charte « Ville Aidante Alzheimer »
CONSULTATION DU CDG35 EN VUE DUNE PASSATION DUNE CONVENTION DE PARTICIPATION PSC risque santé au 1er janvier 2026
EHPAD — Creation Poste Auxiliaire de Soins 7/35eme
Modifications du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs et ajustements organisationnels
Convention de formation professionnelle entre l'EURL Edith PALLU et le Point Bleu - SPASAD - pour l'analyse des pratiques professionnelles
Ccas — Rh-Modification du Tableau des Effectifs
Création d'emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités pour l'année 2025
EHPAD Avancement de grade — Modification du tableau des effectifs
Questions et Informations diverses
Attribution marché maîtrise doeuvre pour le pôle culturel
Passation d'une convention avec le Centre Hospitalier Guillaume Régnier pour la formation Psychiatrie de la personne âgée pour 2 agents de lEHPAD de Guichen
Achat de médaillons appel malade
Marche 1B Rue des Pres — Lot 8 - Avenant 2
Marche 1B Rue des Pres — Lot 7 - Avenant 2
Marche 1B Rue des Pres — Lot 1 - Avenant 6
Achat d'un pare-feu
Contrat copieur
Delegations au President - Decisions
Expérimentation de nouveaux plannings de travail au service d'aide à domicile du Point Bleu
Commission Fond Energie Eau
Adoption du procès — verbal de la réunion du conseil municipal du 25 février 2025
ADMINISTRATION GENERALE_Approbation du procès-verbal de la séance du conseil dadministration du 4 février 2025
Convention d'objectifs et de financement entre le CCAS de L'anester et la C'AF du Morbihan - Fonds "Publics et Territoires" : Axe "renforcer l'accessibilité des modes d'accueil du j'eune enfant"
Commission Aides aux voyages scolaires
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