7 juillet 2025
47
délibérations
20
Finances & Budget
12
Urbanisme & Travaux
5
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (47)
Tarifs Location Salle Polyvalente 2026
Devis Refection Wc Public Place de lEglise
Devis Veolia Bp Assainissement
2025 07 01 . 7.5 — DELIBERATION - Vote des Subventions Voyages Scolaires et Activités Extra-Scolaires 2025 2026
Approbation de lemprunt apres consultation
Tarif Ciné Mardi 2025-2026
Prix colis, chèque cad'eau et repas des aînés 2025
Semaine bleue 2025 Tarif animation Loto
Tarif Activité Mouvement et enchantement 2025-2026
25 juin 2025 — 01 - DM Budget prévisionnel 2025
25 juin 2025 — 02 - Fusion des sections - Facturation de la participation forfaitaire
25 juin 2025 — 03 - Augmentation des loyers des pavillons
DM Budget prévisionnel 2025
Admission en Non Valeur EHPAD
Eprd 2025 EHPAD
Réalisation d'un dossier technique amiante dans le cadre du déploiement de la fibre
Présentation EPRD 2025-EHPAD
Modification du tableau des effectifs
Budget 2024_Constat et proposition d'affectation du résultat 2024
Approbation de lemprunt après consultation
Negociation des Lots 1 et 2 du Marche de Lamenagement du Centre Bourg Tranche 1 avec les Entreprises Colas et Aspo
2025 07 02 . 8.3 — DELIBERATION - PROGRAMME VOIRIE 2025 Porte Charles
2025 07 02 . 8.3 — DELIBERATION - PROGRAMME VOIRIE 2025 Porte Charles
25 juin 2025 — 04 - Analyse des pratiques
25 juin 2025 — 05 - Logiciel de qualité
25 juin 2025 — 07 - Logiciel planning
25 juin 2025 — 10 - Achat tondeuse
Délibération adhésion au dispositif d'inspection s'anté sécurité au travail du CDG
Subvention investissement en attente
Délibération autorisant l'adhésion au service des allocations d'ARE du CDG
Délibération portant autorisation de s'ignature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG
Adhésion au dispositif de signalement des actes de violences, discrimination et harcèlement
25 juin 2025 — 06 - Formation IDEC
25 juin 2025 — 08 - Formation 70 heures
25 juin 2025 — 09 - Tableau des effectifs
Demande Stagiairisation
Protection sociale complémentaire Risque santé
2025 07 04 . 3.3 — DELIBERATION - Attribution location communale au 18 Rue de lEglise
2025 07 03 . 3.3 — DELIBERATION - Loyers communaux 2025
Vente du bien à la Mare Durand
Repartition des Sieges au Sein du Conseil Communautaire entre les Communes sur la Prochaine Mandature
Approbation du compte rendu de la commission du 26 mai 2025
Approbation du compte rendu de la commission du 26 mai
Demande aide au paiement du restaurant scolaire
Demande aide redevance incitative ordures ménagères
Demande aide redevance incitative ordures ménagères
Devis Labocea : Budget Assainissement
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