CM

7 juillet 2025

Mun 47 délibérations

47

délibérations

20

Finances & Budget

12

Urbanisme & Travaux

5

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (47)

Finances & Budget 20 délibérations
3

Tarifs Location Salle Polyvalente 2026

4

Devis Refection Wc Public Place de lEglise

8

Devis Veolia Bp Assainissement

25

2025 07 01 . 7.5 — DELIBERATION - Vote des Subventions Voyages Scolaires et Activités Extra-Scolaires 2025 2026

2025

Approbation de lemprunt apres consultation

2025

Tarif Ciné Mardi 2025-2026

2025

Prix colis, chèque cad'eau et repas des aînés 2025

2025

Semaine bleue 2025 Tarif animation Loto

2025

Tarif Activité Mouvement et enchantement 2025-2026

2025

25 juin 2025 — 01 - DM Budget prévisionnel 2025

2025

25 juin 2025 — 02 - Fusion des sections - Facturation de la participation forfaitaire

2025

25 juin 2025 — 03 - Augmentation des loyers des pavillons

2025

DM Budget prévisionnel 2025

2025

Admission en Non Valeur EHPAD

2025

Eprd 2025 EHPAD

2025

Réalisation d'un dossier technique amiante dans le cadre du déploiement de la fibre

2025

Présentation EPRD 2025-EHPAD

2025

Modification du tableau des effectifs

Budget 2024_Constat et proposition d'affectation du résultat 2024

Approbation de lemprunt après consultation

Urbanisme & Travaux 12 délibérations
7

Negociation des Lots 1 et 2 du Marche de Lamenagement du Centre Bourg Tranche 1 avec les Entreprises Colas et Aspo

25

2025 07 02 . 8.3 — DELIBERATION - PROGRAMME VOIRIE 2025 Porte Charles

2025

2025 07 02 . 8.3 — DELIBERATION - PROGRAMME VOIRIE 2025 Porte Charles

2025

25 juin 2025 — 04 - Analyse des pratiques

2025

25 juin 2025 — 05 - Logiciel de qualité

2025

25 juin 2025 — 07 - Logiciel planning

2025

25 juin 2025 — 10 - Achat tondeuse

2025

Délibération adhésion au dispositif d'inspection s'anté sécurité au travail du CDG

2025

Subvention investissement en attente

2025

Délibération autorisant l'adhésion au service des allocations d'ARE du CDG

2025

Délibération portant autorisation de s'ignature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG

2025

Adhésion au dispositif de signalement des actes de violences, discrimination et harcèlement

Ressources humaines 5 délibérations
2025

25 juin 2025 — 06 - Formation IDEC

2025

25 juin 2025 — 08 - Formation 70 heures

2025

25 juin 2025 — 09 - Tableau des effectifs

2025

Demande Stagiairisation

Protection sociale complémentaire Risque santé

Culture & Patrimoine 3 délibérations

2025 07 04 . 3.3 — DELIBERATION - Attribution location communale au 18 Rue de lEglise

2025

2025 07 03 . 3.3 — DELIBERATION - Loyers communaux 2025

Vente du bien à la Mare Durand

Autres decisions 3 délibérations
1

Repartition des Sieges au Sein du Conseil Communautaire entre les Communes sur la Prochaine Mandature

2025

Approbation du compte rendu de la commission du 26 mai 2025

Approbation du compte rendu de la commission du 26 mai

Social & Santé 3 délibérations
2025

Demande aide au paiement du restaurant scolaire

2025

Demande aide redevance incitative ordures ménagères

2025

Demande aide redevance incitative ordures ménagères

Environnement 1 délibération
6

Devis Labocea : Budget Assainissement

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