Conseil municipal du 2025-07-07

TARIFS LOCATION SALLE POLYVALENTE 2026

DEVIS REFECTION WC PUBLIC PLACE DE L'EGLISE

DEVIS VEOLIA BP ASSAINISSEMENT

2025 07 01 . 7.5 — DELIBERATION - Vote des Subventions Voyages Scolaires et Activités Extra-Scolaires 2025 2026

Approbation de l'emprunt apres consultation

Tarif Ciné Mardi 2025-2026

Prix colis, chèque cadeau et repas des aînés 2025

Semaine bleue 2025 Tarif animation Loto

Tarif Activité Mouvement et enchantement 2025-2026

DELIB du 25 juin 2025 — 01 - DM Budget prévisionnel 2025

DELIB du 25 juin 2025 — 02 - Fusion des sections - Facturation de la participation forfaitaire

DELIB du 25 juin 2025 — 03 - Augmentation des loyers des pavillons

DM Budget prévisionnel 2025

ADMISSION EN NON VALEUR EHPAD

EPRD 2025 EHPAD

Réalisation d'un dossier technique amiante dans le cadre du déploiement de la fibre

Présentation EPRD 2025-EHPAD

MODIFICATION_DU_TABLEAU_DES_EFFECTIFS

Budget 2024_Constat et proposition d'affectation du résultat 2024

Approbation de l'emprunt après consultation

NEGOCIATION DES LOTS 1 ET 2 DU MARCHE DE LAMENAGEMENT DU CENTRE BOURG TRANCHE 1 AVEC LES ENTREPRISES COLAS ET ASPO.

2025 07 02 . 8.3 — DELIBERATION - PROGRAMME VOIRIE 2025 Porte Charles

2025 07 02 . 8.3 — DELIBERATION - PROGRAMME VOIRIE 2025 Porte Charles

DELIB du 25 juin 2025 — 04 - Analyse des pratiques

DELIB du 25 juin 2025 — 05 - Logiciel de qualité

DELIB du 25 juin 2025 — 07 - Logiciel planning

DELIB du 25 juin 2025 — 10 - Achat tondeuse

Délibération adhésion au dispositif d'inspection santé sécurité au travail du CDG

Subvention investissement en attente

Délibération autorisant l'adhésion au service des allocations d'ARE du CDG

Délibération portant autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG

Adhésion au dispositif de signalement des actes de violences, discrimination et harcèlement

DELIB du 25 juin 2025 — 06 - Formation IDEC

DELIB du 25 juin 2025 — 08 - Formation 70 heures

DELIB du 25 juin 2025 — 09 - Tableau des effectifs

Demande Stagiairisation

Protection sociale complémentaire Risque santé

2025 07 04 . 3.3 — DELIBERATION - Attribution location communale au 18 Rue de lEglise

2025 07 03 . 3.3 — DELIBERATION - Loyers communaux 2025

Vente du bien à la Mare Durand

REPARTITION DES SIEGES AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE ENTRE LES COMMUNES SUR LA PROCHAINE MANDATURE

Approbation du compte rendu de la commission du 26 mai 2025

Approbation du compte rendu de la commission du 26 mai

Demande aide au paiement du restaurant scolaire

Demande aide redevance incitative ordures ménagères

Demande aide redevance incitative ordures ménagères

DEVIS LABOCEA : BUDGET ASSAINISSEMENT