1 juillet 2025

027 01072025 ehpad eprdm1

033 01072025 CCAS RevisionLoyers

Finances — souscription ligne de trésorerie

Finances — Subventions aux budgets annexes

Finances — budgets annexes - modalités de gestion des amortissements

Convention de mise à disposition local Phar'Ouest

Subvention ATD J'ournée refus de la misère

Budget annexe Les Villages — affectation du résultat de fct 2023

Budget annexe Les Villages DM n°1 - 2025

Budget annexe Prévallon — Affectation du résultat de fct 2024

Résidence le Prévallon tarifs 2025 hébergement et dépendance modification TALON

D — Ccas-2025-008 M DM Admission Non Valeur

D — RA-2025-009 DM2-BP 2025 -Réajustement de crédits pour d'otations aux amortissements

D — RA-2025-008 Décisions Budgétaires admission n'on-valeur de créances irrécouvrables BP2025 RA

D — Ccas-2025-008 DM Admission Non Valeur

Affaires financières : Admissions en non-valeur

Eau et assainissement : dégrèvements pour fuite

Affectation du résultat 2024

Budget Supplémentaire 2025 - CCAS

Avenant Règlement RME

Compte Financier Unique 2024 - CCAS

ERRD 2024 EHPAD (annule et remplace 2025_13)

Convention Mediateur de la Consommation Ame Conso

Chantier d'Insertion : Adhesion A l'Association Epi 56

EHPAD : Referent Qualite Mutualise — Convention Partenariat entre Ghbs et EHPAD Ster Glas

EHPAD : Convention de Partenariat Dieteticienne

CCAS Aménagement et modernisation halls accueil et c'irculations

CCAS Remboursement d'un agent

028 01072025 ehpad tep

RH — Prévoyance conclusion d'une convention de participation choix de lorganisme

RH — Régime indemnitaire

Convention MAD CIAS Ergothérapeute

D — RA-2025-011 Révision des modalités de l'ent prof personnel de la RA

D — RA-2025-010 Modification de la Chartre du Télétravail pour le personnel de la RA

Modification du tableau des effectifs et ajustements organisationnels

Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance

Personnel : Modification du Tableau des Emplois Permanents EHPAD

Personnel : Modification du Tableau des Emplois Permanents Sad

CCAS Personnel Gestion administrative CCAS et RA

Feuille de présences de la séance du 01 juillet 2025

Approbation du PV de séance du 14 mai 2025 signée

Révision du contrat de séjour de lEhpad Jean Le Coutaller

Convention entre lEhpad Jean Le Coutaller et Askoria pour lanalyse des pratiques professionnelles à destination des professionnels de lEhpad Jean Le Coutaller

Bilan de la collecte bio alimentaire des 13 et 14 juin 2025

Bilan de la sortie des seniors le 21 mai 2025

Programme de la Semaine Bleue 2025 "Vieillir - une force à partager !"

D'ates des conseils d'administration du s'econd s'emestre 2025

Approbation du compte rendu du Conseil dAdministration du 31 03 2025

Approbation Pv Ca 01072025

Cr de Deleguation de la Presidente aux Membres du Ca Depuis le 27032025

TUB Tarification sociale évolutions conditions doctroi

Aide à la scolarité 2025_2026

Aide sur les activités extra — scolaires 2025_2026

Aide facultative PEC Frais inscriptions EBA CRC

TUB Tarification sociale évolutions conditions doctroi

D — Ccas-2025-006 S'ecretaire S'eance

D — Ccas-2025-007 Approbation Pv

Actualités du CCAS

Mise en location de deux logements communaux

Presentation Rapport Activites 2024 CCAS

CCAS Logement de Fonctions Convention (prorogation)

029 01072025 EHPAD Devis

030 01072025 EHPAD Copieur

031 01072025 CCAS MOE LogtSociaux

032 01072025 CCAS AssuranceDomBiensAvt1

Administration générale : commande publique : validation de lavenant 1 au marché 2024ASS20 de reprise des réseaux EU et AEP boulangerie/halle/jardin de pluie à Plélo

Administration générale : commande publique : attribution du marché d'entretien des espaces verts 2025TECH04

Environnement : Acquisition de parcelles dans le périmètre de protection des captages de Kerio à lindivision Chevereau ANNULE ET REMPLACE LA DECISION DEC_BC_2025_05 POUR ERREUR DE COMMUNE

Patrimoine communautaire : Validation d'une convention de mandat avec la SPL Baie dArmor Aménagement

Demande de subvention auprès de la fondation JM BRUNEAU pour l'aménagement d'un espace s'ensoriel à l'Ehpad J'ean Le C'outaller

Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 20 mai 2025

Point Bleu : Convention de collaboration dans le cadre de la Maison Sport Santé

Convention dhabilitation informatique " structures" c'oncernant la mise en l'igne sur le s'ite monenfant.fr de d'onnées relatives aux établissements et services référencés sur le s'ite pour la crèche fami

Développement économique : cession des parcelles A 1993 et A 1997 ZA du Ponlô à L'anvollon