Conseil municipal du 2025-07-01

027_01072025_EHPAD_EPRDM1

033_01072025_CCAS_RevisionLoyers

4 — Finances - souscription ligne de trésorerie

5 — Finances - Subventions aux budgets annexes

6 — Finances - budgets annexes - modalités de gestion des amortissements

8 — Convention de mise à disposition local Phar'Ouest

13 — Subvention ATD Journée refus de la misère

14 — Budget annexe Les Villages - affectation du résultat de fct 2023

15 — Budget annexe Les Villages DM n°1 - 2025

16 — Budget annexe Prévallon - Affectation du résultat de fct 2024

17 — Résidence le Prévallon tarifs 2025 hébergement et dépendance modification TALON

D — CCAS-2025-008 M DM ADMISSION NON VALEUR

D — RA-2025-009 DM2-BP 2025 -Réajustement de crédits pour dotations aux amortissements

D — RA-2025-008 Décisions Budgétaires admission non-valeur de créances irrécouvrables BP2025 RA

D — CCAS-2025-008 DM ADMISSION NON VALEUR

Affaires financières : Admissions en non-valeur

Eau et assainissement : dégrèvements pour fuite

Affectation du résultat 2024

Budget Supplémentaire 2025 - CCAS

Avenant Règlement RME

Compte Financier Unique 2024 - CCAS

ERRD 2024 EHPAD (annule et remplace 2025_13)

CONVENTION MEDIATEUR DE LA CONSOMMATION AME CONSO

CHANTIER D'INSERTION : ADHESION A L'ASSOCIATION EPI 56

EHPAD : REFERENT QUALITE MUTUALISE — CONVENTION PARTENARIAT ENTRE GHBS ET EHPAD STER GLAS

EHPAD : CONVENTION DE PARTENARIAT DIETETICIENNE

CCAS Aménagement et modernisation halls accueil et circulations

CCAS Remboursement d'un agent

028_01072025_EHPAD_TEP

2 — RH - Prévoyance conclusion d'une convention de participation choix de l'organisme

3 — RH - Régime indemnitaire

7 — Convention MAD CIAS Ergothérapeute

D — RA-2025-011 Révision des modalités de lent prof personnel de la RA

D — RA-2025-010 Modification de la Chartre du Télétravail pour le personnel de la RA.

Modification du tableau des effectifs et ajustements organisationnels

Décisions statutaires : désignation dun secrétaire de séance

PERSONNEL : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS EHPAD

PERSONNEL : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS SAD

CCAS Personnel Gestion administrative CCAS et RA

Feuille de présences de la séance du 01 juillet 2025

1 — Approbation du PV de séance du 14 mai 2025 signée

Révision du contrat de séjour de l'Ehpad Jean Le Coutaller

Convention entre l'Ehpad Jean Le Coutaller et Askoria pour l'analyse des pratiques professionnelles à destination des professionnels de l'Ehpad Jean Le Coutaller

Bilan de la collecte bio alimentaire des 13 et 14 juin 2025

Bilan de la sortie des seniors le 21 mai 2025

Programme de la Semaine Bleue 2025 "Vieillir - une force à partager !"

Dates des conseils d'administration du second semestre 2025

Approbation du compte rendu du Conseil d'Administration du 31 03 2025

APPROBATION PV CA 01072025

CR DE DELEGUATION DE LA PRESIDENTE AUX MEMBRES DU CA DEPUIS LE 27032025

9 — TUB Tarification sociale évolutions conditions d'octroi

10 — Aide à la scolarité 2025_2026

11 — Aide sur les activités extra-scolaires 2025_2026

12 — Aide facultative PEC Frais inscriptions EBA CRC

9 — TUB Tarification sociale évolutions conditions d'octroi

D — CCAS-2025-006 SECRETAIRE SEANCE

D — CCAS-2025-007 APPROBATION PV

Actualités du CCAS

Mise en location de deux logements communaux

PRESENTATION RAPPORT ACTIVITES 2024 CCAS

CCAS LOGEMENT DE FONCTIONS CONVENTION (PROROGATION)

029_01072025_EHPAD_Devis

030_01072025_EHPAD_Copieur

031_01072025_CCAS_MOE_LogtSociaux

032_01072025_CCAS_AssuranceDomBiensAvt1

Administration générale : commande publique : validation de lavenant 1 au marché 2024ASS20 de reprise des réseaux EU et AEP boulangerie/halle/jardin de pluie à Plélo

Administration générale : commande publique : attribution du marché dentretien des espaces verts 2025TECH04

Environnement : Acquisition de parcelles dans le périmètre de protection des captages de Kerio à lindivision Chevereau ANNULE ET REMPLACE LA DECISION DEC_BC_2025_05 POUR ERREUR DE COMMUNE

Patrimoine communautaire : Validation dune convention de mandat avec la SPL Baie dArmor Aménagement

Demande de subvention auprès de la fondation JM BRUNEAU pour l'aménagement d'un espace sensoriel à l'Ehpad Jean Le Coutaller

Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 20 mai 2025

Point Bleu : Convention de collaboration dans le cadre de la Maison Sport Santé

Convention d'habilitation informatique " structures" concernant la mise en ligne sur le site monenfant.fr de données relatives aux établissements et services référencés sur le site pour la crèche fami

Développement économique : cession des parcelles A 1993 et A 1997 ZA du Ponlô à Lanvollon