Conseil municipal du 2025-06-30

Mun 30 juin 2025 46 délibérations
Document source

46

délibérations

40

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

46 délibérations - RAR en PDF Approbation du compte administratif du budget TOURISME - RAR en PDF Approbation du compte administratif du budget annexe ZAC des Loges - RAR en PDF approbation du compte administratif du budget annexe SPANC - RAR en PDF Approbation du compte administratif du budget principal - COMPLEMENT RAR Délibération CA ZAC ST GERMAIN - RAR en pdf approbation du CA 2024 du budget annexe MARIGNY - Virement du budget Annexe au budget TOURISME - Affectation du résultat de l'exercice 2024 du budget annexe TOURISME - Budget supplémentaire 2025 - Budget annexe TOURISME - Affectation du résultat de l'exercice 2024 du budget principal - Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe MARIGNY - Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe MARIGNY - Affectation du résultat de l'exercice 2024 du budget annexe TOURISME - Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe TOURISME - Approbation du compte de gestion 2024 du budget principal - Affectation du résultat de l'exercice 2024 du budget annexe de la ZA St Germain - Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe TOURISME - Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe de la ZA St Germain - Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe de la ZA St Germain - Budget supplémentaire 2025 - Budget annexe de la ZAC des Loges

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Délibérations (46)

💶 Finances & Budget 40 délibérations
2025

RAR en PDF Approbation du compte administratif du budget TOURISME

2025

RAR en PDF Approbation du compte administratif du budget annexe ZAC des Loges

2025

RAR en PDF approbation du compte administratif du budget annexe SPANC

2025

RAR en PDF Approbation du compte administratif du budget principal

2025

COMPLEMENT RAR Délibération CA ZAC ST GERMAIN

2025

RAR en pdf approbation du CA 2024 du budget annexe MARIGNY

2025

Virement du budget Annexe au budget TOURISME

2025

Affectation du résultat de l'exercice 2024 du budget annexe TOURISME

2025

Budget supplémentaire 2025 — Budget annexe TOURISME

2025

Affectation du résultat de l'exercice 2024 du budget principal

2025

Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe MARIGNY

2025

Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe MARIGNY

2025

Affectation du résultat de l'exercice 2024 du budget annexe TOURISME

2025

Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe TOURISME

2025

Approbation du compte de gestion 2024 du budget principal

2025

Affectation du résultat de l'exercice 2024 du budget annexe de la ZA St Germain

2025

Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe TOURISME

2025

Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe de la ZA St Germain

2025

Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe de la ZA St Germain

2025

Budget supplémentaire 2025 — Budget annexe de la ZAC des Loges

2025

Affectation du résultat de l'exercice 2024 du budget annexe de la ZAC des Loges

2025

Budget supplémentaire 2025 — Budget annexe de la ZA St Germain

2025

Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe de la ZAC des Loges

2025

Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe de la ZAC des Loges

2025

Affectation du résultat de l'exercice 2024 du budget annexe SPANC

2025

Budget supplémentaire 2025 — Budget principal

2025

Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe SPANC

2025

Budget supplémentaire 2025 — Budget annexe SPANC

2025

Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe SPANC

2025

Affectation du résultat de l'exercice 2024 du budget principal

2025

Approbation du compte administratif 2024 du budget principal

2025

Approbation du compte de gestion 2024 du budget principal

2025

Tourisme Loiret — Route de la Rose - Subvention 2025

2025

Convention financière pour le soutien des plans climat air energie territoriaux

2025

Système d'endiguement du Val d'Orléans — Tarifs des redevances des autorisations d'occupation temporaire

2025

Zone d'activité économiques Adoption du rapport de la CLECT du 05 mai 2025

2025

Aides économique — Attribution d'aides en faveur des TPE -Fonds Partenarial- SARL KO'SY

2025

Aide économique — Attribution en faveur des TPE- Fonds partenarial- El VENON DEBORA

2025

Aide économique — Attribution d'aides en faveur des Trés Petite Entreprises- Fonds Partenarial Economie de Proximité - SARL AK DIAG EXPERT

2025

Attribution d'une aide à l'investissement immobilier à la SAS GODEL

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Marché d'entretien ménager des bâtiments communautaires - Lancement de la consultation

2025

Crèche à Sandillon — Travaux de renforcement de sol par injection solide - Attribution du marché

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Désignation des représentant de la CCL pour le comité Local pour l'emploi du bassin d'emploi d'Orléans

2025

Modification du tableau des effectifs au 1er juin 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Convention Territorial Global - Bilan 2024

2025

Convention avec les pompiers pour l'utilisation des équipements aquatiques

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