Conseil municipal du 2025-06-30
46
délibérations
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Finances & Budget
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Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Synthèse
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RAR en PDF Approbation du compte administratif du budget TOURISME
RAR en PDF Approbation du compte administratif du budget annexe ZAC des Loges
RAR en PDF approbation du compte administratif du budget annexe SPANC
RAR en PDF Approbation du compte administratif du budget principal
COMPLEMENT RAR Délibération CA ZAC ST GERMAIN
RAR en pdf approbation du CA 2024 du budget annexe MARIGNY
Virement du budget Annexe au budget TOURISME
Affectation du résultat de l'exercice 2024 du budget annexe TOURISME
Budget supplémentaire 2025 — Budget annexe TOURISME
Affectation du résultat de l'exercice 2024 du budget principal
Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe MARIGNY
Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe MARIGNY
Affectation du résultat de l'exercice 2024 du budget annexe TOURISME
Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe TOURISME
Approbation du compte de gestion 2024 du budget principal
Affectation du résultat de l'exercice 2024 du budget annexe de la ZA St Germain
Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe TOURISME
Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe de la ZA St Germain
Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe de la ZA St Germain
Budget supplémentaire 2025 — Budget annexe de la ZAC des Loges
Affectation du résultat de l'exercice 2024 du budget annexe de la ZAC des Loges
Budget supplémentaire 2025 — Budget annexe de la ZA St Germain
Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe de la ZAC des Loges
Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe de la ZAC des Loges
Affectation du résultat de l'exercice 2024 du budget annexe SPANC
Budget supplémentaire 2025 — Budget principal
Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe SPANC
Budget supplémentaire 2025 — Budget annexe SPANC
Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe SPANC
Affectation du résultat de l'exercice 2024 du budget principal
Approbation du compte administratif 2024 du budget principal
Approbation du compte de gestion 2024 du budget principal
Tourisme Loiret — Route de la Rose - Subvention 2025
Convention financière pour le soutien des plans climat air energie territoriaux
Système d'endiguement du Val d'Orléans — Tarifs des redevances des autorisations d'occupation temporaire
Zone d'activité économiques Adoption du rapport de la CLECT du 05 mai 2025
Aides économique — Attribution d'aides en faveur des TPE -Fonds Partenarial- SARL KO'SY
Aide économique — Attribution en faveur des TPE- Fonds partenarial- El VENON DEBORA
Aide économique — Attribution d'aides en faveur des Trés Petite Entreprises- Fonds Partenarial Economie de Proximité - SARL AK DIAG EXPERT
Attribution d'une aide à l'investissement immobilier à la SAS GODEL
Marché d'entretien ménager des bâtiments communautaires - Lancement de la consultation
Crèche à Sandillon — Travaux de renforcement de sol par injection solide - Attribution du marché
Désignation des représentant de la CCL pour le comité Local pour l'emploi du bassin d'emploi d'Orléans
Modification du tableau des effectifs au 1er juin 2025
Convention Territorial Global - Bilan 2024
Convention avec les pompiers pour l'utilisation des équipements aquatiques
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