Conseil municipal du 2025-05-15

Remboursement d'une dépense engagée par la vice présidente

025_EHPAD_ProtecSocialeComplemntaireSante

026_CCAS_TVAPrescrite

DM N°1

Budget du SAAD GIR 1 à 4_DM N°1_Annule et remplace la délibération n°19

DM n°1

DELIB VOTE CFU 2024 CCAS

DELIB VOTE COMPTE ADMF 2024 SAAD

DELIB VOTE CDG 2024 SAAD

DELIB SUBV 2025 EPD

DELIB SUBV 2025 RESTOS COEUR

DELIB SUBV 2025 EPICERIE SC

Demande de subvention aupres de l'ADEME — Territoire engage pour la Transition Ecologique

Demande de subvention pour l'installation de stationnements cyclables

Subvention Fonds Solidarité pour le Logement

Aide financière M. LIVET

Aide financière M. SURGET ALLEMANNI

Aide financière Mme POUCH

Modification du règlement des aides financières facultatives

Aide financière extra-légale

Fixation participation financière Le Nid

Aide financière extra-légale

DELIB CONVENTION 2025 GMVA-CESF

Sortie estivale du 24 août 2025

Mille pattes choix entreprise flocage publicités

Dispositif Aide Festive auprès des jeunes

4 résidence Paul Féval Elaboration DPE

Approbation PV du CA 03 — 2025 du 27 mars

DELIB 2025015 CONVENTION 2025 CDG SERV FACULTATIFS

Designation d'un secretaire de seance

Approbation du proces verbal de la seance du 24 avril 2025

Jardins familiaux tarification parcelle

Demande de subvention au titre du Fonds national pour larcheologie preventive (FNAP) pour la realisation de fouilles archeologiques preventives prealablement a lamenagement de lextension du Parc dacti

D_2025 008 : cession d'un bien immobilier du CCAS situé 6 la Butte Haine

D_2025 009 : bail location de terres agricoles - modification du statut du locataire

024_EHPAD_Devis