15 mai 2025
36
délibérations
15
Finances & Budget
9
Social & Santé
8
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (36)
Remboursement d'une dépense engagée par la vice présidente
025 EHPAD ProtecSocialeComplemntaireSante
026 CCAS TVAPrescrite
DM N°1
Budget du SAAD GIR 1 à 4_DM N°1_Annule et remplace la délibération n°19
DM n°1
Cfu 2024 CCAS
Compte Admf 2024 Saad
Cdg 2024 Saad
Delib Subv 2025 Epd
2025 Restos Coeur
2025 Epicerie Sc
Demande de subvention aupres de l'ADEME — Territoire engage pour la Transition Ecologique
Demande de subvention pour l'installation de stationnements cyclables
Demande de subvention au titre du Fonds n'ational pour l'archeologie preventive (FNAP) pour la realisation de fouilles archeologiques preventives prealablement a l'amenagement de l'extension du Parc d'acti
Subvention Fonds Solidarité pour le Logement
Aide financière M. LIVET
Aide financière M. SURGET ALLEMANNI
Aide financière Mme POUCH
Modification du règlement des aides financières facultatives
Aide financière extra-légale
Fixation participation financière Le Nid
Aide financière extra-légale
2025 Gmva-Cesf
S'ortie estivale du 24 août 2025
Mille pattes choix entreprise flocage publicités
Dispositif Aide Festive auprès des jeunes
4 résidence Paul Féval Elaboration DPE
Approbation PV du CA 03 — 2025 du 27 mars
Convention 2025 Cdg Serv Facultatifs
Designation d'un secretaire de seance
Approbation du proces verbal de la seance du 24 avril 2025
Jardins familiaux tarification parcelle
024 EHPAD Devis
008 : cession d'un bien immobilier du CCAS situé 6 la Butte Haine
009 : bail location de terres agricoles — modification du statut du locataire
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