Conseil municipal du 2025-05-14

Mun 14 mai 2025 50 délibérations
Document source

50

délibérations

17

Finances & Budget

14

Social & Santé

10

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

50 délibérations - Mutualisat° du poste de la directrice du C.I.A.S convent° de mise à disposit° d'un AT (Cat A) au Profit de Poher Commun - Approbation d'une convention constitutive d'un groupement de commande pour l'optimisation des formations obligatoires sé - Budget de résidence autonomie La Salette _ Demande d'avis sur les comptes de gestion du trésorier 2024 - Structure d'hébergement temporaire et d'urgence _ validation de l'émission de titres - Approbation du Procès verbal du conseil d'administration du 19/03/2025 - EHPAD LES BRUYERES_SUPPRESSION-CREATION DE POSTE-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - EHPAD LES BRUYERES_SUPPRESSION ET CREATION DE POSTE (DANS LE CADRE D'UN AVANCEMENT DE GRADE) MODIFICATION DU TABLEAU DES - EHPAD LES BRUYERES - PERSONNEL-SUPPRESSIONS ET CREATION DE POSTES ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (MODIFICATION - CCAS_VALIDATION CHARTE DE COORDINATION CCAS_CDAS - CCAS_CREATION EMPLOI PERMANENT COORDINATEUR B/IEN VIEILLIR_ANIMATEUR MAISON HELENA - MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT - AVANCEMENTS DE GRADE - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - RECRUTEMENTS EN CONTRATS D'APPRENTISSAGE - PROJET AMENAGEMENT MULTI ACCUEIL - CONVENTIONS ET CONTRATS SIGNES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DE SIGNATURE DU PRESIDENT ET DE LA VICE PRESIDENTE - ATTRIBUTION DES AIDES FACULTATIVES ET DES SECOURS D'URGENCE - REPAS TARIFS - TARIFS REPAS - REPAS TRAITEUR

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Délibérations (50)

💶 Finances & Budget 17 délibérations
25

Admission_non_valeur

39

2 — Budget principal approbation compte de gestion 2024

40

3 — Budget principal - Approbation du cpte Administratif 2024

41

4 — Budget principal affectation du résultat

42

5 — Budget principal - Budget supplémentaire 2024

43

6 — Attribution subventions associations à caractère social

45

8 — Repas des retraités briochins 2025 - Participation financière des convives

46

9 — Repas des retraités briochins 2025 - participation des accompagnants

47

10 — Action Petites douceurs de fêtes

48

11 — CPOM Le Prévallon et Résidence Les Villages 2025-2029

49

12 — Budget annexe Les Villages approbation compte de gestion 2024

50

13 — Budget annexe Les Villages - Approbation Cpte administratif 2024

51

14 — Budget annexe EHPAD Le Prévallon -Approbation compte de gestion 2024

52

15 — Budget annexe - EHPAD Le Prévallon - ERRD 2024

2025

Budget de résidence autonomie La Salette _ Demande d'avis sur les comptes de gestion du trésorier 2024

2025051402

REPAS TARIFS

2025051402

TARIFS REPAS

❤️ Social & Santé 14 délibérations
25

EHPA_tarifs_dependance

25

Validation des contrats KS_Telecom

25

Mise à jour de la Convention de mutualisation des services de la ville et du CCAS

25

Adhesion_CPTS

25

Adhésion projet GCSMS

31

CCAS_VALIDATION CHARTE DE COORDINATION CCAS_CDAS

44

7 — Mutuelle Solidaire

2025

Structure d'hébergement temporaire et d'urgence _ validation de l'émission de titres

2025

ATTRIBUTION DES AIDES FACULTATIVES ET DES SECOURS D'URGENCE

2025

BP 2025

20250501

coupons sports loisirs culture 2025 — 26 conditions

20250502

voyage séniors 2025 CV entre CCAS PCC

20250503

activités physiques avec Siel Bleu 2025-26

20250504

Mise en place micro crédit personnel avec le CMB

👥 Ressources humaines 10 délibérations
25

Avancement_grade_ccas

26

EHPAD LES BRUYERES — PERSONNEL-SUPPRESSIONS ET CREATION DE POSTES ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (MODIFICATION HORAIRE)

27

EHPAD LES BRUYERES_SUPPRESSION ET CREATION DE POSTE (DANS LE CADRE D'UN AVANCEMENT DE GRADE) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

28

EHPAD LES BRUYERES_SUPPRESSION — CREATION DE POSTE-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

30

CCAS_CREATION EMPLOI PERMANENT COORDINATEUR B/IEN VIEILLIR_ANIMATEUR MAISON HELENA

2025

Mutualisat° du poste de la directrice du C.I.A.S convent° de mise à disposit° d'un AT (Cat A) au Profit de Poher Communauté, missions au profit des usagers de l'aire d'accueil des gens du voyage, à r

2025

AVANCEMENTS DE GRADE

2025

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

2025

RECRUTEMENTS EN CONTRATS D'APPRENTISSAGE

2025

PROJET AMENAGEMENT MULTI ACCUEIL

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
25

Rupture_convention_Saint martin

25

Droits de réservation logement social

2025

MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT

2025051401

REPAS TRAITEUR

📄 Autres decisions 2 délibérations
37

Feuille de présences de la séance du 14 mai 2025

2025

Approbation du Procès verbal du conseil d'administration du 19/03/2025

🏛️ Administration 1 délibération
38

1 — Approbation du procès-verbal de la séance du 2 avril 2025

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

Approbation d'une convention constitutive d'un groupement de commande pour l'optimisation des formations obligatoires sécurité aux membres du groupement

🌱 Environnement 1 délibération
2025

CONVENTIONS ET CONTRATS SIGNES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DE SIGNATURE DU PRESIDENT ET DE LA VICE PRESIDENTE

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