Conseil municipal du 2025-06-19

Budget SAD — Décision modificative n°1

Indemnité d'étude et de projet professionnel - candidature étudiante odontologie

Ludothèque de Pontivy Subvention 2025

Mise à jour règlement et contrat de location jardins familiaux

EPRD 2025 DM1

évaluation HAS validation du choix de l'organisme accrédité

EHPAD Blanchot _DM N°1_ Budget 03.701_ Exercice 2025

Abrogation de la délibération n°2022_035 _élection de Mme MALIDOR en tant que nouvelle Vice-présidente du CCAS

EHPAD — Adhésion SCA

Création de postes CDD CHU

EHPAD — Adhésion SCA

Gratification stagiaire

EHPAD _ PRODUITS IRRECOUVRABLES _ MISE EN NON VALEUR DE TITRES SUR EXERCICES ANTERIEURS n° 3804270515 du 17_10_2025

EHPAD _ PRODUITS IRRECOUVRABLES_ MISE EN NON VALEUR DE TITRES SUR EXERCICES ANTERIEURS n°72668661215 du 17 10 2024

EHPAD_PORTAGE REPAS_PRODUITS IRRECOUVRABLES _ MISE EN NON VALEUR DE TITRES SUR EXERCICES ANTERIEURS n°7611501415 du 10 04 2025

Tarif du Banquet des Aînés 2025

2025 — 93 - Souscription à un contrat dassurance pour inaptitude à la conduite, concernant les conducteurs poids lourd d

2025 — 78 - Demande de subvention Ligue Bretagne Athlétisme

Décision portant sur l'octroi d'une bourse à projet

2025 — 67 - Décision modificative n°1 du budget de la Zone de Kervoasdoue Ouest 2025

2025 — 66 - Décision modificative n°1 du budget de la Zone de Métairie Neuve 2025

2025 — 65 - Décision modificative n°1 du budget de la Zone de Kerhervé 2025

2025 — 63 - Décision modificative n°1 du budget de collecte des ordures ménagères 2025

2025 — 74 -Participations, subventions et adhésions 2025

2025 — 52 - Approbation des comptes administratifs 2024 - Budget Z.A. KERVOASDOUE OUEST

2025 — 51 - Approbation des comptes administratifs 2024 - Budget ZA Kerhervé Est

2025 — 50 - Approbation des Comptes administratifs 2024-Budget Général

2025 — 69 - Budget principal ouverture dune ligne de trésorerie de 1 000 000

2025 — 68 -Budget de collecte des ordures ménagères -ouverture dune ligne de trésorerie de 400 000

2025 — 56 - Approbation des comptes administratifs 2024 - Budget SPANC

2025 — 53 - Approbation des comptes administratifs 2024 - Budget Métairie Neuve

Presentation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transferees et approbation des attributions de compensation pour l'exercice 2025

Decision modificative n°1

Fixation des tarifs Aqua'lud 2025 — 2026 et abrogation de la deliberation DC.2025.056 du 22 mai 2025

Taxe de sejour — Fixation des tarifs 2026

Tarifs des produits en vente a l'Office de Tourisme

CCAS : VOYAGE SENIORS 2025 AIDES FINANCIÈRES CONCERNANT LE TRANSPORT

RÉSIDENCE D'AUTOMNE : DÉCISION MODIFICATIVE N°1

RÉSIDENCE D'AUTOMNE : APPEL À PROJETS LANCÉ PAR LA CARSAT POUR L'EXERCICE 2025

RÉSIDENCE D'AUTOMNE : RACHAT D'ÉLÉMENTS DE CUISINE LOGEMENT N°246

Approbation du PV de la séance du 20 mars 2025

adhésion GCSMS RAMMSES

2025 — 100 - Avenant convention de mise à disposition de service entre les communes et Poher Communauté

2025 — 98 - Poher Plage 2025

2025 — 97 - Validation contenu COFI renouvellement ligne Guingamp Carhaix

2025 — 90 - Contrat dapprentissage dun maître-nageur sauveteur au centre aqualudique du Poher à compter du 1er Septembr

2025 — 77 - Proposition de démarche de contrat de canal

2025 — 76 -Convention ICOB 2025

2025 — 75 - Projet Koad Cob Création dune SCIC

2025 — 79 - Nomination de représentants suite à ladhésion de Poher Communauté au syndicat mixte Ouvert pour la construct

2025 — 73 - Reversement du prélèvement 2023 sur les jeux hippiques à la société des courses de Carhaix

2025 — 71 - Demande de fonds de concours commune de Plounévézel création dun espace intergénérationnel

2025 — 70 - Renouvellement de la convention dentretien des circuits de randonnée sur la commune de Treffrin avec lassoc

2025 — 62 - Affectation des résultats 2024- Kervoasdoue Ouest

2025 — 61 - Affectation des résultats 2024- Métairie Neuve

2025 — 60 - Affectation des résultats 2024- Kerhervé Est

2025 — 59 - Affectation des résultats 2024- SPANC

2025 — 96 - Convention OPAH-RU

2025 — 49 - Approbation des comptes de gestion 2024

2025 — 57 - Affectation des résultats 2024- Collecte des ordures ménagères

Designation dun secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 22 mai 2025

Definition des couts unitaires de fonctionnement 2024 lies aux services communs et aux prestations de service

Compte — rendu des decisions prises par le President dans le cadre des delegations recues du Conseil et par les Vice-Presidents dans le cadre de la delegation recue du President

EMS : DÉMARCHE D'ÉVALUATION

Service commun informatique de Pontivy Communauté - avenant 2025

Convention de partenariat avec la CPTS Pays des Rohan

Formation d'un groupement de commandes — transports routiers enfants/jeunes 2025-2026

2025 — 80 - Aides à laccession dans lancien- Révision du règlement daccord des aides

2025 — 86 - Cession Terrain - SARL BARRE TP MULTISERVICES DU POHER

2025 — 85 - Concession daménagement pour la zone dactivité de la métairie neuve

2025 — 84 - Cession dun terrain à la ville de Carhaix

2025 — 82 - Acquisition dun terrain à Armorique Habitat rue du Poher dans le cadre du projet de construction de la résid

2025 — 81 - Acquisition de terrains à la ville de Carhaix rue du Poher dans le cadre du projet de construction de la rési

Construction du Pole enfance Jeunesse a Locmine avenant n°1 au lot 10

Reamenagement et extension des services techniques communautaires avenant n° 2 au lot 1

Parc d'activites de KERJOIE — Acquisition a la commune de BIGNAN d'une surface de 84m² de la parcelle AB 192

Assainissement — Constatation des dysfonctionnements et presentation dun premier etat de la PPI

Lancement et attribution d'un accord cadre pour la location et maintenance de tracteurs pour les Services techniques

Tableau des effectifs modification

Convention de participation au risque prévoyance

actualisation des lignes directrices de gestion 2025

tableau de effectifs 1er mai 2025

DE — Convention mie à dispo personnel communal

2025 — 95 - Création dun emploi non permanent de chargé de projet pour coordonner et suivre lélaboration du PLUI-H, pou

Creation d'un emploi fonctionnel de Directeur General Adjoint

Protection Sociale Complementaire : Adhesion au contrat groupe prevoyance

Recrutement de vacataires — EVELLYS et PLUMELIIN

Plan de formation 2025-2027

Modification du tableau des effectifs et creation des emplois

CCAS ET EMS : RÉGIME INDEMNITAIRE ACTUALISATION DU CADRE DU RIA

CCAS ET EMS : RÉGIME INDEMNITAIRE ACTUALISATION DU CADRE DU RIFSEEP

Soirée d'accueil des internes premier semestre 2025 - Convention financière

Conseil local de santé mentale : déploiement sur le territoire communautaire

Aide financière extra-légale

Règlement et chartes du réseau de solidarité

Règlement et chartes du réseau de solidarité

Election du Vice — président délégué du CCAS

2025 — 91 - Souscription à un contrat de complémentaire santé pour les agents de droit privé du service de la collecte de

2025 — 94 - Adhésion au contrat du service de prévention et de santé au travail interentreprises, pour les agents de droi

RÉSIDENCE D'AUTOMNE : MISE À DISPOSITION D'UN LOGEMENT POUR JEUNE TRAVAILLEUR, ÉTUDIANT OU PERSONNE EN SITUATION D'HANDICAP

2025 — 92 - Souscription à un contrat de prévoyance pour les agents de droit privé du service de la collecte des déchets,

2025 — 87 - Signature d'une convention de mise à disposition d'un attaché principal territorial (cat A) de la Ville de Ca

2025 — 83 -Rétrocession du barreau et du giratoire de kergorvo 1 au conseil départemental du Finistère

2025 — 54 - Approbation des comptes administratifs 2024 - Budget Collecte des Déchets

Compte — rendu des decisions prises par le Bureau dans le cadre des delegations recues du Conseil

EHPAD BEAUSOLEIL : CONTRAT DE SÉJOUR

EHPAD BEAUSOLEIL : MODIFICATION DU CONTRAT DE SÉJOUR

Parc d'activites de KERJOIE Cession a la SCI de KERJOIE d'une surface de 84m² de la parcelle AB 192

Révision des tarifs de la Résidence Autonomie au 01 juillet 2025

Révision des tarifs de location au — dessus de la Résidence

Validation du livret d'accueil de la Résidence Autonomomie

Validation contrat de séjours type de la Résidence Autonomie

EHPAD BEAUSOLEIL : MODIFICATION DU CONTRAT DE SÉJOUR

Décisions dans le cadre de la délégation du CA

Délégations de pouvoir du Conseil d'administration - mise à jour

2025 — 99 - Démarche Autostop - Annulation de la délégation de compétence AOM pour le Pays COB

2025 — 64 - Décision modificative n°1 du transport 2025

2025 — 58 - Affectation des résultats 2024- Transport

2025 — 55 - Approbation des comptes administratifs 2024 - Budget Transports

Validation du projet d'établissement de la Résidence Autonomomie

Validation du Règlement Intérieur de la Résidence Autonomomie

Validation du Pan Bleu de la Résidence Autonomomie

2025 — 89 - Signature dune convention de prestation de service pour la mutualisation du poste du responsable enfance, je