19 juin 2025

Budget SAD — Décision modificative n°1

Indemnité détude et de projet professionnel - candidature étudiante odontologie

Ludothèque de Pontivy Subvention 2025

Mise à jour règlement et contrat de location jardins familiaux

Eprd 2025 DM1

Évaluation HAS validation du choix de lorganisme accrédité

EHPAD Blanchot DM N°1 Budget 03.701 Exercice 2025

Abrogation de la délibération n°2022_035 _élection de Mme MALIDOR en tant que nouvelle Vice-présidente du CCAS

EHPAD — Adhésion SCA

Création de postes CDD CHU

EHPAD — Adhésion SCA

Gratification stagiaire

EHPAD _ PRODUITS IRRECOUVRABLES _ MISE EN NON VALEUR DE TITRES SUR EXERCICES ANTERIEURS n° 3804270515 du 17_10_2025

EHPAD _ PRODUITS IRRECOUVRABLES_ MISE EN NON VALEUR DE TITRES SUR EXERCICES ANTERIEURS n°72668661215 du 17 10 2024

EHPAD_PORTAGE REPAS_PRODUITS IRRECOUVRABLES _ MISE EN NON VALEUR DE TITRES SUR EXERCICES ANTERIEURS n°7611501415 du 10 04 2025

Tarif du Banquet des Aînés 2025

Souscription à un contrat dassurance pour inaptitude à la conduite, concernant les conducteurs poids lourd d

Demande de subvention Ligue Bretagne Athlétisme

Décision portant sur l'octroi d'une bourse à projet

Décision modificative n°1 du budget de la Zone de Kervoasdoue Ouest 2025

Décision modificative n°1 du budget de la Zone de Métairie Neuve 2025

Décision modificative n°1 du budget de la Zone de Kerhervé 2025

Décision modificative n°1 du budget de collecte des ordures ménagères 2025

Participations, subventions et adhésions 2025

Approbation des comptes administratifs 2024 - Budget Z.A. KERVOASDOUE OUEST

Approbation des comptes administratifs 2024 - Budget ZA Kerhervé Est

Approbation des Comptes administratifs 2024-Budget Général

Budget principal ouverture d'une ligne de trésorerie de 1 000 000

Budget de collecte des ordures ménagères -ouverture d'une ligne de trésorerie de 400 000

Approbation des comptes administratifs 2024 - Budget SPANC

Approbation des comptes administratifs 2024 - Budget Métairie Neuve

Presentation du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transferees et approbation des attributions de compensation pour l'exercice 2025

D'ecision modificative n°1

Fixation des tarifs Aqualud 2025 — 2026 et abrogation de la deliberation DC.2025.056 du 22 mai 2025

Taxe de sejour — Fixation des tarifs 2026

Tarifs des produits en vente a lOffice de Tourisme

CCAS : Voyage S'eniors 2025 Aides Financières C'oncernant le Transport

Résidence dAutomne : Décision Modificative N°1

Résidence dAutomne : Appel à Projets Lancé par la Carsat pour lExercice 2025

Résidence dAutomne : Rachat dÉléments de Cuisine Logement N°246

Approbation du PV de la séance du 20 mars 2025

Adhésion GCSMS RAMMSES

Avenant convention de mise à disposition de service entre les communes et Poher Communauté

Poher Plage 2025

Contrat dapprentissage d'un maître — nageur sauveteur au centre aqualudique du Poher à compter du 1er Septembr

Proposition de démarche de contrat de canal

Convention ICOB 2025

Projet Koad Cob Création d'une SCIC

Nomination de représentants suite à ladhésion de Poher Communauté au syndicat mixte Ouvert pour la construct

Demande de fonds de concours commune de Plounévézel création d'un espace intergénérationnel

Renouvellement de la convention d'entretien des circuits de randonnée sur la commune de Treffrin avec lassoc

Affectation des résultats 2024 — Kervoasdoue Ouest

Affectation des résultats 2024 — Métairie Neuve

Affectation des résultats 2024- SPANC

Convention OPAH-RU

Approbation des comptes de gestion 2024

Affectation des résultats 2024 — Collecte des ordures ménagères

Designation d'un secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 22 mai 2025

Definition des couts unitaires de fonctionnement 2024 lies aux services communs et aux prestations de service

Compte — rendu des d'ecisions prises par le President dans le c'adre des d'elegations recues du Conseil et par les Vice-Presidents dans le c'adre de la d'elegation recue du President

Ems : Démarche dÉvaluation

Tableau des effectifs modification

Convention de participation au risque prévoyance

Actualisation des lignes directrices de gestion 2025

Tableau de effectifs 1er mai 2025

DE — Convention mie à dispo personnel communal

Validation contenu COFI renouvellement ligne Guingamp Carhaix

Création d'un emploi non permanent de chargé de projet pour coordonner et suivre lélaboration du PLUI-H, pou

Reversement du prélèvement 2023 sur les jeux hippiques à la société des courses de Carhaix

Affectation des résultats 2024 — Kerhervé Est

Creation d'un emploi fonctionnel de Directeur General Adjoint

Protection Sociale Complementaire : Adhesion au contrat groupe prevoyance

Recrutement de vacataires — EVELLYS et PLUMELIIN

Plan de formation 2025-2027

Modification du tableau des effectifs et creation des emplois

CCAS et Ems : Régime Indemnitaire Actualisation du C'adre du Ria

CCAS et Ems : Régime Indemnitaire Actualisation du C'adre du RIFSEEP

Service commun informatique de Pontivy Communauté - avenant 2025

Convention de partenariat avec la CPTS Pays des Rohan

Formation d'un groupement de commandes — transports routiers enfants/jeunes 2025-2026

Aides à laccession dans lancien — Révision du règlement daccord des aides

Cession Terrain — SARL BARRE TP MULTISERVICES DU POHER

Concession d'aménagement pour la zone d'activité de la métairie neuve

Cession d'un terrain à la ville de Carhaix

Acquisition d'un terrain à Armorique Habitat rue du Poher dans le cadre du projet de construction de la résid

Acquisition de terrains à la ville de Carhaix rue du Poher dans le cadre du projet de construction de la rési

Construction du Pole enfance Jeunesse a Locmine avenant n°1 au lot 10

Reamenagement et extension des services techniques communautaires avenant n° 2 au lot 1

Parc d'activites de KERJOIE — Acquisition a la commune de BIGNAN d'une surface de 84m² de la parcelle AB 192

Assainissement — Constatation des dysfonctionnements et presentation d'un premier etat de la PPI

Lancement et attribution d'un accord cadre pour la location et maintenance de tracteurs pour les Services techniques

S'oirée d'accueil des internes premier s'emestre 2025 - Convention financière

Conseil local de s'anté mentale : déploiement sur le territoire c'ommunautaire

Aide financière extra-légale

Règlement et chartes du réseau de solidarité

Règlement et chartes du réseau de solidarité

Election du Vice — président délégué du CCAS

Souscription à un contrat de complémentaire santé pour les agents de droit privé du service de la collecte de

Adhésion au contrat du service de prévention et de santé au travail interentreprises, pour les agents de droi

Résidence dAutomne : Mise à Disposition d'Un Logement pour Jeune Travailleur, Étudiant ou Personne en Situation dHandicap

Souscription à un contrat de prévoyance pour les agents de droit privé du service de la collecte des déchets,

Signature d'une convention de mise à disposition d'un attaché principal territorial (cat A) de la Ville de Ca

Rétrocession du barreau et du giratoire de kergorvo 1 au conseil départemental du Finistère

Approbation des comptes administratifs 2024 - Budget Collecte des Déchets

Compte — rendu des d'ecisions prises par le Bureau dans le c'adre des d'elegations recues du Conseil

EHPAD Beausoleil : Contrat de Séjour

EHPAD Beausoleil : Modification du Contrat de Séjour

Parc d'activites de KERJOIE Cession a la SCI de KERJOIE d'une surface de 84m² de la parcelle AB 192

Révision des tarifs de la Résidence Autonomie au 01 juillet 2025

Révision des tarifs de location au — dessus de la Résidence

Validation du livret d'accueil de la Résidence Autonomomie

Validation contrat de séjours type de la Résidence Autonomie

EHPAD Beausoleil : Modification du Contrat de Séjour

Décisions dans le cadre de la délégation du CA

Délégations de pouvoir du Conseil dadministration - mise à jour

Démarche Autostop — Annulation de la délégation de compétence AOM pour le Pays COB

Décision modificative n°1 du transport 2025

Affectation des résultats 2024- Transport

Approbation des comptes administratifs 2024 - Budget Transports

Validation du projet d'établissement de la Résidence Autonomomie

Validation du Règlement Intérieur de la Résidence Autonomomie

Validation du Pan Bleu de la Résidence Autonomomie

Signature d'une convention de prestation de service pour la mutualisation du poste du responsable enfance, je