Conseil municipal du 2025-06-02

organisation d'un séjour SEV en partenariat avec l'ANCV : coût de séjour, prise en charge d'une partie des coûts par le CCAS et modalités de règlement

renouvellement membre représentant CCAS au sein du GCSMS ria d'etel

AIDE FINANCIERE FACULTATIVE

AIDE FINANCIERE FACULTATIVE

Demande FSL

Demande FSL

Demande FSL

Demande FSL

Demande FSL

Demande FSL

EPRD 2025 — RESIDENCE SAINT MAURICE PUV DM N°1

Aide à linstallation de familles avec enfants scolarisés ou s'engageant à scolariser leur enfant à l'école primaire Skol ar Vugale

Gestion locative des locaux communaux

Admissions en non-valeur

Décisions modificatives budgétaires pour le budget du service de leau et de lassainissement

Décisions modificatives budgétaires pour le budget principal

Subvention aux associations à vocation sociale

EHPAD — RESIDENCE ROZ AVEL ADMISSION EN NON VALEUR

RH_régime d'équivalence lors des séjours organisés par le CCAS

Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de gestion du Finistère

CCAS — AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION GENERALE DUTILISATION DES MISSIONS FACULTATIVES DU CDG56

Haut — Léon Communauté - répartition des sièges en 2026 suite au futur renouvellement des conseils municipaux

Fixation des taux de lindemnité du Maire et des adjoints

PC_DP_2025_06 Aide financière aux propriétaires prestation AMO

Motion de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité UNESCO

Convention amiable de servitude pour le passage dune infrastructure support souterraine en domaine privé communal

Élection dun nouvel adjoint suite à une démission

Adoption du procès — verbal de la réunion du conseil municipal du 10 avril 2025

mise en place d'un règlement intérieur pour les logements sociaux