CM

10 février 2025

Mun 69 délibérations

69

délibérations

25

Finances & Budget

13

Social & Santé

11

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (69)

Finances & Budget 25 délibérations
2025

Avenant tarifaire à la convention entre le Point Bleu et Ressources Mutuelle Assistance (RMA)

2025

Point Bleu : Tarifs CNAV 2025

2025

D'ébat d'orientation budgétaire 2025

2025

Dob_2025

2025

Adoption pv 09 12 2024

2025

D'ebat Orientation Budgetaire

2025

Tarifs saison 2025 NPI

2025

Majoration du taux de la TASCOM

2025

Attribution de compensation 2025

2025

Approbation du budget primitif 2025 — budget assainissement non collectif

2025

Approbation du budget primitif 2025 — budget assainissement collectif

2025

Approbation du budget primitif 2025 — eau potable

2025

Approbation du budget primitif 2025 — budget collecte et traitement des déchets

2025

Budget annexe équipements et services portuaires - ajustement plan pluriannuel d'investissement suite APCP

2025

Budget annexe nautisme — plan pluriannuel d'investissement

2025

Budget annexe équipements et services portuaires - débat d'orientations budgétaires 2025

2025

Budget annexe Zones d'activités économiques - plan pluriannuel d'investissement 2025_2027

2025

Budget annexe Immobilier d'entreprises — plan pluriannuel d'investissement 2025_2027

2025

Budget principal — plan pluriannuel d'investissement 2025-2027

2025

Budget principal et budgets annexes associés - rapport d'orientations budgétaires 2025

Aide Sociale

Rattachement du budget CCAS au budget principal de la commune

Rapport dOrientation Budgétaire

Don joue ton monde

Convention de partenariat CCAS de Briec et CCAS de Langolen

Social & Santé 13 délibérations
2025

Convention entre Mipih et le foyer de vie Le Chêne définissant les conditions générales de la messagerie sécurisée de santé Médimail

2025

Dispositif dévaluation de la qualité des structures médico sociales du CCAS

2025

Participation de solidarité versée annuellement à la Banque Alimentaire pour la fourniture de denrées pour lEpicerie Solidaire

2025

Autorisation donnée au Président du CCAS pour signer les marchés publics relatifs à la construction de la plateforme gérontologique

2025

Convention 2024 — 2026 CAF/CCAS relative à la mise à disposition dagents du centre social et à leur financement

2025

Renouvellement de la convention de partenariat avec le CCAS de Lorient dans le cadre du dispositif du réseau médico-social (RMS)

2025

Adhésion UDCCAS

2025

Critères des aides facultatives du CCAS

2025

Rapport activités CCAS

2025

C'otisation UNCCAS et abonnement magazine

2025

PERSONNEL TITULAIRE ET CONTRACTUEL — Charte de télétravail

2025

Approbation du procès verbal du 03 décembre 2024

Convention FSL Fonds Energie Eau

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
2025

Attribution du lot 2 du marché pour la piste cyclable sur la route départementale 5 à Plouarzel M24-63

2025

Attribution du marché d'exploitation de la STEP de Ranterboul à Ploudalmézeau - A24-07

2025

Attribution du marché de divers travaux de renouvellement et d'extension de réseaux d'eaux usées et eau potable - A24-09

2025

Avenant cahier des charges Concession CCI port Aber Ildut

2025

Modification simplifiée n_1 du PLU de la commune de Locmaria-Plouzané - modalités de mise à disposition du public

2025

Modification simplifiée n_1 du PLU de Locmaria-Plouzané - décision relative à la réalisation ou non d'une évaluation environnementale suite à l'avis de la MRAe de Bretagne

2025

Droit de Préemption Urbain simple (DPUs) - modification des périmètres d'application du DPUs de Plougonvelin suite à l'approbation de la modification n_2 du PLU de Plougonvelin

2025

Approbation de la modification n_2 du PLU de la commune de Plougonvelin

2025

Mise en œuvre de la convention Pacte Territorial France Rénov_ entre l'Agence Nationale de l'Amélioration de lHabitat et la CCPI pour la période 2025-2029

2025

Définition des modalités de poursuite du Plan Local de lHabitat 2018_2023

2025

Renouvellement de la convention de partenariat avec l'ADIE pour la période 2025_2027

Ressources humaines 5 délibérations
25

Délibération Portant Attribution de Signature de la Convention Générale d'Utilisation des Missions Facultatives du Cdg 56

25

Modification du Tableau des Effectifs

25

Précision sur le Versement du CIA

2025

Modification du tableau des effectifs et ajustements organisationnels

2025

Assurance statutaire — Participation à la consultation au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG29

Autres decisions 4 délibérations
2025

Renouvellement de la convention entre la Ligue Contre le Cancer et le service prestataire d'aide à domicile

2025

Convention d'adhésion aux services facultatifs 2025 - 2026 proposés par le C'entre de Gestion du Morbihan

2025

Bilan du cabaret gourmand 2024

2025

Désignation de représentants comités de pilotage et commission ressources et moyens

Administration 3 délibérations
1

Champ des délégations attribuées au Président par le Conseil d'administration

2025

Approbation du procès — verbal du conseil du 18 décembre 2024

Délégations de pouvoirs du Conseil dadministration

Culture & Patrimoine 2 délibérations
25

Délibération Portant sur la Mise à Disposition des Clefs aux Professionnelles de l'Ehpad et A la Responsabilité en C'as de Perte

2025

Tableau d'assemblage des voiries communautaires

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2025

Enfant placé en famille d'accueil au titre de laide sociale à l'enfance - tarif à compter du 1er janvier 2025

2025

"Un Toit 2 Générations" : Soutien financier du CCAS de Lanester au Bureau Information Jeunesse pour le maintien du poste en charge de ce dispositif pour 2025

Environnement 2 délibérations
2025

Nouveaux montants plancher et plafond de ressources pour le calcul des participations familiales au multi accueil collectif et familial, applicable au 1er janvier 2025

2025

Site Patrimonial Remarquable (SPR) du Conquet - désignation d'un nouveau représentant à la Commission Locale du SPR

Sécurité 1 délibération
2025

Avenant n°2 à la convention relative aux interventions des IDE hygiénistes et appui en gestion des risques en EHPAD

Sport 1 délibération
2025

Renouvellement de la convention de transport des personnes en situation de handicap

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