10 février 2025
69
délibérations
25
Finances & Budget
13
Social & Santé
11
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (69)
Avenant tarifaire à la convention entre le Point Bleu et Ressources Mutuelle Assistance (RMA)
Point Bleu : Tarifs CNAV 2025
D'ébat d'orientation budgétaire 2025
Dob_2025
Adoption pv 09 12 2024
D'ebat Orientation Budgetaire
Tarifs saison 2025 NPI
Majoration du taux de la TASCOM
Attribution de compensation 2025
Approbation du budget primitif 2025 — budget assainissement non collectif
Approbation du budget primitif 2025 — budget assainissement collectif
Approbation du budget primitif 2025 — eau potable
Approbation du budget primitif 2025 — budget collecte et traitement des déchets
Budget annexe équipements et services portuaires - ajustement plan pluriannuel d'investissement suite APCP
Budget annexe nautisme — plan pluriannuel d'investissement
Budget annexe équipements et services portuaires - débat d'orientations budgétaires 2025
Budget annexe Zones d'activités économiques - plan pluriannuel d'investissement 2025_2027
Budget annexe Immobilier d'entreprises — plan pluriannuel d'investissement 2025_2027
Budget principal — plan pluriannuel d'investissement 2025-2027
Budget principal et budgets annexes associés - rapport d'orientations budgétaires 2025
Aide Sociale
Rattachement du budget CCAS au budget principal de la commune
Rapport dOrientation Budgétaire
Don joue ton monde
Convention de partenariat CCAS de Briec et CCAS de Langolen
Convention entre Mipih et le foyer de vie Le Chêne définissant les conditions générales de la messagerie sécurisée de santé Médimail
Dispositif dévaluation de la qualité des structures médico sociales du CCAS
Participation de solidarité versée annuellement à la Banque Alimentaire pour la fourniture de denrées pour lEpicerie Solidaire
Autorisation donnée au Président du CCAS pour signer les marchés publics relatifs à la construction de la plateforme gérontologique
Convention 2024 — 2026 CAF/CCAS relative à la mise à disposition dagents du centre social et à leur financement
Renouvellement de la convention de partenariat avec le CCAS de Lorient dans le cadre du dispositif du réseau médico-social (RMS)
Adhésion UDCCAS
Critères des aides facultatives du CCAS
Rapport activités CCAS
C'otisation UNCCAS et abonnement magazine
PERSONNEL TITULAIRE ET CONTRACTUEL — Charte de télétravail
Approbation du procès verbal du 03 décembre 2024
Convention FSL Fonds Energie Eau
Attribution du lot 2 du marché pour la piste cyclable sur la route départementale 5 à Plouarzel M24-63
Attribution du marché d'exploitation de la STEP de Ranterboul à Ploudalmézeau - A24-07
Attribution du marché de divers travaux de renouvellement et d'extension de réseaux d'eaux usées et eau potable - A24-09
Avenant cahier des charges Concession CCI port Aber Ildut
Modification simplifiée n_1 du PLU de la commune de Locmaria-Plouzané - modalités de mise à disposition du public
Modification simplifiée n_1 du PLU de Locmaria-Plouzané - décision relative à la réalisation ou non d'une évaluation environnementale suite à l'avis de la MRAe de Bretagne
Droit de Préemption Urbain simple (DPUs) - modification des périmètres d'application du DPUs de Plougonvelin suite à l'approbation de la modification n_2 du PLU de Plougonvelin
Approbation de la modification n_2 du PLU de la commune de Plougonvelin
Mise en œuvre de la convention Pacte Territorial France Rénov_ entre l'Agence Nationale de l'Amélioration de lHabitat et la CCPI pour la période 2025-2029
Définition des modalités de poursuite du Plan Local de lHabitat 2018_2023
Renouvellement de la convention de partenariat avec l'ADIE pour la période 2025_2027
Délibération Portant Attribution de Signature de la Convention Générale d'Utilisation des Missions Facultatives du Cdg 56
Modification du Tableau des Effectifs
Précision sur le Versement du CIA
Modification du tableau des effectifs et ajustements organisationnels
Assurance statutaire — Participation à la consultation au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG29
Renouvellement de la convention entre la Ligue Contre le Cancer et le service prestataire d'aide à domicile
Convention d'adhésion aux services facultatifs 2025 - 2026 proposés par le C'entre de Gestion du Morbihan
Bilan du cabaret gourmand 2024
Désignation de représentants comités de pilotage et commission ressources et moyens
Champ des délégations attribuées au Président par le Conseil d'administration
Approbation du procès — verbal du conseil du 18 décembre 2024
Délégations de pouvoirs du Conseil dadministration
Délibération Portant sur la Mise à Disposition des Clefs aux Professionnelles de l'Ehpad et A la Responsabilité en C'as de Perte
Tableau d'assemblage des voiries communautaires
Enfant placé en famille d'accueil au titre de laide sociale à l'enfance - tarif à compter du 1er janvier 2025
"Un Toit 2 Générations" : Soutien financier du CCAS de Lanester au Bureau Information Jeunesse pour le maintien du poste en charge de ce dispositif pour 2025
Nouveaux montants plancher et plafond de ressources pour le calcul des participations familiales au multi accueil collectif et familial, applicable au 1er janvier 2025
Site Patrimonial Remarquable (SPR) du Conquet - désignation d'un nouveau représentant à la Commission Locale du SPR
Avenant n°2 à la convention relative aux interventions des IDE hygiénistes et appui en gestion des risques en EHPAD
Renouvellement de la convention de transport des personnes en situation de handicap
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