CM

7 février 2025

Mun 20 délibérations

20

délibérations

8

Ressources humaines

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Ressources humaines 8 délibérations

EHPAD — Deliberation sur les Modalites Dattribution de la CIA (prime Annuel)

EHPAD Deliberation des Provisions 2024

EHPAD Avis sur les Demandes D'entretiens Annuels des Agents

EHPAD Echange sur la Modification du Tableau des

Personnel — Determination des Taux de Promotion pour les Avancements de Grade

Personnel — Service Scoalire et Periscoalire -Augmentation de la Duree Hebdomadaire d'Un Agent

Modification du Tableau des Effectifs

Creation d'Un Poste Non Permanent — Accroissement Temporaire d'Activite -Service Espaces Verts

Finances & Budget 4 délibérations
2025

Prise en charge adhésion annuelle JAPAR

Demande de Subvention 2025 pour les D'eplacement Solidaires

Demande de Subvention au Titre du Fond de C'oncours de D'inan Agglomeration- Renovation et Extension d'Un Batiment Public pour Maintenir Mutualiser et D'evelopper les Services Publics de Proximite

Demande de Subvention Conseil D'epartemental -au Titre du Contrat de Territoire 2022-2027 Renovation et Extension d'Un Batiment Public pour Maintenir Mutualiser et D'evelopper les Services Publics de P

Autres decisions 3 délibérations
2025

Approbation PV du 05.11.2025

D'enomination de Nouvelles Rues — Lotissement Arborescence

Dinan Agglomeration — Mise A Disposition d'Un Conseiller Numerique

Social & Santé 2 délibérations
2025

Convention La Ligue Contre le Cancer (reconduction)

2025

Banque Alimentaire Nouvelle demande

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Domicile Partagé : révision du loyer erreur administrative

Sécurité 1 délibération
2025

Approbation Ateliers se protéger face aux risques et arnaques

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Droit de Preemption

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