Conseil municipal du 2025-05-21

Mun 21 mai 2025 57 délibérations
Document source

57

délibérations

31

Finances & Budget

15

Social & Santé

7

Autres decisions

Résumé

Synthèse

57 délibérations - Validation d'admission en non-valeur - 2025_32 Demande de subvention Les Amis de la Poterie - 2025_26 Demande d aide financière - 2025_21 Convention de prêt du véhicule communal - Budget École de Musique d'Iroise - approbation du compte financier unique 2024 - Budget collecte et traitement des déchets - approbation du compte financier unique 2024 - 2025_23 Tarifs dégressifs 2025 - 2025_25 Demande aide financière - Décision modificative n°1 au budget primitif 2025 - Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président - Organisation et représentation aux conseils de vie sociale de la direction de l'action sociale - Réponse à l'Appel à Projets de l'ARS - Conventions relatives au financement de plusieurs dispositifs du service de l'urgence sociale - Mise en place d'interprétariat pour le Point santé - Convention de partenariat entre QBO et le CCAS dans le cadre du Programme Local de l'Habitat (PLH) et du logement pour l - Convention relative à l'aide aux organismes logeant à titre temporaire des personnes défavorisées en "ALT" (Allocation L - Conventions relatives au fonctionnement de pensions de famille gérées par le CCAS de la ville de Quimper au titre de l'a - Vente d'un véhicule - Contrat d'entretien des portes automatiques - Avenant de transfert - Portage de repas à domicile - Compte administratif 2024

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Délibérations (57)

💶 Finances & Budget 31 délibérations
2025

Validation d'admission en non-valeur

2025

2025_32 Demande de subvention Les Amis de la Poterie

2025

2025_26 Demande d aide financière

2025

Budget École de Musique d'Iroise — approbation du compte financier unique 2024

2025

Budget collecte et traitement des déchets - approbation du compte financier unique 2024

2025

2025_23 Tarifs dégressifs 2025

2025

Décision modificative n°1 au budget primitif 2025

2025

2025_22 Demande de subvention Asso Quatre Vaulx Les Mouettes

2025

Budget 2025 du SAAD GIR 1 à 4_DM N°1_Annule et remplace la délibération n°30

2025

DM 1 AU BP 2025 — section investissement

2025

Décision modificative n° 1 — Résultat 2024

2025

Décision modificative n° 1 — Résultat 2024

2025

Budget primitif 2025 — Budget CCAS

2025052101

Budget principal — Compte de gestion 2024

2025052102

Budget principal — Compte administratif 2024

2025052103

Budget principal — Affectation des résultats 2024

2025052104

Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile - Compte de gestion 2024

2025052105

Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile - Compte administratif 2024

2025052106

Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile - Affectation du résultat 2024

2025052107

Service de Soins Infirmiers à Domicile — Compte de gestion 2024

2025052108

Service de Soins Infirmiers à Domicile — Compte administratif 2024

2025052109

Service de Soins Infirmiers à Domicile — Proposition d'affectation du résultat 2024

2025052110

Portage de repas à domicile — Compte de gestion 2024

2025052111

Portage de repas à domicile — Compte administratif 2024

2025052112

Portage de repas à domicile — Affectation du résultat 2024

2025052113

Lits Halte Soins Santé — Compte de gestion

2025052114

Lits Halte Soins Santé — Compte administratif 2024

2025052115

Lits Halte Soins Santé — Proposition d'affectation du résultat 2024

2025052116

CHRS Le Relais — Hôtel Social - Compte de gestion 2024

2025052117

Budget annexe CHRS — CHRS Le Relais - Hôtel Social - Dispositif Alternatif aux Nuitées d'Hôtel - Compte administratif 2024

2025052118

Budget annexe CHRS — Proposition d'affectation du résultat 2024

❤️ Social & Santé 15 délibérations
79

Subvention du CCAS à l'association ARAK

82

Délibération n°82 — EHPAD - Indemnisation du travail du dimanche et des jours fériés des agents intervenant sur le secteur médico-social

2025

2025_25 Demande aide financière

2025

Guinguette 2025

2025

Demande d'aide financière n°1/2025

2025

Nouvelle aide facultative: Soutien énergie solidaire

2025

Mon Pass Fort — Aventur'O Lac 2025

2025052122

Conventions relatives au fonctionnement de pensions de famille gérées par le CCAS de la ville de Quimper au titre de l'année 2025

2025052123

Convention relative à l'aide aux organismes logeant à titre temporaire des personnes défavorisées en "ALT" (Allocation Logement Temporaire) pour l'année 2025

2025052124

Convention de partenariat entre QBO et le CCAS dans le cadre du Programme Local de l'Habitat (PLH) et du logement pour l'année 2025

2025052125

Conventions relatives au financement de plusieurs dispositifs du service de l'urgence sociale

2025052126

Mise en place d'interprétariat pour le Point santé

2025052127

Réponse à l'Appel à Projets de l'ARS

2025052128

Organisation et représentation aux conseils de vie sociale de la direction de l'action sociale

2025052129

Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président

📄 Autres decisions 7 délibérations
80

Délibération n°80 — Convention d'accès aux services facultatifs proposés par le CDG 56

81

Délibération n°81 — EHPAD - Décision modificative n°1

2025

2025_21 Convention de prêt du véhicule communal

2025

Approbation du procès verbal de la précédente réunion

2025

REGLEMENT INTERIEUR DE LA CRECHE MISE A JOUR

2025

REGLEMENT INTERIEUR DE LA DOMICILIATION

2025

Approbation du compte rendu du Conseil d'Administration du 24 02 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

contrat de prestation de servie

2025052120

Contrat d'entretien des portes automatiques - Avenant de transfert

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025052119

Additif n°3 — Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025052121

Vente d'un véhicule

WEB megalis:2025:25666:2025-05-21
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