7 avril 2025

Approbation du Compte Financier Unique 2024, Bp CCAS

Subventions

Subventions aux Associations

Compte financier unique 2024

Compte financier unique 2024

Affectation du Resultat 2024 Budget CCAS

Affectation des Resultats 2024. CCAS

Budget primitif 2025

Délibération Relative A la C'onstatation de L'extinction de Creances

Délibération Relative A la C'onstatation de L'extinction de Creances

CCAS Vote du BP 2025

Cfu 2024 CCAS

EHPAD Budget annexe Résidence les Tilleuls Affectation du résultat de fonctionnement 2024 pour 2025

EHPAD Budget annexe Résidence les Tilleuls Vote Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses EPRD 2025

EHPAD Budget annexe Résidence les Tilleuls Approbation de l'Etat Réalisé des Recettes et des Dépenses ERRD 2024

Convention de mise a disposition de personnel communal

CCAS Affectation des résultats

CCAS Vote du compte de gestion 2024

EHPAD Budget annexe Approbation Compte de Gestion 2024

Bp CCAS

Vote CFU 2024 Budget CCAS

Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et investissement

Vote du BP 2025_budget CCAS

Affectation des résultats 2024 Budget CCAS

Approbation du BP S'AAD

CCAS Budget principal CCAS Affectation du résultat 2024

Dossier F.e.e

Budget Primitif

Affectation du Resultat

Compte Administratif 2024

Compte de Gestion 2024

Breizh bocage travaux — projet et plan de financement

Tarifs 2025 de l Ecole de musique d Iroise

Approbation du budget primitif 2025 — budget eau potable

Approbation du budget primitif 2025 — budget assainissement non collectif

Approbation du budget primitif 2025 — budget assainissement collectif

Approbation du budget primitif 2025 — budget déchets

Approbation du budget primitif 2025 — budget immobilier d'entreprises

Approbation du budget primitif 2025 — budget zones d'activités économiques

Approbation du budget primitif 2025 — budget principal

Approbation du produit de la taxe Gemapi 2025

Vote des taux 2025

Approbation du budget primitif 2025 de l'Office de Tourisme Iroise Bretagne

Reprise anticipée des résultats 2024 aux budgets communautaires - budgets principal, déchets, eau potable, SPAC, SPANC

Budget principal et budgets annexes — autorisations de programme

Affectation du résultat du budget annexe service d'aide à domicile du CCAS

Vote du budget primitif du budget annexe service d'aide à domicile du CCAS

Mise en place du terme à échoir pour le paiement des frais de séjours des résidents de lEHPAD du Marego

Approbation des comptes de gestion 2024 du budget SAD

Approbation du compte administratif du budget annexe service d'aide à domicile du CCAS

Approbation des comptes de gestion 2024 du budget annexe de lEHPAD du « Marego » du CCAS

Approbation de lERRD du budget annexe EHPAD du CCAS

Affectation du résultat du budget annexe portage de repas du CCAS

Affectation du résultat du budget principal du CCAS

Affectation du résultat du budget annexe EHPAD du CCAS

Décision budgétaire modificative N° 2 du budget annexe EHPAD 2025

Creation de poste

Ratio Promu promouvables avancement de Grade

Renouvelement adhesion afa

Cession de malinettes

Adoption pv 03 02 2025

Association des amis de chaudeboeuf

Association de parents et damis, des services personnalisés a destination des enfants et adultes en situation de handicap ou fragilisés

Présentation et adoption du CFU de l'exercice 2024

Budget primitif 2025

CCAS : Approbation du Compte Administratif 2024

CCAS : Budget Primitif 2025 Budget Principal

Approbation du Compte de Gestion de lExercice 2024

EHPAD Beausoleil : Compte de Gestion 2024

EHPAD Beausoleil : État Prévisonnel des Recettes et des Dépenses (eprd) 2025

EHPAD Beausoleil : Etat Realise des Recettes et des Depenses (errd) 2024 et Affectation du Resultat 2024

Résidence dAutomne : Compte Administratif 2024 et Affectation du Résultat 2024

Résidence dAutomne : Compte de Gestion 2024

Résidence dAutomne : Budget Executoire 2025

Résidence dAutomne : Régularisation des Amortissements sur les Frais dÉtudes

Deliberation Budget Primitif 2025

Contractualisation d'un emprunt

Affectation du résultat 2024

D'ébat d'orientations budgétaires

Affectation des résultats 2024

Utilisation de lexcédent d'investissement

Subvention à lADMR de la Rade

CCAS Aide aux usagers Numérique au quotidien

Désignation de représentants — comités de pilotage RPE et commission cohésion sociale et santé

Approbation du PV de la séance du 27022025

CCAS : Attributions des Subventions aux Associations

CCAS : Protection Sociale C'omplementaire : Risque S'ante

CCAS : Convention Udaf — Mise en Place des Points Conseils Budget

Ems : Allocation aux Parents dEnfants Handicapes (apeh)

Ems : Adhesion au Marche Mutuelle

Deliberation Aides Cantines

Deliberation Aides Voyages Scolaires

Deliberation Aides Mini Camps

EHPAD 35450 VAL DIZE Personnel Protection Sociale Complémentaire Risque santé

EHPAD 35450 VAL DIZE Personnel Régime indemnitaire cadre d'emploi médecin territorial Instauration du RIFSEEP

Modification tableau des emplois

Autorisation de recours au service civique

Création de postes non permanents en 2025

Modification du tableau des emplois

Mise à jour du tableau des effectifs

Ems : Avancements de Grade

2025 2 3 Groupement de commande

CCAS Logements rue du Sentier MO Cabinet Gesland Hamelot Suppression de 8 souches de cheminées

Délégation de la mise en œuvre du pacte de la haie au S'AGE Bas-L'éon

Renouvellement du programme d'éveil à l'environnement pour la période 2025-2028

Evolution des critères d'attribution de l'enveloppe des quotas de travaux

Modification n_4 du PLU du Conquet _ bilan de la concertation préalable

Adhésion au Syndicat Mixte SRU Bretagne Mobilités

Ensemble immobilier logement durgence

Désignation copil

Détermination de la c'omposition du futur conseil c'ommunautaire - mandat 2026-2032

Désignation de représentant — conseil d'exploitation du CLIC

Résidence dAutomne : Modification du Reglement de Fonctionnement

Approbation du compte rendu de la commission du 10 mars 2025

Désignation du secrétaire de séance du 03 04 2025

CCAS Logement temporaire 14 bis rue de lEglise Participation aux charges

CCAS Copropriété 14 Bis rue de lEglise — Prolongation bail emphytéotique SA HLM BSB Les Foyers

Cession de parcelles à un exploitant agricole sur la commune de Milizac-Guipronvel

Propriété CCAS à St Jean sur Couenon : Proposition d'exercice du droit de préférence

Élection d'une nouvelle vice — présidence suite à une vacance

Définition de l'ordre du tableau pour l'élection d'une nouvelle vice-présidence, dans le cadre d'une vacance

Approbation du procès — verbal du conseil du 5 mars 2025

Approbation du procès — verbal de la séance du 30 janvier 2025

Compte rendu des délégations du Président du CCAS

EHPAD Beausoleil : Modification du Reglement de Fonctionnement

EHPAD Beausoleil : Modification du Contrat de Sejour

Désignation de délégués au conseil syndical de Bretagne Mobilités