Conseil municipal du 2025-04-07

APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024, BP CCAS

SUBVENTIONS

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

COMPTE_FINANCIER_UNIQUE_2024

COMPTE_FINANCIER_UNIQUE_2024

AFFECTATION DU RESULTAT 2024 BUDGET CCAS

AFFECTATION DES RESULTATS 2024. CCAS

BUDGET_PRIMITIF_2025

DÉLIBÉRATION RELATIVE A LA CONSTATATION DE LEXTINCTION DE CREANCES

DÉLIBÉRATION RELATIVE A LA CONSTATATION DE LEXTINCTION DE CREANCES

CCAS Vote du BP 2025

CFU 2024 CCAS

D_2025_03_EHPAD_Budget annexe_Résidence les Tilleuls_Affectation du résultat de fonctionnement 2024 pour 2025

D_2025_04_EHPAD_Budget annexe_Résidence les Tilleuls_Vote Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses_EPRD_2025

D_2025_02_EHPAD_Budget annexe_Résidence les Tilleuls_Approbation de l'Etat Réalisé des Recettes et des Dépenses_ERRD_2024

Convention de mise a disposition de personnel communal

CCAS Affectation des résultats

CCAS Vote du compte de gestion 2024

D_2025_01_EHPAD_Budget annexe_Approbation Compte de Gestion 2024

BP CCAS

vote CFU 2024 Budget CCAS

mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et investissement

vote du BP 2025_budget CCAS

affectation des résultats 2024 Budget CCAS

Approbation du BP SAAD

D_2025_09_CCAS_Budget principal CCAS_Affectation du résultat 2024

DOSSIER F.E.E.

BUDGET PRIMITIF

AFFECTATION DU RESULTAT

COMPTE ADMINISTRATIF 2024

COMPTE DE GESTION 2024

Breizh bocage travaux — projet et plan de financement

Tarifs 2025 de l_Ecole de musique d_Iroise

Approbation du budget primitif 2025 — budget eau potable

Approbation du budget primitif 2025 — budget assainissement non collectif

Approbation du budget primitif 2025 — budget assainissement collectif

Approbation du budget primitif 2025 — budget déchets

Approbation du budget primitif 2025 — budget immobilier d_entreprises

Approbation du budget primitif 2025 — budget zones d_activités économiques

Approbation du budget primitif 2025 — budget principal

Approbation du produit de la taxe Gemapi 2025

Vote des taux 2025

Approbation du budget primitif 2025 de l_Office de Tourisme Iroise Bretagne

Reprise anticipée des résultats 2024 aux budgets communautaires - budgets principal, déchets, eau potable, SPAC, SPANC

Budget principal et budgets annexes — autorisations de programme

Affectation du résultat du budget annexe service daide à domicile du CCAS

Vote du budget primitif du budget annexe service daide à domicile du CCAS

Mise en place du terme à échoir pour le paiement des frais de séjours des résidents de lEHPAD du Marego

Approbation des comptes de gestion 2024 du budget SAD

Approbation du compte administratif du budget annexe service daide à domicile du CCAS

Approbation des comptes de gestion 2024 du budget annexe de lEHPAD du « Marego » du CCAS

Approbation de lERRD du budget annexe EHPAD du CCAS

Affectation du résultat du budget annexe portage de repas du CCAS

Affectation du résultat du budget principal du CCAS

Affectation du résultat du budget annexe EHPAD du CCAS

Décision budgétaire modificative N° 2 du budget annexe EHPAD 2025

CREATION_DE_POSTE

RATIO PROMU_PROMOUVABLES_AVANCEMENT DE GRADE

RENOUVELEMENT_ADHESION_AFA

CESSION_DE_MALINETTES

ADOPTION_PV_03_02_2025

Association des amis de chaudeboeuf

Association de parents et d'amis, des services personnalisés a destination des enfants et adultes en situation de handicap ou fragilisés

Présentation et adoption du CFU de l'exercice 2024.

Budget primitif 2025

CCAS : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024

CCAS : BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET PRINCIPAL

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L'EXERCICE 2024

EHPAD BEAUSOLEIL : COMPTE DE GESTION 2024

EHPAD BEAUSOLEIL : ÉTAT PRÉVISONNEL DES RECETTES ET DES DÉPENSES (EPRD) 2025

EHPAD BEAUSOLEIL : ETAT REALISE DES RECETTES ET DES DEPENSES (ERRD) 2024 ET AFFECTATION DU RESULTAT 2024

RÉSIDENCE D'AUTOMNE : COMPTE ADMINISTRATIF 2024 ET AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024

RÉSIDENCE D'AUTOMNE : COMPTE DE GESTION 2024

RÉSIDENCE D'AUTOMNE : BUDGET EXECUTOIRE 2025

RÉSIDENCE D'AUTOMNE : RÉGULARISATION DES AMORTISSEMENTS SUR LES FRAIS D'ÉTUDES

DELIBERATION BUDGET PRIMITIF 2025

Contractualisation d'un emprunt

Affectation du résultat 2024

Débat d'orientations budgétaires

Affectation des résultats 2024

Utilisation de l'excédent d'investissement

Subvention à l'ADMR de la Rade

D_2025_13_CCAS_Aide aux usagers_Numérique au quotidien

Désignation de représentants — comités de pilotage RPE et commission cohésion sociale et santé

Approbation du PV de la séance du 27022025

CCAS : ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

CCAS : PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : RISQUE SANTE

CCAS : CONVENTION UDAF — MISE EN PLACE DES POINTS CONSEILS BUDGET

EMS : ALLOCATION AUX PARENTS D'ENFANTS HANDICAPES (APEH)

EMS : ADHESION AU MARCHE MUTUELLE

DELIBERATION AIDES CANTINES

DELIBERATION AIDES VOYAGES SCOLAIRES

DELIBERATION AIDES MINI CAMPS

D_2025_06_EHPAD 35450 VAL D'IZE_Personnel_Protection Sociale Complémentaire_Risque santé

D_2025_05_EHPAD 35450 VAL D'IZE_Personnel_Régime indemnitaire cadre d'emploi médecin territorial_Instauration du RIFSEEP

Modification tableau des emplois

Autorisation de recours au service civique

Création de postes non permanents en 2025

Modification du tableau des emplois

Mise à jour du tableau des effectifs

EMS : AVANCEMENTS DE GRADE

2025_2_3_Groupement de commande

D_2025_10_CCAS_Logements rue du Sentier_MO_Cabinet Gesland_Hamelot_Suppression de 8 souches de cheminées

Délégation de la mise en ?uvre du pacte de la haie au SAGE Bas-Léon

Renouvellement du programme d_éveil à l_environnement pour la période 2025-2028

Evolution des critères d_attribution de l_enveloppe des quotas de travaux

Modification n_4 du PLU du Conquet _ bilan de la concertation préalable

Adhésion au Syndicat Mixte SRU Bretagne Mobilités

Ensemble immobilier logement d'urgence

Désignation copil

Détermination de la composition du futur conseil communautaire - mandat 2026-2032

Désignation de représentant — conseil d_exploitation du CLIC

RÉSIDENCE D'AUTOMNE : MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

Approbation du compte rendu de la commission du 10 mars 2025

Désignation du secrétaire de séance du 03 04 2025

D_2025_07_CCAS_Logement temporaire_14 bis rue de l'Eglise_Participation aux charges

D_2025_11_CCAS_Copropriété 14 Bis rue de l'Eglise - Prolongation bail emphytéotique SA HLM BSB Les Foyers

Cession de parcelles à un exploitant agricole sur la commune de Milizac-Guipronvel

Propriété CCAS à St Jean sur Couenon : Proposition d'exercice du droit de préférence

Élection d_une nouvelle vice — présidence suite à une vacance

Définition de l_ordre du tableau pour l_élection d_une nouvelle vice-présidence, dans le cadre d_une vacance

Approbation du procès — verbal du conseil du 5 mars 2025

Approbation du procès — verbal de la séance du 30 janvier 2025

Compte rendu des délégations du Président du CCAS

EHPAD BEAUSOLEIL : MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

EHPAD BEAUSOLEIL : MODIFICATION DU CONTRAT DE SEJOUR

Désignation de délégués au conseil syndical de Bretagne Mobilités