Conseil municipal du 2025-05-19

Mun 19 mai 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

5

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Environnement

Résumé

Synthèse

17 délibérations - DELIBERATION D'ADHESION A LA CONVENTION DU CDG 56 POUR MISE EN PLACE DISPOSITIF DE SIGNALEMENT - 2025 05 03 . 7.5 - DELIBERATION - AMF, Séisme Myanmar, Appel aux dons 2025 - 2025 05 04 . 3.3 - DELIBERATION - Location logement de la Mairie - 8 Rue de lEglise - 2025 05 01 . 7.1 - DELIBERATION - DM N°01-2025 Vente Casimir NICOL, TVA sur marge Lotissement - 2025 05 02 . 7.2 - DELIBERATION - Taxe Communale dAménagement - Exercice 2025 - délibération 08 2025 autorisation de signature - délibération 09 2025 Préparation du repas des aînés 2025 - Projets d'aménagement intérieur et extérieur de la résidence dans le cadre du PAI 2025 - Projets d'aménagement intérieur et extérieur de la résidence dans le cadre du PAI 2025 - DELEGATION POUR MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS PERMANENTS - DELEGATION DE SIGNATURE AU PRESIDENT POUR LA SUPPRESSION D'UNE REGIE - COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU PRESIDENT DU CCAS - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 23 AVRIL 2025 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 01 AVRIL 2025 - Choix du traiteur pour le repas des aînés 2025 (devis) - Approbation du proces verbal du 26 mars 2025 - Cotisation annuelle Banque Alimentaire 2025

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 5 délibérations

2025 05 03 . 7.5 — DELIBERATION - AMF, Séisme Myanmar, Appel aux dons 2025

2025 05 01 . 7.1 — DELIBERATION - DM N°01-2025 Vente Casimir NICOL, TVA sur marge Lotissement

2025 05 02 . 7.2 — DELIBERATION - Taxe Communale dAménagement - Exercice 2025

2025010

Projets d'aménagement intérieur et extérieur de la résidence dans le cadre du PAI 2025

2025010

Projets d'aménagement intérieur et extérieur de la résidence dans le cadre du PAI 2025

📄 Autres decisions 4 délibérations
9

délibération 09 2025 Préparation du repas des aînés 2025

2025

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 23 AVRIL 2025

2025

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 01 AVRIL 2025

2025

Choix du traiteur pour le repas des aînés 2025 (devis)

🌱 Environnement 3 délibérations
8

délibération 08 2025 autorisation de signature

2025

DELEGATION DE SIGNATURE AU PRESIDENT POUR LA SUPPRESSION D'UNE REGIE

2025

COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU PRESIDENT DU CCAS

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

DELIBERATION D'ADHESION A LA CONVENTION DU CDG 56 POUR MISE EN PLACE DISPOSITIF DE SIGNALEMENT

2025

DELEGATION POUR MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS PERMANENTS

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2025

Approbation du proces verbal du 26 mars 2025

2025

Cotisation annuelle Banque Alimentaire 2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

2025 05 04 . 3.3 — DELIBERATION - Location logement de la Mairie - 8 Rue de lEglise

WEB megalis:2025:25666:2025-05-19
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