CM

19 mai 2025

Mun 17 délibérations

17

délibérations

5

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Environnement

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Délibérations (17)

Finances & Budget 5 délibérations

2025 05 03 . 7.5 — DELIBERATION - AMF, Séisme Myanmar, Appel aux dons 2025

2025 05 01 . 7.1 — DELIBERATION - DM N°01-2025 Vente Casimir NICOL, TVA sur marge Lotissement

2025 05 02 . 7.2 — DELIBERATION - Taxe Communale d'Aménagement - Exercice 2025

Projets d'aménagement intérieur et extérieur de la résidence dans le cadre du PAI 2025

Projets d'aménagement intérieur et extérieur de la résidence dans le cadre du PAI 2025

Autres decisions 4 délibérations
9

Délibération 09 2025 Préparation du repas des aînés 2025

2025

Approbation du Proces Verbal de la Seance du 23 Avril 2025

2025

Approbation du Proces Verbal de la Seance du 01 Avril 2025

2025

Choix du traiteur pour le repas des aînés 2025 (devis)

Environnement 3 délibérations
8

Délibération 08 2025 autorisation de signature

2025

Delegation de Signature au President pour la Suppression d'Une Regie

2025

Compte Rendu des Delegations du President du CCAS

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Deliberation dAdhesion A la Convention du Cdg 56 pour Mise en Place Dispositif de Signalement

2025

Delegation pour Mise A Jour du Tableau des Effectifs Permanents

Social & Santé 2 délibérations
2025

Approbation du proces verbal du 26 mars 2025

2025

C'otisation annuelle Banque Alimentaire 2025

Culture & Patrimoine 1 délibération

2025 05 04 . 3.3 — DELIBERATION - Location logement de la Mairie - 8 Rue de lEglise

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