CM

24 avril 2025

Mun 69 délibérations

69

délibérations

38

Finances & Budget

14

Social & Santé

8

Autres decisions

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Délibérations (69)

Finances & Budget 38 délibérations
2024

Caccas20224v4

2025

Budget 2025 Saad

2025

Compte de Gestion 2024 S'aad

2025

Compte Administratif 2024 Saad

2025

Affectation du Resultat 2024 au Budget Primitif 2025 du CCAS

2025

Budget annexe de la résidence autonomie Le Colombier Exercice 2024 Compte administratif

2025

Budget annexe de la résidence autonomie Le Colombier Exercice 2025 Budget supplémentaire

2025

Budget annexe de la résidence autonomie Le Colombier Proposition d'affectation des résultats de l'exercice 2024

2025

Budget annexe de la résidence autonomie Le Colombier Exercice 2024 Compte de gestion

2025

SSIAD Exercice 2025 Budget s'upplémentaire

2025

Finances Budget annexe du SSIAD Affectation des résultats 2024

2025

Budget annexe du SSIAD Exercice 2024 Compte administratif

2025

Budget annexe du SSIAD Exercice 2024 Compte de gestion

2025

Budget annexe du SAAD Exercice 2025 Budget supplémentaire

2025

Budget annexe SAAD Affectation des résultats 2024 et 2023

2025

Budget annexe SAAD Exercice 2024 Compte administratif

2025

Budget annexe du SAAD Exercice 2024 Compte de gestion

2025

Bpccas2025v4

2025

FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Principal du CCAS_Compte Administratif 2024

2025

FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Principal du CCAS_Vote du Budget Primitif 2025

2025

FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Principal du CCAS_Affectation du Résultat 2024

2025

FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Principal du CCAS_Compte de Gestion Année 2024

2025

FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Annexe Résidence Autonomie_ Détermination du Résultat 2024

2025

FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Annexe Résidence Autonomie_ Compte Administratif_Année 2024

2025

FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Annexe Résidence Autonomie_Compte de Gestion Année 2024

Affectation du Resultat 2024 Saad Pleurtuit

Budget Supplémentaire 2025 CCAS

Compte Financier unique 2024 CCAS

Compte administratif SAAD 2024

Compte de gestion SAAD 2024

Affectation résultats SAAD 2024

Budget supplémentaire SAAD 2025

Compte Administratif PMC 2024

Compte de gestion PMC 2024

Budget Supplémentaire PMC 2025

Affectation des résultats PMC 2024

2424

Budget principal Affectation de résultat 2024

Developpement du covoiturage quotidien sur le territoire de Centre Morbihan Communaute - Demande de subvention au titre du Fonds Vert

Social & Santé 14 délibérations
2025

Subvention Inscription A l Ecole de Musique

2025

Territoire Zéro Non — Recours Expérimentation d'une permanence délocalisée Archipel Habitat Convention de mise à disposition à titre gratuit Avenant

2025

Accès aux droits, aux soins et à la prévention Convention avec la Caisse Primaire dAssurance Maladie et la Ville de Rennes

2025

Accès aux soins vétérinaires — Association Vétérinaires Pour Tous - Convention 2025-2028

2025

Centre Communal dAction Sociale Mise à disposition d'un garage par la Ville de Rennes Convention doccupation

2025

Délégation RSA Fonds d'insertion Financement actions collectives 2025 Yog Energie Parcours S'anté Bien-être

2025

Vote Subventions Sociales 2025

2055

Rapport d'activités

Aide Sociale facultative 24 04 25

Evaluation externe SAAD 2024

Evaluation externe PMC 2024

Modification règlement creche et multi accueil calendrier vaccinal

Convention avec le CDG56 poste ACFI

Delidelib 15 Modification reglement creche et multi accueil temps de repas

Autres decisions 8 délibérations
2025

Installation D une Nouvelle Administratrice

2025

Projet Espace Seniors

2025

Approbation du Proces Verbal Seance du 11 Mars 2024

2025

Affectation de Resultats

2025

Designation Secretaire de Seance

2025

Décision fixant les prix des articles et ouvrages de la boutique du C'entre d'Interprétation archéologique Vorgium

Designation d'un secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 27 mars 2025

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Groupements de Commandes

2025

Creation d un logement temporaire a la résidence claude pronost

2025

Assurance Dommage aux biens et risques annexes - Lancement de la procédure dappel doffres - Approbation du dossier de consultation

Charte Bouquet de Services N'umeriques 2025-2029 avec Megalis

Ressources humaines 4 délibérations
2025

Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade

2025

FONCTION PUBLIQUE (4.1)_RESSOURCES HUMAINES_Mise en place du télétravail_Annule et remplace la délibération N° 7_2025 _ 7 du 27/03/2025

2025

FONCTION PUBLIQUE (4.1)_RESSOURCES HUMAINES_Résidence Autonomie de Guer_Autorisation de stockage et utilisation des données personnelles (bénévoles et stagiaires)

2025

FONCTION PUBLIQUE (4.1)_RESSOURCES HUMAINES_Résidence Autonomie de Guer_Livret d'accueil des bénévoles et des intervenants extérieurs

Environnement 1 délibération
2025

Délégation au Vice — Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er au 31 mars 2025

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