Conseil municipal du 2025-04-24

CACCAS20224V4

BUDGET 2025 SAAD

COMPTE DE GESTION 2024 SAAD

COMPTE ADMINISTRATIF 2024 SAAD

AFFECTATION DU RESULTAT 2024 AU BUDGET PRIMITIF 2025 DU CCAS

Budget annexe de la résidence autonomie Le Colombier Exercice 2024 Compte administratif

Budget annexe de la résidence autonomie Le Colombier Exercice 2025 Budget supplémentaire

Budget annexe de la résidence autonomie Le Colombier Proposition daffectation des résultats de lexercice 2024

Budget annexe de la résidence autonomie Le Colombier Exercice 2024 Compte de gestion

SSIAD Exercice 2025 Budget supplémentaire

Finances Budget annexe du SSIAD Affectation des résultats 2024

Budget annexe du SSIAD Exercice 2024 Compte administratif

Budget annexe du SSIAD Exercice 2024 Compte de gestion

Budget annexe du SAAD Exercice 2025 Budget supplémentaire

Budget annexe SAAD Affectation des résultats 2024 et 2023

Budget annexe SAAD Exercice 2024 Compte administratif

Budget annexe du SAAD Exercice 2024 Compte de gestion

BPCCAS2025V4

FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Principal du CCAS_Compte Administratif 2024

FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Principal du CCAS_Vote du Budget Primitif 2025

FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Principal du CCAS_Affectation du Résultat 2024

FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Principal du CCAS_Compte de Gestion Année 2024

FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Annexe Résidence Autonomie_ Détermination du Résultat 2024

FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Annexe Résidence Autonomie_ Compte Administratif_Année 2024

FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Annexe Résidence Autonomie_Compte de Gestion Année 2024

AFFECTATION DU RESULTAT 2024 SAAD PLEURTUIT

delib 3 Budget Supplémentaire 2025 CCAS

delib 1 Compte Financier unique 2024 CCAS

delib 8 Compte administratif SAAD 2024

delib 9 Compte de gestion SAAD 2024

delib 10 Affectation résultats SAAD 2024

delib 11 Budget supplémentaire SAAD 2025

delib 4 Compte Administratif PMC 2024

delib 5 Compte de gestion PMC 2024

delib 7 Budget Supplémentaire PMC 2025

delib 6 Affectation des résultats PMC 2024

delib 2 Budget principal Affectation de résultat 2024

Developpement du covoiturage quotidien sur le territoire de Centre Morbihan Communaute - Demande de subvention au titre du Fonds Vert

SUBVENTION INSCRIPTION A L ECOLE DE MUSIQUE

Territoire Zéro Non — Recours Expérimentation dune permanence délocalisée Archipel Habitat Convention de mise à disposition à titre gratuit Avenant

Accès aux droits, aux soins et à la prévention Convention avec la Caisse Primaire dAssurance Maladie et la Ville de Rennes

Accès aux soins vétérinaires — Association Vétérinaires Pour Tous - Convention 2025-2028

Centre Communal d'Action Sociale Mise à disposition d'un garage par la Ville de Rennes Convention doccupation

Délégation RSA Fonds dinsertion Financement actions collectives 2025 Yog Energie Parcours Santé Bien-être

VOTE SUBVENTIONS SOCIALES 2025

Rapport d'activités

delib 17 Aide Sociale facultative 24 04 25

delib 12 Evaluation externe SAAD 2024

delib 13 Evaluation externe PMC 2024

delib 14 Modification règlement creche et multi accueil calendrier vaccinal

delib 16 convention avec le CDG56 poste ACFI

delidelib 15 Modification reglement creche et multi accueil temps de repas

INSTALLATION D UNE NOUVELLE ADMINISTRATRICE

PROJET ESPACE SENIORS

APPROBATION DU PROCES VERBAL SEANCE DU 11 MARS 2024

AFFECTATION DE RESULTATS

DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE

Décision fixant les prix des articles et ouvrages de la boutique du Centre d'Interprétation archéologique Vorgium

Designation dun secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 27 mars 2025

GROUPEMENTS DE COMMANDES

Creation d un logement temporaire a la résidence claude pronost

Assurance Dommage aux biens et risques annexes - Lancement de la procédure dappel doffres - Approbation du dossier de consultation

CHARTE BOUQUET DE SERVICES NUMERIQUES 2025-2029 AVEC MEGALIS

Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade

FONCTION PUBLIQUE (4.1)_RESSOURCES HUMAINES_Mise en place du télétravail_Annule et remplace la délibération N° 7_2025 _ 7 du 27/03/2025

FONCTION PUBLIQUE (4.1)_RESSOURCES HUMAINES_Résidence Autonomie de Guer_Autorisation de stockage et utilisation des données personnelles (bénévoles et stagiaires)

FONCTION PUBLIQUE (4.1)_RESSOURCES HUMAINES_Résidence Autonomie de Guer_Livret daccueil des bénévoles et des intervenants extérieurs

Délégation au Vice — Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er au 31 mars 2025