24 avril 2025
69
délibérations
38
Finances & Budget
14
Social & Santé
8
Autres decisions
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Délibérations (69)
Caccas20224v4
Budget 2025 Saad
Compte de Gestion 2024 S'aad
Compte Administratif 2024 Saad
Affectation du Resultat 2024 au Budget Primitif 2025 du CCAS
Budget annexe de la résidence autonomie Le Colombier Exercice 2024 Compte administratif
Budget annexe de la résidence autonomie Le Colombier Exercice 2025 Budget supplémentaire
Budget annexe de la résidence autonomie Le Colombier Proposition d'affectation des résultats de l'exercice 2024
Budget annexe de la résidence autonomie Le Colombier Exercice 2024 Compte de gestion
SSIAD Exercice 2025 Budget s'upplémentaire
Finances Budget annexe du SSIAD Affectation des résultats 2024
Budget annexe du SSIAD Exercice 2024 Compte administratif
Budget annexe du SSIAD Exercice 2024 Compte de gestion
Budget annexe du SAAD Exercice 2025 Budget supplémentaire
Budget annexe SAAD Affectation des résultats 2024 et 2023
Budget annexe SAAD Exercice 2024 Compte administratif
Budget annexe du SAAD Exercice 2024 Compte de gestion
Bpccas2025v4
FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Principal du CCAS_Compte Administratif 2024
FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Principal du CCAS_Vote du Budget Primitif 2025
FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Principal du CCAS_Affectation du Résultat 2024
FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Principal du CCAS_Compte de Gestion Année 2024
FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Annexe Résidence Autonomie_ Détermination du Résultat 2024
FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Annexe Résidence Autonomie_ Compte Administratif_Année 2024
FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Annexe Résidence Autonomie_Compte de Gestion Année 2024
Affectation du Resultat 2024 Saad Pleurtuit
Budget Supplémentaire 2025 CCAS
Compte Financier unique 2024 CCAS
Compte administratif SAAD 2024
Compte de gestion SAAD 2024
Affectation résultats SAAD 2024
Budget supplémentaire SAAD 2025
Compte Administratif PMC 2024
Compte de gestion PMC 2024
Budget Supplémentaire PMC 2025
Affectation des résultats PMC 2024
Budget principal Affectation de résultat 2024
Developpement du covoiturage quotidien sur le territoire de Centre Morbihan Communaute - Demande de subvention au titre du Fonds Vert
Subvention Inscription A l Ecole de Musique
Territoire Zéro Non — Recours Expérimentation d'une permanence délocalisée Archipel Habitat Convention de mise à disposition à titre gratuit Avenant
Accès aux droits, aux soins et à la prévention Convention avec la Caisse Primaire dAssurance Maladie et la Ville de Rennes
Accès aux soins vétérinaires — Association Vétérinaires Pour Tous - Convention 2025-2028
Centre Communal dAction Sociale Mise à disposition d'un garage par la Ville de Rennes Convention doccupation
Délégation RSA Fonds d'insertion Financement actions collectives 2025 Yog Energie Parcours S'anté Bien-être
Vote Subventions Sociales 2025
Rapport d'activités
Aide Sociale facultative 24 04 25
Evaluation externe SAAD 2024
Evaluation externe PMC 2024
Modification règlement creche et multi accueil calendrier vaccinal
Convention avec le CDG56 poste ACFI
Delidelib 15 Modification reglement creche et multi accueil temps de repas
Installation D une Nouvelle Administratrice
Projet Espace Seniors
Approbation du Proces Verbal Seance du 11 Mars 2024
Affectation de Resultats
Designation Secretaire de Seance
Décision fixant les prix des articles et ouvrages de la boutique du C'entre d'Interprétation archéologique Vorgium
Designation d'un secretaire de seance
Approbation du proces — verbal de la seance du 27 mars 2025
Groupements de Commandes
Creation d un logement temporaire a la résidence claude pronost
Assurance Dommage aux biens et risques annexes - Lancement de la procédure dappel doffres - Approbation du dossier de consultation
Charte Bouquet de Services N'umeriques 2025-2029 avec Megalis
Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade
FONCTION PUBLIQUE (4.1)_RESSOURCES HUMAINES_Mise en place du télétravail_Annule et remplace la délibération N° 7_2025 _ 7 du 27/03/2025
FONCTION PUBLIQUE (4.1)_RESSOURCES HUMAINES_Résidence Autonomie de Guer_Autorisation de stockage et utilisation des données personnelles (bénévoles et stagiaires)
FONCTION PUBLIQUE (4.1)_RESSOURCES HUMAINES_Résidence Autonomie de Guer_Livret d'accueil des bénévoles et des intervenants extérieurs
Délégation au Vice — Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er au 31 mars 2025
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