CM

23 avril 2025

Mun 28 délibérations

28

délibérations

11

Finances & Budget

10

Social & Santé

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (28)

Finances & Budget 11 délibérations
25

Budget annexe Résidence Autonomie Dupuy -

72

Protection Sociale Complementaire — Participation A une Consultation Groupee

75

Subventions 2025 aux Associations

2024

Provisions pour créances douteuses

2024

Caccas2024v3

2025

Budget Annexe Vote EPRD MAPA DE LOUST

2025

Budget Annexe Vote EPRD MAPA EMMANUEL BONO

2025

Bpccasv3

Délibération 062025CCAS participation financière portage repas Sérent

D Sorties CCAS tarifs

D Formation PSC1 prise en charge

Social & Santé 10 délibérations
25

CCAS — Instauration de la participation employeur à la protection sociale complémentaire - Risque prévoyance

25

Adoption du Procès — verbal de la séance du 19.02.2025

25

CCAS — Administration générale - Compte rendu des décisions du président - 2025

82

Tickets Sport et Culture 2024-2025

2025

Dossier FEE

2025

Dossier FEE

2025

Dossier FEE

2025

Dossier FEE

2025

Dossier FEE

2025

Aide financière exceptionnelle voyage scolaire

Ressources humaines 3 délibérations
41

Avancements de Grade — Mise A Jour du Tableau des Effectifs au 1 Juillet 2025

45

Regime Indemnitaire — Actualisation des Regles en Cas de Conge Maladie Ordinaire

2025

Ressources humaines : Ratios promus promouvables et modification du tableau des effectifs ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2027_27 POUR ERREUR DE REPORT

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
85

Registre des Decisions

D Repas 2025 Validation traiteur

Autres decisions 1 délibération
2025

Délibération de principe sur le transfert de service du S'AD vers l'ADMR

Sécurité 1 délibération
2025

Approbation du proces verbal du CCAS du 1er avril 2025

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