Conseil municipal du 2025-04-23
28
délibérations
11
Finances & Budget
10
Social & Santé
3
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (28)
Budget annexe Résidence Autonomie Dupuy -
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE — PARTICIPATION A UNE CONSULTATION GROUPEE
SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS
Provisions pour créances douteuses
CACCAS2024V3
Budget Annexe Vote EPRD MAPA DE L'OUST
Budget Annexe Vote EPRD MAPA EMMANUEL BONO
BPCCASV3
Délibération 062025CCAS participation financière portage repas Sérent
D Sorties CCAS tarifs
D Formation PSC1 prise en charge
CCAS — Instauration de la participation employeur à la protection sociale complémentaire - Risque prévoyance
Adoption du Procès — verbal de la séance du 19.02.2025
CCAS — Administration générale - Compte rendu des décisions du président - 2025
TICKETS SPORT ET CULTURE 2024-2025
dossier FEE
Dossier FEE
Dossier FEE
Dossier FEE
dossier FEE
Aide financière exceptionnelle voyage scolaire
AVANCEMENTS DE GRADE — MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1 JUILLET 2025
REGIME INDEMNITAIRE — ACTUALISATION DES REGLES EN CAS DE CONGE MALADIE ORDINAIRE
Ressources humaines : Ratios promus promouvables et modification du tableau des effectifs ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2027_27 POUR ERREUR DE REPORT
REGISTRE DES DECISIONS
D Repas 2025 Validation traiteur
Délibération de principe sur le transfert de service du SAD vers lADMR
Approbation du proces verbal du CCAS du 1er avril 2025
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