22 avril 2025

Affectation de Resultat de l Exercice 2024

Demande de Subvention 2025 au Budget Principal Commune

Approbation du Compte de Gestion 2024

Réforme des SAAD Création d'un groupement de coopération sociale et médico social

Bpsad2025

Bpccas2025

Renouvellement de la Convention de Mise A Disposition du Personnel de la Ville au Profit du CCAS

Convention S'orties A la J'ournee

D JARDINS FAMILIAUX de lIse TARIFS ANNUELS

Budget CCAS 2024_compte de gestion

Environnement : Acquisition de parcelle liée au périmètre de protection des captages dit de Pintenaou à M. BIDEAU Gaëtan

Développement économique : acquisition de parcelles ZA C'alifournie à L'annebert

Environnement : Acquisition de parcelles liées au périmètre de protection des captages dit de Pintenaou à Mme TOULEMONDE (CHOTARD) Dominique

Administration générale : Commande publique : attribution du marché de travaux de modification, création de clôtures et de portails ZA de Fournello

Administration générale : Commande publique : attribution du marché de nettoyage des vitres

Environnement : Acquisition de parcelle liée au périmètre de protection des captages dit de Kerio à Mr et Mme CARO Jean-Luc et Sylviane

Environnement : Acquisition de parcelles liées au périmètre de protection des captages dit de Kerio à la succession Drillet

Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance

Contrat Prévoyancee_évolution de lassiette de cotisation

Tableau des emplois

Service civique_convention d'engagements réciproques_association ANDSC2S

Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 18 mars 2025

Développement économique : cession d'une parcelle cadastrée A162 à L'anvollon

Repasdesaines

Charte d'utilisation bouquet de services Mégalis