3 mars 2025
31
délibérations
19
Finances & Budget
5
Social & Santé
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (31)
D'ébat d'orientation budgétaire (D'OB)
2025 03 03 . 7.1 — DELIBERATION - Affectation du résultat, Exercice 2024
2025 03 02 . 7.1 — DELIBERATION - Portant approbation du Compte Financier Unique (CFU) - BP COMMUNE DE LE BODEO - Exercice 2024
2025 03 01 . 7.1 — DELIBERATION Portant approbation du Compte Financier Unique (CFU) BA LOTISSEMENT DE LA MAIRIE Exercice 2024
Fonds de solidarité Energie - KERNEIS
Fonds de solidarité Energie - LE FORT
Fonds de solidarité Energie - LE FORT
Fonds de solidarité Energie - KERNEIS
Fonds de solidarité Energie - LE FORT
2025 03 08 . 7.5 — DELIBERATION - Vote des subventions aux associations, Exercice 2025 FNACA
2025 03 05 . 5.7 — DELIBERATION - Participation frais fonctionnement - RPI La Harmoye et Saint-Martin des Près - Exercice 2025
Groupement de commande
D'ébat d'orientation budgétaire
Affectation du résultat 2024
Approbation Compte Gestion 2024
Tarif de participation des bénéficiaires aux activités organisées par le CCAS (yoga, APA, relaxation)
Autorisation les Depenses d'Investissement Avant le Vote des Budgets
Rob CCAS 2025
2025 03 01 . 7.1 — DELIBERATION Portant approbation du Compte Financier Unique (CFU) BA LOTISSEMENT DE LA MAIRIE Exercice 2024
D'ébat d orientation budgétaire
2025 03 07 . 5.7 — DELIBERATION, CH2P, Adhésion au service commun «Centre de santé» de SBAA
Organisation du repas des aînés 2025
Délibération portant autorisation de s'ignature de la convention avec l'ANCV d'an sle c'adre de l'organisation d'un s'éjour s'eniors en vacances
Bareme Ouverture Droit Mesnil — rocH Solidarite
Modification du tableau des effectifs au 01 03 2025 Résidence La Charmille
RISFEEP intégration services dintérimaire modifié et annule la précédente
RISFEEP intégration services dintérimaire
Autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG56
2025 03 06 . 5.7 — DELIBERATION - Participation frais OGEC Notre-Dame, Lanfains, 2024-2025
2025 03 09 . 5.3 DELILBERATION — Apostille et légalisation actes publics Désignation Référent
2025 03 04 . 9.2 — DELIBERATION DEPARTEMENT22, Participation des collectivités au Fonds dAide aux Jeunes 2025
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