CM

4 février 2025

Mun 69 délibérations

69

délibérations

25

Finances & Budget

19

Social & Santé

9

Autres decisions

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Délibérations (69)

Finances & Budget 25 délibérations
3

Repas intergénérationnels à la restauration scolaire Tarification 2025

2025

Subventions 2025

2025

Remboursement de frais

2025

Subvention 2025

2025

Convention de participation risque santé

2025

Tarifs 2025 Residence

2025

Tarifs Saad 2025

2025

Budget 2025 Residence

2025

Projet territorial : demande de subvention dans le cadre de lappel à projets auprès du fonds en faveur de l'égalité professionnelle

2025

Projet territorial : demande de subvention DETR 2025 pour la poursuite de la réhabilitation de Coat&Co pour l'accueil d'activités intégrant les transitions

2025

Projet territorial : demande de subvention DETR 2025 pour l'extension de la ZA de Plélo sud II

2025

Projet territorial : demande de subvention DETR 2025 pour la construction d'une station dépuration sur la commune de Tréguidel et du réseau de transfert associé

2025

Eau et assainissement : Eau : tarifs des prestations

2025

Eau et assainissement : Assainissement collectif : tarifs des prestations

2025

Aménagement : Habitat : Attribution de subventions dans le cadre de lamélioration de lhabitat

2025

Affaires financières : versement d'une avance sur ladhésion 2025 à l'association SESAM

2025

Affaires financières : Débat dOrientation budgétaire 2025

CCAS — FINANCES - D'ébat sur les orientations budgétaires 2025

CCAS — AFFAIRES SOCIALES - Solidarité avec la population de Mayotte

EHPAD FINANCES — Tarifs résidents 2025

EHPAD — TARIFS 2025 - Repas invités

D'ebat d'Orientations Budgetaires

Subvention 2025 au C'os

Convention Partenariat 2025 Presence Verte Modif Tarifs

Modification Tarifs Hebergement et Dependance 2025 EHPAD

Social & Santé 19 délibérations
1

D'ébat d'orientations budgétaires 2025 du CCAS

2

Passation d'une convention entre le CCAS et la caisse de Crédit Mutuel du RELECQ-KERHUON relative à la mise en uvre d'un dispositif de microcrédit social

25

CCAS Attribution de subventions aux associations pour l'année 2025

25

RH Délibération instaurant une indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et des jours fériés des agents sociaux du foyer de jeunes travailleurs

25

RH délibération instaurant une indemnité horaire pour travail normal de nuit des agents sociaux du foyer de jeunes travailleurs

25

RH Tableau des effectifs mise à jour

25

RH Assurance des risques statutaires mandatement du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Finistère

25

Budget primitif 2025 FJT

25

EHPAD tarifs des repas hors résidents année 2025

25

EHPAD EPRD 2025 décision modificative n°1 réajustement des tarifs hébergement et dépendance

25

CCAS budget primitif 2025 délibération

25

CCAS convention de réservation de chambres ALT entre le CCAS et le FJT année 2025

25

CCAS attribution de subventions aux associations pour l'année 2025

2025

Ccas Projet Budget

2025

Examen des Dossiers dAide Sociale par la Commission Permanente

2025

Commission Consultative d'Elaboration et de Suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés

CCAS ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d'administration du 26 n'ovembre 2024

CCAS — ADMINISTRATION GENERALE - Élection d'un.e vice-président.e d'élégué.e

Informations Diverses

Autres decisions 9 délibérations
2

Rapport Activite 2024

5

Fin gpt com t resto

7

Admin gen conv secouristes

2023

Modification du temps de travail poste dagent hôtelier et autorisation de recrutement

2025

Avancement de grades 2025

2025

Delibération de principe autorisant le recrutement dagents contractuels de remplacement

2025

Modification du temps de travail poste agent hôtelier et autorisation de recrutement

Approbation Pv Ca 17122024

Cr Delegation Presidente aux Membres du Ca Depuis le 11122024

Ressources humaines 8 délibérations
2025

Demande temps partiel sur autorisation agent hôtelier

2025

Demande temps partiel sur autorisation infirmière

2025

Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance

2025

Décisions statutaires : approbation du PV du 17 décembre 2024

EHPAD — RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs - Création d'un poste animateur catégorie B, d'un poste infirmier en soins généraux hors classe, modification poste médecin territoria

EHPAD — RESSOURCES HUMAINES - Création de postes non permanents pour accroissement temporaire d'activité

EHPAD RESSOURCES HUMAINES — Evolution de lapplication de la réglementation - Création de postes non permanents pour le remplacement dagents fonctionnaires ou contractuels absents

Renouvellement Adhesion Convention Generale Utilisation Missions Facultatives Cdg 56

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
25

Passation d'une convention avec lorganisme de formation de la Fondation Saint-Hélier pour la formation de 4 infirmières de lEHPAD

25

Passation d'un marché pour la mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé dans le cadre des travaux de rénovation énergétique de lEHPAD

25

Passation d'un marché pour la mission de Contrôleur Technique pour les travaux de rénovation énergétique de lEHPAD

2025

Administration générale : commande publique : attribution du marché d'entretien par hydro curage des réseaux de collecte eaux usées et STEP ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2025_13

2025

Administration Générale : commande publique : attribution du marché d'entretien par hydro curage des réseaux de collecte eaux usées et STEP

Administration 2 délibérations
2025

Approbation du procès — verbal du C.C.A.S. du 03-12-2024

ADMINISTRATION GENERALE — Délégation de pouvoirs

Environnement 1 délibération
2025

Eau et assainissement : Assainissement collectif : convention de traitement des eaux usées avec Saint-Brieuc Armor Agglomération pour le secteur de Plerneuf

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