4 février 2025
69
délibérations
25
Finances & Budget
19
Social & Santé
9
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (69)
Repas intergénérationnels à la restauration scolaire Tarification 2025
Subventions 2025
Remboursement de frais
Subvention 2025
Convention de participation risque santé
Tarifs 2025 Residence
Tarifs Saad 2025
Budget 2025 Residence
Projet territorial : demande de subvention dans le cadre de lappel à projets auprès du fonds en faveur de l'égalité professionnelle
Projet territorial : demande de subvention DETR 2025 pour la poursuite de la réhabilitation de Coat&Co pour l'accueil d'activités intégrant les transitions
Projet territorial : demande de subvention DETR 2025 pour l'extension de la ZA de Plélo sud II
Projet territorial : demande de subvention DETR 2025 pour la construction d'une station dépuration sur la commune de Tréguidel et du réseau de transfert associé
Eau et assainissement : Eau : tarifs des prestations
Eau et assainissement : Assainissement collectif : tarifs des prestations
Aménagement : Habitat : Attribution de subventions dans le cadre de lamélioration de lhabitat
Affaires financières : versement d'une avance sur ladhésion 2025 à l'association SESAM
Affaires financières : Débat dOrientation budgétaire 2025
CCAS — FINANCES - D'ébat sur les orientations budgétaires 2025
CCAS — AFFAIRES SOCIALES - Solidarité avec la population de Mayotte
EHPAD FINANCES — Tarifs résidents 2025
EHPAD — TARIFS 2025 - Repas invités
D'ebat d'Orientations Budgetaires
Subvention 2025 au C'os
Convention Partenariat 2025 Presence Verte Modif Tarifs
Modification Tarifs Hebergement et Dependance 2025 EHPAD
D'ébat d'orientations budgétaires 2025 du CCAS
Passation d'une convention entre le CCAS et la caisse de Crédit Mutuel du RELECQ-KERHUON relative à la mise en uvre d'un dispositif de microcrédit social
CCAS Attribution de subventions aux associations pour l'année 2025
RH Délibération instaurant une indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et des jours fériés des agents sociaux du foyer de jeunes travailleurs
RH délibération instaurant une indemnité horaire pour travail normal de nuit des agents sociaux du foyer de jeunes travailleurs
RH Tableau des effectifs mise à jour
RH Assurance des risques statutaires mandatement du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Finistère
Budget primitif 2025 FJT
EHPAD tarifs des repas hors résidents année 2025
EHPAD EPRD 2025 décision modificative n°1 réajustement des tarifs hébergement et dépendance
CCAS budget primitif 2025 délibération
CCAS convention de réservation de chambres ALT entre le CCAS et le FJT année 2025
CCAS attribution de subventions aux associations pour l'année 2025
Ccas Projet Budget
Examen des Dossiers dAide Sociale par la Commission Permanente
Commission Consultative d'Elaboration et de Suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés
CCAS ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d'administration du 26 n'ovembre 2024
CCAS — ADMINISTRATION GENERALE - Élection d'un.e vice-président.e d'élégué.e
Informations Diverses
Rapport Activite 2024
Fin gpt com t resto
Admin gen conv secouristes
Modification du temps de travail poste dagent hôtelier et autorisation de recrutement
Avancement de grades 2025
Delibération de principe autorisant le recrutement dagents contractuels de remplacement
Modification du temps de travail poste agent hôtelier et autorisation de recrutement
Approbation Pv Ca 17122024
Cr Delegation Presidente aux Membres du Ca Depuis le 11122024
Demande temps partiel sur autorisation agent hôtelier
Demande temps partiel sur autorisation infirmière
Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance
Décisions statutaires : approbation du PV du 17 décembre 2024
EHPAD — RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs - Création d'un poste animateur catégorie B, d'un poste infirmier en soins généraux hors classe, modification poste médecin territoria
EHPAD — RESSOURCES HUMAINES - Création de postes non permanents pour accroissement temporaire d'activité
EHPAD RESSOURCES HUMAINES — Evolution de lapplication de la réglementation - Création de postes non permanents pour le remplacement dagents fonctionnaires ou contractuels absents
Renouvellement Adhesion Convention Generale Utilisation Missions Facultatives Cdg 56
Passation d'une convention avec lorganisme de formation de la Fondation Saint-Hélier pour la formation de 4 infirmières de lEHPAD
Passation d'un marché pour la mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé dans le cadre des travaux de rénovation énergétique de lEHPAD
Passation d'un marché pour la mission de Contrôleur Technique pour les travaux de rénovation énergétique de lEHPAD
Administration générale : commande publique : attribution du marché d'entretien par hydro curage des réseaux de collecte eaux usées et STEP ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2025_13
Administration Générale : commande publique : attribution du marché d'entretien par hydro curage des réseaux de collecte eaux usées et STEP
Approbation du procès — verbal du C.C.A.S. du 03-12-2024
ADMINISTRATION GENERALE — Délégation de pouvoirs
Eau et assainissement : Assainissement collectif : convention de traitement des eaux usées avec Saint-Brieuc Armor Agglomération pour le secteur de Plerneuf
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