5 février 2025
44
délibérations
19
Finances & Budget
13
Social & Santé
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (44)
DELIBERATION du 10 décembre 2024 fixation des modalités et durée damortissement des immobilisations
Jumelage avec Uttenreuth — Prestations _ aides financières non remboursables
Union Départementale des Centres Communaux d'action sociale Appel à cotisation - Exercice 2025
Médiation à la consommation
Tarifs des services
Dob 2025
Tarifs Recettes 2025 Maison Helena
Tarifs Recettes Maison Helena
Tarifs Repas des Aines 2025
D Vote du CFU 2024
D Affectation du résultat 2024
Aide Financiere Bons Carburants
D Vote du BP 2025
D Subvention 2025 SAS Epicerie solidaire
Rob 2025
EHPAD Tarif Hebergement 2025
Saad Tarification Horaire 2025
Banque Alimentaire Adhesion Subvention 2025
Tarif thé dansant pour l'année 2025
Approbation du compte — rendu du Conseil dAdministration du 26 novembre 2024
Rapport dOrientation budgétaire 2025
Voyage séniors 2025
Subvention St Alexis
Convention relative au dispositif exceptionnel dallocation de moyens supplémentaires aux Services dAide et dAccompagnement à Domicile habilités à laide sociale
Lettre dintention pour la structuration d'un Service Autonomie à Domicile (SAD) mixte
Convention entre l'Etat et le CCAS dans le cadre du Fonds National dAccompagnement Vers et Dans le Logement (FNAVDL)
Approbation du règlement de fonctionnement de la Commission Consultative du CCAS
Modification du règlement intérieur du conseil dadministration du Centre Communal dAction Sociale
Convention de partenariat entre le CCAS de la ville de Quimper et l'association des Maraîchers de la Coudraie
Révision du contrat de location dans le cadre des baux glissants
Adoption du référentiel de lEquipe Logement dAbord (ELDA)
Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président
C'onclusion de baux ruraux
Bail pour location d'un T2_14 impasse des vergers Neotoa
Contrat de sous location
RIFSEEP
Service Commun de Restauration — Evolution de la convention de fonctionnement - Retrait de la commune de Landrévarzec
Décision
Convention avec le CHRU de Brest fixant les modalités de refacturation de la gestion des commissions administratives paritaires départementales des agents de la fonction publique hospitalière et de la
Contrat — Groupe dassurance statutaire au Centre de Gestion du Finistère
Assurance statutaire — Création d'un groupement de commandes
Association A Vélo sans âge — Convention d adhésion 2025
Élection d'une Vice — Présidente déléguée
Convention de partenariat "Sensibilisation au tri des déchets" entre la Direction des Cycles de l'eau et des déchets de Quimper Bretagne Occidentale et la Direction de lAction Sociale du CCAS de Quim
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