CM

5 février 2025

Mun 44 délibérations

44

délibérations

19

Finances & Budget

13

Social & Santé

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (44)

Finances & Budget 19 délibérations
2024

DELIBERATION du 10 décembre 2024 fixation des modalités et durée damortissement des immobilisations

2025

Jumelage avec Uttenreuth — Prestations _ aides financières non remboursables

2025

Union Départementale des Centres Communaux d'action sociale Appel à cotisation - Exercice 2025

2025

Médiation à la consommation

2025

Tarifs des services

2025

Dob 2025

2025

Tarifs Recettes 2025 Maison Helena

2025

Tarifs Recettes Maison Helena

2025

Tarifs Repas des Aines 2025

D Vote du CFU 2024

D Affectation du résultat 2024

Aide Financiere Bons Carburants

D Vote du BP 2025

D Subvention 2025 SAS Epicerie solidaire

Rob 2025

EHPAD Tarif Hebergement 2025

Saad Tarification Horaire 2025

Banque Alimentaire Adhesion Subvention 2025

Tarif thé dansant pour l'année 2025

Social & Santé 13 délibérations
1

Approbation du compte — rendu du Conseil dAdministration du 26 novembre 2024

2

Rapport dOrientation budgétaire 2025

Voyage séniors 2025

Subvention St Alexis

Convention relative au dispositif exceptionnel dallocation de moyens supplémentaires aux Services dAide et dAccompagnement à Domicile habilités à laide sociale

Lettre dintention pour la structuration d'un Service Autonomie à Domicile (SAD) mixte

Convention entre l'Etat et le CCAS dans le cadre du Fonds National dAccompagnement Vers et Dans le Logement (FNAVDL)

Approbation du règlement de fonctionnement de la Commission Consultative du CCAS

Modification du règlement intérieur du conseil dadministration du Centre Communal dAction Sociale

Convention de partenariat entre le CCAS de la ville de Quimper et l'association des Maraîchers de la Coudraie

Révision du contrat de location dans le cadre des baux glissants

Adoption du référentiel de lEquipe Logement dAbord (ELDA)

Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

C'onclusion de baux ruraux

Bail pour location d'un T2_14 impasse des vergers Neotoa

Contrat de sous location

Ressources humaines 2 délibérations
2025

RIFSEEP

Service Commun de Restauration — Evolution de la convention de fonctionnement - Retrait de la commune de Landrévarzec

Autres decisions 2 délibérations
2025

Décision

Convention avec le CHRU de Brest fixant les modalités de refacturation de la gestion des commissions administratives paritaires départementales des agents de la fonction publique hospitalière et de la

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Contrat — Groupe dassurance statutaire au Centre de Gestion du Finistère

Assurance statutaire — Création d'un groupement de commandes

Transport & Mobilité 1 délibération
2025

Association A Vélo sans âge — Convention d adhésion 2025

Administration 1 délibération
2025

Élection d'une Vice — Présidente déléguée

Environnement 1 délibération

Convention de partenariat "Sensibilisation au tri des déchets" entre la Direction des Cycles de l'eau et des déchets de Quimper Bretagne Occidentale et la Direction de lAction Sociale du CCAS de Quim

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