CM

20 janvier 2025

Mun 38 délibérations

38

délibérations

18

Finances & Budget

6

Social & Santé

6

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (38)

Finances & Budget 18 délibérations

2025 01 03 . 7.5 — DELIBERATION - AMF, Appel à Solidarité MAYOTTE

2025

2025 01 02 . 7.5 — DELIBERATION - Vote des subventions aux associations, Exercice 2025 MFR Questembert

2025

2025 01 01 . 7.5 — DELIBERATION - Vote des subventions aux associations, Exercice 2025

2025

Tarif repas des ainés

2025

Tarif portage de repas 2025

2025

Dossier F.e.e

2025

Residence lEvinlsin — Revision Annuelle des Loyers au 1er Janvier 2025

2025

S'outien à la rénovation thermique des logements _ changement de la chaudière fuel par une chaudière à pellets pour les logements s'ociaux-Plourin

2025

Autorisation du président à solliciter des financeurs potentiels à l'aide d'acquisition d'instruments et procéder aux achats sans attendre la décision de subvention

2025

Demande de subvention pour l'organisation du salon de l'habitat 2025 - Association des artisans du Pays d'Iroise

2025

Reconduction de la navette du littoral - Été 2025

Reconstitution amortissements au 31/12/2024

Reconstitution amortissement au 31 décembre 2024

Association solidarité Paysans Bretagne

Secours populaire Français

Secours catholique

2025 01 04 . 7.5 — DELIBERATION Participation frais fonctionnement Ecole Privée Enseignement Catholique Notre-Dame, Quintin OGEC JEAN XXIII 2024-2025

2025 01 04 . 7.5 — DELIBERATION Participation frais fonctionnement Ecole Privée Enseignement Catholique Notre-Dame, Quintin OGEC JEAN XXIII 2024-2025

Social & Santé 6 délibérations
2024

Aide Financiere Facultative

2024

Aide Financiere Facultative

2025

Commission Consultative d'Elaboration et de Suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés

Demande FSL

Portage de repas à domicile

SAD Demande dadhésion auprès du GCSMS DORN HA DORN

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

Eveil à l'environnement — convention de partenariat avec Alain Bars

2025

Convention collective d'engagement pour la protection de l'Aber Ildut

2025

Convention relative à la rénovation de l'éclairage public de la zone d'activités de Saint-Roch

2025

Renouvellement convention centre Nautique d'Argenton avec la commune de Landunvez

2025

Adhésion de la Commune de Milizac — Guipronvel au service informatique mutualisé

2025

Mégalis Bouquet de services 2025-2029

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Vente parcelle le champ de leau

2025

Validation des rapports de révision des profils de baignade 2023 - Penfoul, Tremazan, Porsmoguer-Kerhornou, Porsmeur

2025

Modalités et gouvernance relatives au suivi opérationnel du plan d'actions des ZAES

Ferme du GAEC des estuaires à St Etienne en C. - Autorisation dexploiter

Environnement 2 délibérations
2025

Bilan Organisation tréteaux chantants et renouvellement de l'opération pour l'année 2025

2025

Approbation du procès — verbal du Bureau du 11 décembre 2024

Ressources humaines 2 délibérations

CCAS Convention CDG 56 accompagnement RH pour RIFSEEP

CCAS Convention CDG 56 accompagnement RH pour RIFSEEP

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