6 février 2025

Adoption protocole de cession SSIAD de Pontivy (nouvel envoi suite erreur fichier 07_CA06022025)

Création d'un SAD mixte

D13obj13 — dde aide non c'ommunicable

Modification de la c'omposition des commissions et du comité social territorial (CST)

Don Solidaire A la Population de Mayotte

D4obj2 — PV du 9.12.24

D5obj3 — PV du 06.01.25

D10obj10 — D'OB CCAS 2025

D11obj11 — enveloppe C'IA 2025

D12obj12 — adhésion prévoyance CDG29

D13obj13 — dde aide c'ommunicable

Transfert de la gestion du Domicile Partage au Clarpa

Del 10 Demande Aide sociale facultative

Délibération 4 subventions 2025 aux associations

Tarif Gala repas conjoint 2025

Subventions 2025 association Secours catholique

Subventions 2025 association pour la recherche sur la SLA

Subventions 2025 association Le bateau bleu

Subventions 2025 association CSF

Subventions 2025 aux associations

Del 3 Budget primitif 2025 SAAD

Budget primitif 2025 Résidence autonomie PMC

Budget primitif 2025 CCAS

Programme Breizh Bocage Aber Benoit Programme et plan de financement - Animation 2025

D'ébat d'orientations budgétaire (D'OB)

Indémnité détude et de projet professionnel - candidature étudiante odontologie

Association SESAM Bretagne — Demande de subvention pour le Point d'accueil écoute Jeunes (PAEJ) du Pays de Pontivy année 2025

Réseau Tregor Goelo Consitution du GCSMS

Autorisation de liquidation et mandatement des dépenses d'investissement 2025 avant le vote du budget de lEHPAD

Achat d'une composition florale funéraire en cas de décès d'un résident

Reprise Anticipee du Resultat 2024 — Budget CCAS

Ouverture D une Ligne de Tresorerie

Attribution des Subventions Ccas-Annee 2025

PARTICIPATION FINANCIERE FORMATION PSC à la commune

Diagnostic Hygiene et Surveillance du Plan de Maitrise Service Restauration - Residence Autonomie

VOTE DES SUBVENTIONS suivant BILAN 2024 CCAS

Contrat Entretien du Parc Paysager Residence Autonomie

Aides réhabilitation ANC risque sanitaire

D'ebat Orientation Budgetaire 2025

Tarifs 2025 pour le service d'aide à domicile

D'ébat d'orientations budgétaires 2025

Consultation des contrats dassurances 2026-2029

Finances — Attributions de compensation previsionnelles 2025

Organigramme — modifications

Régime indemnitaire

Organisation du temps de travail — modifications

Ratio promus promouvables

Protocole de cession SSIAD de Pontivy

Recours aux contractuels pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité et remplacement dagents momentanément absents

Création d'un poste permanent Chargé.e de mission bio ressources

Modification de la participation de l'employeur à la prévoyance

Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel

Création de 3 postes non permanents dans le cadre d'un accroissement temporaire d'activité

Ressources Humaines — Creation d'un poste de Conseiller en Energie Partage / Technicien Batiments

Programme Breizh Bocage Aber Wrach Convention avec le SEBL

Captage prioritaire de Troménec à LANDEDA Validation du diagnostic multi-pression et du plan dactions

Destruction des nids de frelons asiatiques - Bilan 2024 et perspectives

Mutuelle Communale Convention avec Groupama

Designation d'un secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 19 decembre 2024

Affaires Generales — Creation et composition des comites de pilotage - Actualisation

Affaires Generales — Creation et composition des commissions thematiques - Actualisation

Services Techniques — Conventions relatives a la repartition des equipements declairage public

Compte — rendu des d'ecisions prises par le President dans le c'adre des d'elegations recues du Conseil et par les Vice-Presidents dans le c'adre de la d'elegation recue du President

Programme Breizh Bocage Aber Benoit Programme et plan de financement Travaux hiver 2024-2025

Aménagement de la zone de Penhoat Ouest — Validation de lAvant-Projet et dépôt de permis

Aménagement MarSOINS de Pontivy Communauté

D'ébat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement d'urables du plan local d'urbanisme et dhabitat intercommunal

Developpement economique — Regularisation du transfert en pleine propriete au profit de Centre Morbihan Communaute de parcelles communales sur la zone d'activites de Barderff Sud a Moreac

Approbation du procès — verbal du Conseil dadministration du 05 décembre 2024

Approbation du procès — verbal du 10 octobre 2024

Affaires Generales — Presentation des actions entreprises par Centre Morbihan Communaute a la suite du rapport comportant les observations definitives de la Chambre Regionale des Comptes

Participation de la commune de Plouvien au financement des travaux de restauration de la continuité écologique au niveau du pont de Keriber

D'ETR — Travaux des réseaux d'eau potable et des réseaux d'assainissement

Compte — rendu des d'ecisions prises par le Bureau dans le c'adre des d'elegations recues du Conseil

Developpement economique — ZA de Barderff Sud/MOREAC - Cession de terrain a lentreprise CONTROLE TECHNIQUE MOREAC