Conseil municipal du 2026-02-10

Mun 10 février 2026 43 délibérations
Document source

43

délibérations

32

Finances & Budget

8

Social & Santé

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

43 délibérations - SSIAD : Vote du budget primitif 2026 - 10-2026 - PROJET DE DANSE A LEHPAD - 02-2026 - APPROBATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2026 - 09-2026 - MONTANT DES AIDES POUR LES SEJOURS DES COLLEGIENS DE SGR - 08-2026 - SUBVENTION POUR LE FONCTIONNEMENT DU TIERS LIEU TOURNEVIS - BUDGET CCAS 2026 - CFU CCAS 2025* - 07-2026 - SUBVENTION A lASSOCIATION SOLIDARITE PAYSANS DE BRETAGNE - 06-2026 - SUBVENTION A LA FNATH - 05-2026 - SUBVENTION AU SECOURS POPULAIRE - 03-2026 - SUBVENTION AU SECOURS CATHOLIQUE - 04-2026 - SUBVENTION AUX RESTOS DU COEUR - 01-2026 - REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE LEXERCICE 2025 - Débat d'orientations budgétaires (DOB) 2026 du C.C.A.S. - COMMANDE PUBLIQUE : Décisions de la Présidente au titre de ses délégations - CCAS Finances : Cotisation d'adhésion et subvention 2026 à la Banque Alimentaire du Morbihan - CCAS Finances : Acceptation des dons - CCAS : Approbation du PV du 15 décembre 2025 - CCAS : Rapport d'activité 2025 - Liste des délibérations du CCAS du 10/02/2026

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Délibérations (43)

💶 Finances & Budget 32 délibérations
1

01 — 2026 - REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE LEXERCICE 2025

2

02 — 2026 - APPROBATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2026

3

03 — 2026 - SUBVENTION AU SECOURS CATHOLIQUE

4

04 — 2026 - SUBVENTION AUX RESTOS DU COEUR

5

05 — 2026 - SUBVENTION AU SECOURS POPULAIRE

6

06 — 2026 - SUBVENTION A LA FNATH

7

07 — 2026 - SUBVENTION A lASSOCIATION SOLIDARITE PAYSANS DE BRETAGNE

8

08 — 2026 - SUBVENTION POUR LE FONCTIONNEMENT DU TIERS LIEU TOURNEVIS

8

Secours financier

9

09 — 2026 - MONTANT DES AIDES POUR LES SEJOURS DES COLLEGIENS DE SGR

26

FINANCES — DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE

26

FINANCES — FIXATION D'UN TARIF POUR LES REPAS EXTERIEURS

2026

SSIAD : Vote du budget primitif 2026

2026

BUDGET CCAS 2026

2026

CFU CCAS 2025*

2026

CCAS Finances : Cotisation d'adhésion et subvention 2026 à la Banque Alimentaire du Morbihan

2026

CCAS Finances : Acceptation des dons

2026

Fongibilité budget 2026

2026

Débat d'orientation budgétaire 2026

22026

D — DELIBERATION ET BUDGET INVESTISSEMENT 2026

22026

D — BUDGET DE LA RESIDENCE AUTONOMIE LES HERMELLES - BUDGET PRIMITIF 2026- SECTION INVESTISSEMENT

42026

Affectation provisoire de résultat

62026

Attribution de subventions

72026

Aides sorties scolaires

82026

Secours financier

820262

Secours financier

2026202

EHPAD — FINANCES - Tarifs résidents 2026

2026203

EHPAD — FINANCES - Repas invités

2026204

CCAS — FINANCES - Débat sur les orientations budgétaires 2026

320260210

Débat d'orientations budgétaires (DOB) 2026 du C.C.A.S.

320260210

Débat d'orientations budgétaires (DOB) 2026 du CCAS

520260210

Demande d'une aide alimentaire

❤️ Social & Santé 8 délibérations
2026

CCAS : Approbation du PV du 15 décembre 2025

2026

CCAS : Rapport d'activité 2025

2026

Demandes de domiciliation 2026

12026

D — APPROBATIONJ DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE EN DATE DU 16 DECEMBRE 2025 DONT LE SECRETAIRE ETAIT MONSIEUR GUY VIDELOUP

100226

Liste des délibérations du CCAS du 10/02/2026

2026201

CCAS — ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil dAdministration du 16 janvier 2026

2026205

CCAS — INFORMATIONS DIVERSES

420260210

Organisation du repas des aînés et fixation des participations financières

📄 Autres decisions 1 délibération
10

10 — 2026 - PROJET DE DANSE A LEHPAD

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

COMMANDE PUBLIQUE : Décisions de la Présidente au titre de ses délégations

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Tableau des effectifs

WEB scdl:26560080900122:2026-02-10
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