Conseil municipal du 2026-02-10
43
délibérations
32
Finances & Budget
8
Social & Santé
1
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (43)
01 — 2026 - REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE LEXERCICE 2025
02 — 2026 - APPROBATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2026
03 — 2026 - SUBVENTION AU SECOURS CATHOLIQUE
04 — 2026 - SUBVENTION AUX RESTOS DU COEUR
05 — 2026 - SUBVENTION AU SECOURS POPULAIRE
06 — 2026 - SUBVENTION A LA FNATH
07 — 2026 - SUBVENTION A lASSOCIATION SOLIDARITE PAYSANS DE BRETAGNE
08 — 2026 - SUBVENTION POUR LE FONCTIONNEMENT DU TIERS LIEU TOURNEVIS
Secours financier
09 — 2026 - MONTANT DES AIDES POUR LES SEJOURS DES COLLEGIENS DE SGR
FINANCES — DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE
FINANCES — FIXATION D'UN TARIF POUR LES REPAS EXTERIEURS
SSIAD : Vote du budget primitif 2026
BUDGET CCAS 2026
CFU CCAS 2025*
CCAS Finances : Cotisation d'adhésion et subvention 2026 à la Banque Alimentaire du Morbihan
CCAS Finances : Acceptation des dons
Fongibilité budget 2026
Débat d'orientation budgétaire 2026
D — DELIBERATION ET BUDGET INVESTISSEMENT 2026
D — BUDGET DE LA RESIDENCE AUTONOMIE LES HERMELLES - BUDGET PRIMITIF 2026- SECTION INVESTISSEMENT
Affectation provisoire de résultat
Attribution de subventions
Aides sorties scolaires
Secours financier
Secours financier
EHPAD — FINANCES - Tarifs résidents 2026
EHPAD — FINANCES - Repas invités
CCAS — FINANCES - Débat sur les orientations budgétaires 2026
Débat d'orientations budgétaires (DOB) 2026 du C.C.A.S.
Débat d'orientations budgétaires (DOB) 2026 du CCAS
Demande d'une aide alimentaire
CCAS : Approbation du PV du 15 décembre 2025
CCAS : Rapport d'activité 2025
Demandes de domiciliation 2026
D — APPROBATIONJ DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE EN DATE DU 16 DECEMBRE 2025 DONT LE SECRETAIRE ETAIT MONSIEUR GUY VIDELOUP
Liste des délibérations du CCAS du 10/02/2026
CCAS — ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil dAdministration du 16 janvier 2026
CCAS — INFORMATIONS DIVERSES
Organisation du repas des aînés et fixation des participations financières
10 — 2026 - PROJET DE DANSE A LEHPAD
COMMANDE PUBLIQUE : Décisions de la Présidente au titre de ses délégations
Tableau des effectifs
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