Conseil municipal du 2026-02-11

Mun 11 février 2026 20 délibérations
Document source

20

délibérations

13

Finances & Budget

4

Social & Santé

1

Administration

Résumé

Synthèse

20 délibérations - DEBAT DORIENTATION BUDGETAIRE - Budget annexe EHPAD : tarifs 2026 - Rapport d'orientations budgétaires Budget 2026 - EHPAD TAUX DEVOLUTION 2026 DES TARIFS DHEBERGEMENT « MAJORES » DANS LE CADRE DE LA TARIFICATION DIFFERENCIEE - Annexe à la délibération 2026 02 004 autorisation donnée au président à engager, liquider, mandater les dépenses d'inves - Mise à jour du tableau des effectifs - Rapport d'orientation budgétaire (ROB) - Admission en non-valeur du budget annexe SAD - Compte rendu des délégations du Président du CCAS - Approbation du procès-verbal de la séance du 14 janvier 2026 - CCAS Autorisation donnée au président à engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budge - CCAS CFU 2025 - Election du président de séance pour le CFU - CCAS DOB - DONS AU CCAS - DEMANDE D'AIDE FINANCIERE PONCTUELLE POUR CERTAINES PERSONNES HEBERGEES AU CADA - AIDE FINANCIERE EXCEPTIONNELLE POUR PERSONNE EN SITUATION DHANDICAP MONSIEUR O. - AIDE ALIMENTAIRE MADAME H. - EHPAD TAUX DEVOLUTION 2026 DES TARIFS DHEBERGEMENT « MAJORES » DANS LE CADRE DE LA TARIFICATION DIFFERENCIEE - DEBAT DORIENTATION BUDGETAIRE

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
26

DEBAT DORIENTATION BUDGETAIRE

26

EHPAD TAUX DEVOLUTION 2026 DES TARIFS DHEBERGEMENT « MAJORES » DANS LE CADRE DE LA TARIFICATION DIFFERENCIEE

26

EHPAD TAUX DEVOLUTION 2026 DES TARIFS DHEBERGEMENT « MAJORES » DANS LE CADRE DE LA TARIFICATION DIFFERENCIEE

26

DEBAT DORIENTATION BUDGETAIRE

2026

Budget annexe EHPAD : tarifs 2026

2026

Rapport d'orientations budgétaires Budget 2026

20260201

CCAS DOB

20260202

Election du président de séance pour le CFU

20260203

CCAS CFU 2025

20260204

Annexe à la délibération 2026 02 004 autorisation donnée au président à engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement

20260204

CCAS Autorisation donnée au président à engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget

1020260211

Admission en non — valeur du budget annexe SAD

1120260211

Rapport d'orientation budgétaire (ROB)

❤️ Social & Santé 4 délibérations
26

DONS AU CCAS

26

DEMANDE D'AIDE FINANCIERE PONCTUELLE POUR CERTAINES PERSONNES HEBERGEES AU CADA

26

AIDE FINANCIERE EXCEPTIONNELLE POUR PERSONNE EN SITUATION DHANDICAP MONSIEUR O.

26

AIDE ALIMENTAIRE MADAME H.

🏛️ Administration 1 délibération
8

Approbation du procès — verbal de la séance du 14 janvier 2026

🌱 Environnement 1 délibération
920260211

Compte rendu des délégations du Président du CCAS

👥 Ressources humaines 1 délibération
1220260211

Mise à jour du tableau des effectifs

WEB scdl:26350351800049:2026-02-11
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