CM

2 décembre 2024

Mun 46 délibérations

46

délibérations

31

Finances & Budget

7

Ressources humaines

5

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (46)

Finances & Budget 31 délibérations
1

Fixation des tarifs de participation Repas annuel du CCAS

2

Versement d'une aide financière Projet accompagné par le Fonds Départemental de Compensation

24

CCAS — S'AAD S'AAD APA Fixation du prix de remboursement des frais kilométriques des aides à d'omicile à facturer aux personnes aidées du service

24

CCAS — S'AAD Fixation du prix de lheure Aide à D'omicile à facturer aux personnes aidées du service

24

CCAS Portage des repas à d'omicile Fixation du prix des repas à facturer aux personnes aidées

24

EHPAD Fixation des tarifs 2025

40

Délibération n° 40/24 — Décision Modificative au budget 2024 n° 02/24

2024

Tarif salle Bel Air

2024

Autorisation à engager les dépenses sur le prochain excercice

2024

Admission en non valeur

2024

Décision modificative n°2 Budget Principal 2024 du CCAS

2024

Subvention ADMR

2024

Modification de la nomenclature budgétaire M57

2024

Décision modificative n°1

2024

Fsl

2024

Projet de territoire 2025 dans le cadre de la sécurisation de la distribution de l'eau potable ? phase 1 du territoire de Pays d'Iroise Communauté. - Demande de subvention DETR 2025

DM1

Participation à lactivité gym douce

Autorisation budgétaire 2025

Vente consorts jehanno

CCAS : Autorisation de D'epenses d'Investissement Avant le Vote du Budget Primitif 2025

Ems : Tarifs 2025

Résidence dAutomne : Budget Previsionnel Propose pour 2025

Residence dAutomne : Decision Modificative Budget 2024

Residence dAutomne : Admission en Non Valeur

Résidence dAutomne : Cloture de la Regie dAvance

EHPAD Beausoleil : Admission en Non Valeur

EHPAD Beausoleil : Cloture de la Regie dAvance et de Recettes

EHPAD Beausoleil : Decision Modificative N°2 Reajustement des Comptes en Fonction de la Consommation

EHPAD Residence Beausoleil : Rectification du Montant de la Reserve Affectee A lInvestissement Acte par Deliberation 27035B

EHPAD Beausoleil : Decision Modificative N°1 de l'Etat Previsionnel des Recettes et des Depenses (eprd) Executoire

Ressources humaines 7 délibérations
24

CCAS Modification du tableau des emplois S'AAD Modification d'un poste d'agent social

2024

RIFSEEP Modification

2024

Adhésion prévoyance garantie maintien de salaire

2024

Création d'emplois pour accroissement temporaire d'activité

Versement d'une prime de fin dannée aux agents du service maintien à domicile

Création d'un emploi permanent

EHPAD Beausoleil : Ressources Humaine Provision pour le Compte Epargne Temps (cet)

Social & Santé 5 délibérations
2024

Création d'un poste de Vice président chargé de la politique s'éniors

2024

Modification règlement intérieur

Demande d'aide FSL Mathieu TSIAMI

Demande d'aide FSL Naïmatou DJAMBAE

Convention fonds de solidarite pour le logement

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

CCAS EHPAD Renouvellement de la convention d'assistance et de conseils permanents en assurances avec Protectas

24

Contrat à loccasion d'un spectacle de chansons avec Jérôme Rouillé à lEHPAD de Guichen

Autres decisions 1 délibération

Approbation du compte rendu de la commission du 16 septembre 2024

📬 Suivre Mun

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.