3 décembre 2024
65
délibérations
25
Autres decisions
22
Social & Santé
9
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (65)
Conv Cesf
Conv Fsl
Colis de Noël 2024
D — Acceptation d'un d'on
D — Acceptation d'un d'on
D — Acceptation d'un d'on
Residence Autonomie_taux de Promotion et Avancement de Grade
Residence Autonomie / Cuisine Centrale_autorisation Depenses Investissement 2025
Convention pour la Distribution de Paniers Legumes dans le Cadre des Paniers Decouvertes
Règlement intérieur de lEHPAD
Modification des effectifs 2024 11 04
Décision Modificative 2024 11 02
Inventaire Biens A Sortir de lActif du Saad
Proposition Modificative d'Affectation du Resultat 2023_EHPAD
Creation Poste Aide Soignant de Classe Normale-Ehpad
Aides chauffage
Baux
Bafa
Aides Exceptionnelles
Convention CDG 56 dispositif de signalement des actes de violences, de discrimination et de harcèlement
Convention Uniscité
Admission des Créances en non valeur EHPAD 2024
Renouvellement convention CLIC Alli'âges 2025-2027
Décision modificative
EHPAD — Utilisation du crédit budgétaire 2025
Approbation du Proces Verbal du CCAS du 29 Avril 2024
D — Convention de c'oopération entre le CCAS et la commune
2024_41 Inventaire Sorti de Biens CCAS
Ccas dm Budget 2024 section Fonctionnement
Ccas_creation Poste
Examen des Dossiers dAide Sociale par la Commission Permanente
Creation Poste Agent Social_saad
CCAS EHPAD S'AAD Admission des créances en non valeurs de faible montant
CCAS Convention FSL
CCAS 06 — 2024 Election Vice President D'elegue
CCAS 06 — 2024 Election Vice President D'elegue
CCAS 07 2024 Renouvellement Convention Fee
CCAS 07 2024 Renouvellement Cpnvention Fee
CCAS 08 2024 D'ossier Fsl
CCAS 08 2024 D'ossier Fsl
CCAS 09 2024 Attribution des Subventions A C'ararctere Social
CCAS 09 2024 Attribution des Subventions A C'ararctere Social
Modification régie des recttes CCAS
Autorisation de clôture régie CCAS
CCAS — Subvention de fonctionnement au budget du CCAS - année 2024 - avenant N°9 (Annule et remplace précédent envoi oubli de l'annexe)
CCAS subvention de fonctionnement Avenant N°9
CCAS — Délégations de pouvoirs au Président
Repas des Personnes Agees — Age des Beneficiaires, Choix du Prestataire, du Tarif pour les Invites
Saad dm Budget 2024 section Fonctionnement
Domicile Partage_decision Modificative Budget 2024 - Section de Fonctionnement
Residence Autonomie dm Budget 2024 section Fonctionnement
C'uisine C'entrale dm Budget 2024 s'ection Fonctionnement
Mise en Place D un Tarif pour le Repas des Aines
Demande de subventions 2025
Tarif des repas EHPAD 2025
Demande de subvention exceptionnelle Restos du C'oeur
Cartes Cadeaux
Residence Autonomie_creation de Poste et Revision Tableau des Effectifs
Pages de signature de la DM N°2 EHPAD
Projet de territoire 2025 dans le cadre de la sécurisation de la distribution de l'eau potable ? phase 1 du territoire de Pays d'Iroise Communauté. - Demande de subvention DETR 2025
Décisions modificatives budgétaires — Budgets Principal, Eau potable, Equipements et services portuaires et SPAC
EHPAD — Modification du tableau des effectifs
Règlement intérieur du personnel
EHPAD — Création d'un emploi non-permanent
Attribution de la PDA
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