CM

3 décembre 2024

Mun 65 délibérations

65

délibérations

25

Autres decisions

22

Social & Santé

9

Finances & Budget

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Délibérations (65)

Autres decisions 25 délibérations
12

Conv Cesf

13

Conv Fsl

2024

Colis de Noël 2024

2024

D — Acceptation d'un d'on

2024

D — Acceptation d'un d'on

2024

D — Acceptation d'un d'on

2024

Residence Autonomie_taux de Promotion et Avancement de Grade

2024

Residence Autonomie / Cuisine Centrale_autorisation Depenses Investissement 2025

2024

Convention pour la Distribution de Paniers Legumes dans le Cadre des Paniers Decouvertes

2024

Règlement intérieur de lEHPAD

2024

Modification des effectifs 2024 11 04

2024

Décision Modificative 2024 11 02

2024

Inventaire Biens A Sortir de lActif du Saad

2024

Proposition Modificative d'Affectation du Resultat 2023_EHPAD

2024

Creation Poste Aide Soignant de Classe Normale-Ehpad

2024

Aides chauffage

2024

Baux

2024

Bafa

2024

Aides Exceptionnelles

2024

Convention CDG 56 dispositif de signalement des actes de violences, de discrimination et de harcèlement

2024

Convention Uniscité

2024

Admission des Créances en non valeur EHPAD 2024

Renouvellement convention CLIC Alli'âges 2025-2027

Décision modificative

EHPAD — Utilisation du crédit budgétaire 2025

Social & Santé 22 délibérations
2024

Approbation du Proces Verbal du CCAS du 29 Avril 2024

2024

D — Convention de c'oopération entre le CCAS et la commune

2024

2024_41 Inventaire Sorti de Biens CCAS

2024

Ccas dm Budget 2024 section Fonctionnement

2024

Ccas_creation Poste

2024

Examen des Dossiers dAide Sociale par la Commission Permanente

2024

Creation Poste Agent Social_saad

2024

CCAS EHPAD S'AAD Admission des créances en non valeurs de faible montant

2024

CCAS Convention FSL

CCAS 06 — 2024 Election Vice President D'elegue

CCAS 06 — 2024 Election Vice President D'elegue

CCAS 07 2024 Renouvellement Convention Fee

CCAS 07 2024 Renouvellement Cpnvention Fee

CCAS 08 2024 D'ossier Fsl

CCAS 08 2024 D'ossier Fsl

CCAS 09 2024 Attribution des Subventions A C'ararctere Social

CCAS 09 2024 Attribution des Subventions A C'ararctere Social

Modification régie des recttes CCAS

Autorisation de clôture régie CCAS

CCAS — Subvention de fonctionnement au budget du CCAS - année 2024 - avenant N°9 (Annule et remplace précédent envoi oubli de l'annexe)

CCAS subvention de fonctionnement Avenant N°9

CCAS — Délégations de pouvoirs au Président

Finances & Budget 9 délibérations
2024

Repas des Personnes Agees — Age des Beneficiaires, Choix du Prestataire, du Tarif pour les Invites

2024

Saad dm Budget 2024 section Fonctionnement

2024

Domicile Partage_decision Modificative Budget 2024 - Section de Fonctionnement

2024

Residence Autonomie dm Budget 2024 section Fonctionnement

2024

C'uisine C'entrale dm Budget 2024 s'ection Fonctionnement

2024

Mise en Place D un Tarif pour le Repas des Aines

2024

Demande de subventions 2025

2024

Tarif des repas EHPAD 2025

Demande de subvention exceptionnelle Restos du C'oeur

Environnement 6 délibérations
14

Cartes Cadeaux

2024

Residence Autonomie_creation de Poste et Revision Tableau des Effectifs

2024

Pages de signature de la DM N°2 EHPAD

2024

Projet de territoire 2025 dans le cadre de la sécurisation de la distribution de l'eau potable ? phase 1 du territoire de Pays d'Iroise Communauté. - Demande de subvention DETR 2025

2024

Décisions modificatives budgétaires — Budgets Principal, Eau potable, Equipements et services portuaires et SPAC

EHPAD — Modification du tableau des effectifs

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Règlement intérieur du personnel

EHPAD — Création d'un emploi non-permanent

Vie associative 1 délibération
2024

Attribution de la PDA

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