CM

4 décembre 2024

Mun 37 délibérations

37

délibérations

18

Finances & Budget

9

Social & Santé

7

Ressources humaines

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Délibérations (37)

Finances & Budget 18 délibérations
9

Décision modificative n°2

9

Décision modificative n°2

41

Ccas — Ehpad-Ouverture des Crédits d'Investissement Avant le Vote du Bp2025

42

Ehpad — Eprd Modificatif 2024

43

Ccas — Ehpad-Admission en Non Valeur

46

Ehpad — Adhésion Association Territoires en Resistance pour le Grand Age

47

CCAS — Validation des aides facultatives accordées par la CP

48

Attribution du Marché de restauration — Résidence La Charmille

49

Tarification 2025 Résidence La Charmille

50

Admission en non valeur des créances irrecouvrables

51

Décision Modificative n°1 Budget Principal du CCAS

56

Autorisation des dépenses d'investissement 2025 Budget Principal du CCAS

57

Autorisation des dépenses d'investissement budget annexe La Charmille

2024

CCAS VAL DIZE EHPAD Propositions Tarifaires hébergement et restauration suivant le CPOM 2023-2027

Adminissionennonvaleurs

Don

Assurances20242028

Deliberations CA CCAS du 04 12 2024

Social & Santé 9 délibérations
52

Participation financière aux repas de Noël des établissements d'accueil pour personnes âgées de Guipry Messac

53

Aide financière n°9-2024

54

Aide financière N°10-2024

55

Aide financière N°11-2024

2024

Approbation du procès verbal du 06 novembre 2024

Publicité des actes

Demande de secours E

Subvention Ty Fuentuen Anim

Demande aide

Ressources humaines 7 délibérations
44

Ccas — Ehpad-Tableau des Emplois Permanents 2025

45

Ehpad — Création d'Emplois Non Permanents

47

Approbation des critères de mise en oeuvre du Complément Indemnitaire Annuel et mise à jour des imprimés et règlements afférents

Autorisation Recrutement Contractuels

Gestionnairessecretariatccas

Indemnitesforfaitairetravaildimanchejoursferies

Instauration RIFSEEP

Autres decisions 3 délibérations
10

Admission en non-valeur_2

Nomination correspondant CNAS

Conventiondept C'iti

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