4 décembre 2024
37
délibérations
18
Finances & Budget
9
Social & Santé
7
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (37)
Décision modificative n°2
Décision modificative n°2
Ccas — Ehpad-Ouverture des Crédits d'Investissement Avant le Vote du Bp2025
Ehpad — Eprd Modificatif 2024
Ccas — Ehpad-Admission en Non Valeur
Ehpad — Adhésion Association Territoires en Resistance pour le Grand Age
CCAS — Validation des aides facultatives accordées par la CP
Attribution du Marché de restauration — Résidence La Charmille
Tarification 2025 Résidence La Charmille
Admission en non valeur des créances irrecouvrables
Décision Modificative n°1 Budget Principal du CCAS
Autorisation des dépenses d'investissement 2025 Budget Principal du CCAS
Autorisation des dépenses d'investissement budget annexe La Charmille
CCAS VAL DIZE EHPAD Propositions Tarifaires hébergement et restauration suivant le CPOM 2023-2027
Adminissionennonvaleurs
Don
Assurances20242028
Deliberations CA CCAS du 04 12 2024
Participation financière aux repas de Noël des établissements d'accueil pour personnes âgées de Guipry Messac
Aide financière n°9-2024
Aide financière N°10-2024
Aide financière N°11-2024
Approbation du procès verbal du 06 novembre 2024
Publicité des actes
Demande de secours E
Subvention Ty Fuentuen Anim
Demande aide
Ccas — Ehpad-Tableau des Emplois Permanents 2025
Ehpad — Création d'Emplois Non Permanents
Approbation des critères de mise en oeuvre du Complément Indemnitaire Annuel et mise à jour des imprimés et règlements afférents
Autorisation Recrutement Contractuels
Gestionnairessecretariatccas
Indemnitesforfaitairetravaildimanchejoursferies
Instauration RIFSEEP
Admission en non-valeur_2
Nomination correspondant CNAS
Conventiondept C'iti
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