5 décembre 2024

Adhésion à la convention de participation Prévoyance proposée par le Centre de gestion du Finistère

Recours au Service Civique

Admissions en non — valeur 2024

Régularisation damortissement

Approbation PV CA 07 — 2024 du 10 OCTOBRE

Approbation PV CA07 — 2024 du 10 octobre

Convention AFCI

Dispositif violences

Alerte éthique

Convention c'alcul ARE

Recrutements dagents contractuels de remplacement - année 2025

Transfert de lautorisation du SSIAD de Pontivy

Cheques Accompagnement Personnalises

32 05122024 DevisFactures

33 05122024 EHPAD RegltFonctt

34 05122024 EHPAD AttribMarcheBois

35 0512024 EHPAD Avt1 ContratMaintenance

36 05122024 EHPADPrevoyance

Motion Jeunes agriculteurs et FDSEA

Vote d'une motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

Convention de partage de frais avec la CCHPB liés au remplacement de la passerelle du Leurré à Plonéour-Lanvern

Avenants aux contrats de DSP « assainissement collectif » de Loctudy-Pont-lAbbé-Treffiagat, de Combrit-Ile-Tudy et du Guilvinec-Plomeur

Avenant n° 2 au contrat de DSP « assainissement » de Penmarch

Modification du règlement de service assainissement

Orientations du schéma directeur « assainissement »

Fixation du prix de vente des lots dans la ZA de Penareun Plobannalec-Lesconil

Validation et mise en uvre du pacte territorial France Rénov de louest Cornouaille 2025-2029

Avenant n° 1 à la convention entre la communauté de communes du Pays bigouden sud et les communes pour linstruction des autorisations et actes relatifs au droit des sols

Arrêt projet n°2 de programme local de lhabitat 2025-2030 de la CCPBS, prise en compte des avis des communes et du Sioca

Refacturation de létude urbano — portuaire pour la réalisation de plans guide

Démarche de définition de la convention territoriale globale (CTG) - 2025-2029

Bons dachat 2024 à destination des agents

SPL D'estination Pays bigouden s'ud : mise à j'our de la convention d'objectifs et de moyens

Rapport annuel SEMBREIZH - 2023

Composition des commissions communautaires

Indemnité de fonctions, de sujétions et dexpertise (IFSE)

Atelier mécanique création de poste

Contrat de prestation de blanchisserie

Rapport présentant les actions entreprises en réponse aux recommandations de la chambre régionale des comptes

Adoption du pacte de gouvernance

Dispositif transitoire Osez Rénover

Pass Commerce et Artisanat

Vente du scooter

Convention de moyens daccès aux services facultatifs proposés par le CDG 56

Convention d'assistance annuelle permanente avec C'onsultassur

BP 2024 du SAAD — Décision modificative n ° 2

Convention d'assistance annuelle permanente avec C'onsultassur

Convention de moyens daccès aux services facultatifs proposés par le CDG 56

D'ébat d'Orientation Budgétaire 2025 — Résidence Autonomie

Avenant n ° 2 en date du 01.01.2025 — contrat de prestation de restauration avec AGORA 2 R

BP 2024 Résidence Autonomie — Décision modificative n ° 4

Provision pour Creances Douteuses

Décision modificative EPRD Foyer de Vie

Délibération admission en n'on — valeur n°1 mapa de l'Oust

Convention FSL

Reversement de la trésorerie du SADI

Versement d'une subvention exceptionnelle au budget SAD

Autorisation douverture de crédits avant le vote du budget

Tarifs 2025 du SAD

Budget Previsionnel 2024 DM N2 Amortissements Prorata Temporis

Budget Previsionnel 2025 Ouverture de Credits Anticipes

Budget Previsionnel 2024 Decision Modificative N1 Subvention Communale Supplementaire

Redevance Performance des systèmes d'assainissement collectif pour la période de 2025 à 2030

Tarification 2025 pour lassainissement semi-collectif de Tréguennec

Tarification 2025 pour lassainissement collectif

Subvention déquilibre au budget annexe zone d'activités

Subvention déquilibre au budget annexe portage de repas

Budget annexe portage de repas : décision modificative n°1

Budget annexe assainissement collectif : décision modificative n°1

Budget principal : décision modificative n°3

Tarifs 2025 - RA

Décision modificative n°2 - Budget RA

Subvention 2024

Vente Tickets Cinema l Esperance de Chartres de Bretagne Tarifs 2025

Emprunt sur le budget principal

Modification du tableau des effectifs

Redevance Consommation d'eau potable et redevance pour performance des réseaux d'eau potable pour la période de 2025 à 2030

Gestion des fourreaux télécoms communautaires

Concession eau potable : c'omplément de prix pour les d'evis de création de branchement

Plan daction Finistère eau potable : Charte d'engagement départementale

Tarification 2025 de l'eau potable

D'ébat zones d'accélération des énergies renouvelables

Transfert dimmobilisations vers le budget annexe déchets

Autorisation d'engagement des crédits d'investissement du budget principal, du budget annexe de leau, du budget annexe assainissement collectif, du budget annexe déchets, CLIC dans la limite du quart de

Pôle déchets création de postes

Réseau Trégor Goëlo

Modification du tableau des effectifs des emplois permanents à temps complets et non complets

Bail Rural A M Babonneau Thierry

Adhésion à lUnion Nationale des CCAS

Rapport social unique 2023

Pôle solidarités : indemnité de stage

Attribution de la convention de participation à la protection sociale complémentaire

Décision modificative n°1 — Budget CCAS

Adhésion à une étude de faisabilité d'un Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale

D'ébat d'orientation budgétaire 2025 du CCAS

Marché public de prestations assurances 2025-2029 - groupement de commandes entre la ville et le CCAS

Personnel du CCAS — Extension du dispositif dastreinte

Modification du RIFSEEP pour tenir compte de lévolution de l'organisation des services du CCAS

BP 2024 CCAS — Décision modificative n ° 1

Cession de véhicule de Pontivy Communauté au C'IAS - modification

ANNULE ET REMPLACE SUITE ERREUR MATERIELLE (DE FRAPPE DANS LE DELIBÉRÉ sur N° PARCELLE 3624) : Acquisition parcelle C-3624, 3 chemin des Dunes, Treffiagat

Intégration de la prise directe et ses canalisations de transfert dans le contrat de concession

Cession d'une parcelle à la commune de Plobannalec-L'esconil Penareun

Fixation du prix de mise à disposition d'un local, propriété de la CCPBS, sis 14 rue Charles le Bastard à Pont-lAbbé et des modalités de refacturation des frais de fonctionnement

Contribution financière au syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir du Faou versement unique

Adhésion au futur syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir du Faou

Acquisition parcelle C — 3624, 3 chemin des Dunes, Treffiagat

Acquisition parcelle C — 2974, 14 rue de la Mer, Treffiagat

Aide au ravalement

Parcelles des Jardins du Patis Doux Tarifs 2025

Adoption du règlement de formation

Organisation du travail au multiaccueil de Pontivy

Recrutements dagents contractuels sur des emplois non permanents - année 2025

Emploi de vacataire au multiaccueil de Pontivy - année 2025

S'oirée d'accueil des internes décembre 2024 - validation de la convention financière

Modification statutaire : compétence supplémentaire « Création, gestion et extension des crématoriums »

Mise à disposition de personnel

Convention d'accompagnement à la gestion des d'onnées personnelles proposée par le CDG 56

Approbation du procès — verbal du Conseil dadministration du 03 octobre 2024

Compte — rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du Conseil d'administration

Avenant au procès — verbal de mise à disposition des biens au syndicat VALCOR

Avenant n° 6 au contrat de délégation de service public de lassainissement collectif de Plobannalec-Lesconil

Pôle communication : chargé de communication numérique

Tarifs EAJE 2025

Promesse de bail pour la micro — crèche du Guilvinec

Pôle solidarités : chargé de coopération généraliste et petite enfance

Bourse Projets Jeunesse

Amélioration du revêtement de la voie verte de la véloroute des Abers entre Lannilis et Landéda

D'eplacements en Minibus pour Personnes Agees Tarifs 2025

Convention de partenariat Grand Itinéraire Touristique Trans-Bretagne VTT®

Attribution d'une aide exceptionnelle

Adhésion au service commun informatique de Pontivy Communauté

Choix de l'animation des voeux du Mairie à la résidence de Chevré

CTG 2020 — 2024 plan territorial de coopération au titre de l'année 2024

Service tourisme / nautisme : création de 2 contrats de projet de 24 mois