18 décembre 2024

Secours Exceptionnels et Urgents

Recrutement Agents Contractuels

Inhumation des Personnes Depourvues de Ressources

Dispositifs Aide Alimentaire

Bubget Ssiad DM 2023-03

Dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement et agissements sexistes

Convention moyens cdg56 utilisation de missions facultatives

Loyers 2025

DM 2 AU BP 2024 — section de fonctionnement

Contrat de Sejour Hebergement Temporaire

Demande d'aide financière

Approbation du procès verbal de la précédente réunion

Désignation d'Un Référent Lanceurs dAlerte Éthique Placé Auprès du Centre Départemental de Gestion du Morbihan (cdg 56)

Approbation d'Un Modele de Convention pour la Realisation de Stage(s) dImmersion Inter Service au Sein de la Collectivite

Compte Rendu de Delegations N°7

Approbation du Proces Verbal de la Seance du 18 Octobre 2024

C'onstitution d'Une Provision EHPAD du Marego

Refacturation Charges Strucure

Prévoyance

Point davancement relatif avant — projet cartographie zonage assainissement

Modification Duree Hebdomadaire Auxiliaire de Soins Principal 2eme Classe

Modification Duree Hebdomadaire Aide Soignante Classe Normale

Modification Duree Hebdo Poste aux Soins Principal 2eme Classe

Modification Regie Avances

Remboursement repas encaissé par erreur

Décision modificative n°1

2024 décision modificative n°1

2024 ouverture du quart de crédit pour les investissements 2025

2024 admission en non-valeur

2024 désignation délégué élu au CNAS

2024 demande de TP pour Mme Mottais

2024 décision modificative n°1

2024 approbation du PV du 15-10-2024

Approbation PV CA du 13-11-2024

EHPAD Organisation temps de travail 1 607h

EHPAD Indemnité horiaire pour travail de nuit

EHPAD Modalités annualisation du temps de travail

Mise en place et conditions d'exercice du temps partiel

EHPAD Reglement du temps de travail

EHPAD Decision Modificative n°4 section Exploitation

EHPAD Creation poste aide soignant territorial 28/35eme

03_tde

04_Régime des astreintes

05 SAAD Transfert service

07 RA Service sanitaire

09 saad dm 1

10 TISF Tranfert service

Adhesion Prevoyance Cdg29

Eprd 2024 DM 2

Autorisation de Depenses Investissement Avant le Vote Eprd 2025

Clic 2024 DM 1

CCAS — Budget annexe Résidence Autonomie D'upuy - Budget autorisé et tarification 2025

CCAS — Budget annexe Résidence Autonomie D'upuy - Projet de décision modificative n°2 au Budget Primitif 2024

CCAS — Administration Générale - Compte rendu des décisions du président

CCAS — FPT - Modalités de versement d'une indemnité forfaitaire de s'ujetions et d'expertises annuelle

CCAS — Attribution de chèques c'adeaux au personnel du CCAS pour l'année 2024

CCAS — Autorisation d'engager, mandater, l'iquider des d'épenses d'unvestissement avant le vote des budgets primitifs de l'exercice 2024

CCAS — Compte rendu de l'octroi des aides par chèques-services du 1er j'uillet au 30 n'ovembre 2024

CCAS — Convention de renouvellement d'objectifs et de moyens pour la prise en charge du S'AAD sur le territoire de la Commune de D'inard entre le CCAS et l'ADSCE - Renouvellement 3 ans 2025/2026/2027

CCAS — Adoption du procès-verbal de la séance du 13 n'ovembre 2024

CCAS — Participation 2024 du CCAS et de la RAD aux c'oûts des fonctions s'upports s'upportées par le budget principal de la Commune

CCAS — Abrogation de la délibération n°38/2022 portant délégation de s'ignature à un membre n'ommé au Conseil d'Administration

Contrat d'entretien et de nettoyages des locaux du CCAS 2025 et pièces attachées- signé le 18.12.2024

Protection sociale complémentaire

CCAS — Mapa - Residence Autonomie Tarifs A Compter du 01.01.2025

Convention et Financement par le Conseil Départemental pour lUtilisation du Module Action Social du Logiciel Millésime Arche Mc2 pour la Transmission Dématérialisée des Données Financières du Fsl

Solidarite Envers Mayotte

Acquisition du Module Action Sociale du Logiciel Millésime Arche Mc2

Convention et Financement par le Conseil Départemental pour lUtilisation du Module Action Social du Logiciel Millésime Arche Mc2 pour la Transmission Dématérialisée des Données Financières du Fsl

Approbation CR CA CCAS du 07 11 2024

CCAS — Fin - Adoption du Budget Primitif 2025

CCAS — Portage Tarifs du Service de Portage de Repas A Domicile A Compter du 01.01.2025

CCAS — Mapa - Fin - Adoption du Budget Primitif 2025

CCAS — Rh - Modification du Tableau des Effectifs

CCAS — Rh - Regime Indmenitaire Modification des Conditions de Maintien en Cas dAbsence pour Maladie

Budget CCAS - DM N°2

EHPAD Instauration journée de solidarité

EHPAD CCAS Quotas et regles davancement de grades - modification

EHPAD CCAS Tarifs restauration pour le personnel

CCAS Tarifs repas des aines 2025

01_CCAS Budget Primitif 2025

Budget Primitif 2025

Autorisation dengager des dépenses d'investissement

Tarif Sad 2025

D'ecision Budgetaire Modificative N°3 du Budget Annexe S'ad

Tarifs 2025

D'ecision Budgetaire Modificative N°3 de L'ehpad

D'ecision Budgetaire Modificative N°3 du Budget Annexe S'ad

Tarif Sad 2025

Tarif dIndemnisation Kilomètrique 2025 aux Usagers du Sad

Tarif Portage de Repas 2025

DM 3 Budget Fonctionnement EHPAD

Investissement Budget EHPAD 2024

Tarifs Journaliers 2025

2024 tarifs traitement linge

Décision modificative n°3 au BP 2024 Budget 32001 EHPAD

EHPAD Budget Primitif 2025 Section Investissement

EHPAD Tarif dejeuner invité repas Noel et Nouvel An

08 RA Tarifs différenciés

Tarifs 2025

Suppression Regie de Recettes

Baremes Bourses Colonies Camps Voyages Scolaires

Restaurants Scolaires Ecole de Montaubert

Restaurants Scolaires Ecoles Privees

Mise A Jour du Tableau des Effectifs (emplois Permanents) Création de Postes Vacataires

Rh — Cdg56 - Deliberation Portant Autorisation de Signature de la Convention Generale d'Utilisation des Missions Facultatives du Cdg 56

2024 évolution du tableau des effectifs

07 Pass jeune culture et sport 2024

Octobre Rose — Reversement des dons aux associations

02_Plan formation 2024

06 SAAD Cession actifs

Allocation aux Parents D Enfants Handicapes