26 novembre 2024

RATL Tarifs 2025

RATL Suppression régie davance

Affaires financières : DM 2/2024 budget atelier relais (18008)

Affaires financières : DM 3/2024 budget eau régie (18001)

Aménagement : Habitat : demande de subvention pour la production de quatre logements locatifs sociaux à Pléguien

Affaires financières : DM 3/2024 budget assainissement (18003)

Affaires financières : DM 3/2024 budget principal (18000)

Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du Pass Commerce et Artisanat à M. Le J'ean Benjamin

Projet territorial : Prise de participation à la société SPL Baie dArmor Aménagement

Projet territorial : vu relatif à la reconsidération de leffort demandé aux collectivités du fait de la dégradation des finances publiques

Créances admises en non-valeur

DM1 2024 residence-autonomie

EHPAD LES CHARMILLES_Mise en place du tarif différentiel à compter du 01.01.25

EHPAD LES CHARMILLES_Mise en place du tarif différentiel à compter du 01.01.25

Adhésion à l'Association Territoires en Résistance pour le Grand Age

Renouvellement ligne de trésorerie

Subventions 2024

Dons au CCAS pour 2024

EHPAD — FINANCES - EPRD 2024 - Décision modificative n°2

EHPAD — FINANCES Ouverture de crédits d'investissement avant le vote de lEPRD 2025

EHPAD — Application d'un tarif différencié à lhébergement

EHPAD — ADMINISTRATION GENERALE Convention entre la ville et le CCAS dans le cadre de lexploitation de lEHPAD - Avenant n°2

CCAS — FINANCES - Investissement - Autorisation de programme n°2023.01 - aménagement des j'ardins thérapeutiques de l'EHPAD - Modification n°2

CCAS — FINANCES Investissement - Autorisation de programme n°2024.01 - Appel malades Modification n°1

CCAS — FINANCES - Ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2025

CCAS — AFFAIRES SOCIALES - N'oël des enfants - Aides financières 2024

Décision modificative

Subvention 2024

Approbation du compte — rendu du CA du 25 septembre 2024

Attribution du marché pour le portage de repas à d'omicile 2025-2027

Tarif du repas 2025 du portage de repas à domicile_Annule et remplace

Tarif du repas 2025 du portage de repas à domicile

Vacances seniors 2025

Cinéma du mardi

Charte territoriale avec les aînés _ MSA des Portes de Bretagne

Conventionnement c'ohabitation intergénérationnelle

Mise en place du guichet unique de la demande de logement social

Modalités de la Commission Personnes âgées

Adhesion — territoire-resistance-grand-age

Obseques_indigents

Fonds aide jeunes

Renouvellement de la convention pour la distribution de paniers de légumes dans le cadre de loperation paniers decouvertes

Presentation des actions du ccas pour la période de novembre 2024 à fevrier 2025

Aide sociale légale et facultative

Renouvellement de la convention pour la distribution de paniers de légumes dans le cadre de loperation paniers decouvertes

Convention de Partenariat CCAS Pace et C'idff35 pour la Mise en Place de Permanences J'uridiques

Voyage séniors 2024 — remboursement annulation de M Mme Piron

Voyage séniors 2024 — Remboursement assurance annulation au CCAS de Domloup

CCAS ADMINISTRATION GENERALE Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d'Administration du 25 s'eptembre 2024

Secours exceptionnels régularisations

RATL Participation prévoyance

Augmentation de DHS

Reglement sante

Regime — indemnitaire

Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance

Décisions statutaires : approbation du PV du 22 octobre 2024

Prime de fin dannée

Tableau_emplois

Recrutement dagents non permanents contractuels non majeur pour faire face aux besoins saisonniers du SAAD_Année 2024-2025

Prime de Fin dAnnee

RIFSEEP

Adhésion à la convention de participation prévoyance

EHPAD — RESSOURCES HUMAINES Participation à la Protection Sociale Complémentaire Prévoyance dans le cadre d'une procédure de labellisation

EHPAD — RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs

EHPAD — RESSOURCES HUMAINES Modalités de mise en uvre du télétravail

EHPAD — RESSOURCES HUMAINES - Révision de l'entretien professionnel annuel

Administration générale : commande publique : avenant n°3 au lot 1 du marché de travaux de réhabilitation et d'extension des réseaux EU et renouvellement du réseau AEP ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATI

Administration générale : commande publique : attribution du marché portant sur le Schéma directeur immobilier et énergie multi enjeux

Administration générale : commande publique : avenant 2 au lot 1 du marché de confection/livraison de repas

Administration générale : commande publique : attribution du marché de fourniture de produits de traitement des eaux potables et eaux usées des stations de Leff Armor communauté

Administration générale : commande publique : avenant de rémunération définitive pour la maîtrise duvre de la STEP de Tréguidel

Administration générale : commande publique : avenant n°2 au lot 1 du marché de travaux de réhabilitation et d'extension des réseaux EU et renouvellement du réseau AEP

Aménagement : Urbanisme : approbation de la modification simplifiée n°2 du PLUiH

Environnement : Droit de préemption urbain d'une parcelle foncière dans lenceinte du périmètre de protection des captages en eau potable de Pouldouran (territoire de la commune de Plouha)

Environnement : déchets ménagers : approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public 2023

Eau et assainissement : Eau : modifications statutaires Syndicat Mixte Kerne Uhel

Environnement : déchets ménagers : approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public 2022

Projet territorial : Convention de mise à disposition de locaux à titre précaire à l'association Coat&Co Le Village des Transitions

Cession d'un bien immobilier

Projet territorial : Avenant à la convention opérationnelle dactions foncières avec lEPF pour le site de Coat an Doch

Jardins familiaux — Résiliation convention avec M Martin

Tourisme : candidature de lOffice de tourisme Falaises dArmor au classement en catégorie 2